Opinions

  • En cours (updated on 07/06/2025) - Bureau decision date: 05/12/2024
    Référence
    CCMI/239-EESC-2025
    Employers - GR I
    Spain
    (Slovakia
    Session plénière
    597
    -

    Dans le cadre du paquet transversal d’avis d’initiative du CESE, le présent avis proposera des recommandations politiques concernant la réindustrialisation de l’Europe en tant qu’opportunité pour les entreprises, les travailleurs et les citoyens dans le contexte de la crise du coût de la vie.

    Download — Avis de section du CESE: Réindustrialisation de l’Europe — Opportunités pour les entreprises, les travailleurs et les citoyens dans le contexte de la crise du coût de la vie
  • En cours (updated on 07/06/2025) - Bureau decision date: 23/01/2025
    Référence
    ECO/664-EESC-2025-2025-00462
    Employers - GR I
    Sweden
    Session plénière
    597
    -
    Download — Avis de section du CESE: Évaluation des obligations de déclaration fiscale dans l’UE
  • En cours (updated on 07/06/2025) - Bureau decision date: 05/12/2024
    Référence
    SOC/822-EESC-2025
    Workers - GR II
    Austria
    Session plénière
    597
    -

    Le présent avis vise à soutenir la création d’un plan d’action social tourné vers l’avenir en évaluant les progrès et les défis du socle européen des droits sociaux (SEDS). Il se concentre sur l'aide aux personnes les plus touchées par les changements démographiques et du marché du travail, le renforcement des normes d'emploi et l'amélioration des filets de sécurité sociale. Malgré les résultats obtenus au cours de la période 2019-2024, des lacunes subsistent et les progrès vers la réalisation des objectifs du plan d’action sont insuffisants. À cette fin, l’avis proposera des recommandations politiques et des initiatives visant à éclairer le prochain plan d’action de la Commission européenne pour la mise en œuvre du socle européen des droits sociaux en vue d’accroître la convergence sociale ascendante.

    Download — Avis de section du CESE: Nouveau plan d’action pour la mise en œuvre du socle européen des droits sociaux
  • En cours (updated on 07/06/2025) - Bureau decision date: 28/04/2025
    Référence
    SOC/838-EESC-2025
    Workers - GR II
    Lithuania
    Session plénière
    597
    -
    Download — Avis du CESE: Soutien aux travailleurs concernés par un licenciement imminent dans des entreprises en cours de restructuration
  • En cours (updated on 07/06/2025) - Bureau decision date: 21/01/2025
    Référence
    CCMI/240-EESC-2025
    Workers - GR II
    Bulgaria
    (Poland
    Session plénière
    597
    -
    Download — Avis de section du CESE: Législation sur les médicaments critiques
  • En cours (updated on 07/06/2025) - Bureau decision date: 21/01/2025
    Référence
    CCMI/244-EESC-2025
    Civil Society Organisations - GR III
    Belgium
    (France
    Session plénière
    597
    -
    Download — Avis de section du CESE: Plan d’action européen sur la cybersécurité des hôpitaux et des prestataires de soins
  • En cours (updated on 07/06/2025) - Bureau decision date: 28/04/2025
    Référence
    ECO/680-EESC
    Civil Society Organisations - GR III
    France
    Session plénière
    597
    -
    Download — Aide supplémentaire en faveur des régions ultrapériphériques
  • En cours (updated on 07/06/2025) - Bureau decision date: 28/04/2025
    Référence
    ECO/679-EESC-2025-01682
    Employers - GR I
    Poland
    Workers - GR II
    Romania
    Session plénière
    598
    -
  • En cours (updated on 07/06/2025) - Bureau decision date: 23/01/2025
    Référence
    NAT/948-EESC-2025
    Civil Society Organisations - GR III
    Bulgaria
    Session plénière
    597
    -
    Download — Avis de section du CESE: «L’agriculture régénérative au service d’une meilleure production alimentaire durable contribuant aux objectifs en matière de climat et de biodiversité»
  • En cours (updated on 07/06/2025) - Bureau decision date: 23/01/2025
    Référence
    SOC/825-EESC
    Civil Society Organisations - GR III
    Italy
    Session plénière
    599
    -
  • En cours (updated on 07/06/2025) - Bureau decision date: 23/01/2025
    Référence
    SOC/828-EESC
    Workers - GR II
    Spain
    Civil Society Organisations - GR III
    Germany
    Session plénière
    599
    -
  • En cours (updated on 06/06/2025) - Bureau decision date: 21/01/2025
    Référence
    NAT/950-EESC
    Session plénière
    598
    -
  • En cours (updated on 06/06/2025) - Bureau decision date: 27/02/2025
    Référence
    SOC/830-EESC-2025
    Civil Society Organisations - GR III
    Greece
    Session plénière
    597
    -
    Download — Avis de section du CESE: L’avenir de la stratégie de l’UE en faveur des droits des personnes handicapées après 2025
  • En cours (updated on 06/06/2025)
    Référence
    SOC/840-EESC
    Session plénière
    598
    -
  • En cours (updated on 06/06/2025) - Bureau decision date: 25/02/2025
    Référence
    INT/1086-EESC-2025
    Employers - GR I
    Italy
    Session plénière
    597
    -

    Le premier Omnibus propose une simplification en profondeur, notamment dans les domaines du reporting financier durable, de l'obligation de diligence, de la taxonomie et du CBAM.

    Download — Avis de section du CESE: Premier train de mesures omnibus sur la durabilité
  • En cours (updated on 05/06/2025) - Bureau decision date: 23/01/2025
    Référence
    TEN/847-EESC-2025
    Civil Society Organisations - GR III
    Hungary
    Workers - GR II
    France
    Session plénière
    597
    -
    Download — Avis de section du CESE: Vers un système énergétique européen équilibré
  • En cours (updated on 04/06/2025) - Bureau decision date: 28/04/2025
    Référence
    NAT/959-EESC
    Session plénière
    598
    -
  • En cours (updated on 04/06/2025) - Bureau decision date: 27/02/2025
    Référence
    ECO/667-EESC
    Workers - GR II
    Italy
    Session plénière
    599
    -
  • En cours (updated on 03/06/2025) - Bureau decision date: 28/04/2025
    Référence
    SOC/839-EESC
    Civil Society Organisations - GR III
    Denmark
    Session plénière
    597
    -
  • En cours (updated on 03/06/2025) - Bureau decision date: 25/03/2025
    Référence
    NAT/955-EESC
    Civil Society Organisations - GR III
    Ireland
    Employers - GR I
    France
    Session plénière
    599
    -
  • En cours (updated on 03/06/2025) - Bureau decision date: 23/01/2025
    Référence
    TEN/849-EESC-2025
    Civil Society Organisations - GR III
    Croatia
    Workers - GR II
    Poland
    Session plénière
    597
    -
    Download — Avis de section du CESE: Planification de la mobilité urbaine durable dans l’UE
  • En cours (updated on 30/05/2025) - Bureau decision date: 27/03/2025
    Référence
    ECO/674-EESC
    Workers - GR II
    Spain
    Session plénière
    599
    -
  • En cours (updated on 28/05/2025) - Bureau decision date: 05/12/2024
    Référence
    SOC/824-EESC-2025
    Workers - GR II
    Austria
    Session plénière
    597
    -
    Download — Avis de section du CESE: Favoriser la migration légale et organisée de la main-d’œuvre vers l’Union européenne
  • En cours (updated on 28/05/2025) - Bureau decision date: 28/04/2025
    Référence
    INT/1095-EESC-01910
    Employers - GR I
    Latvia
    Civil Society Organisations - GR III
    Greece
    Session plénière
    599
    -

    L’avis se concentre sur le paquet de propositions législatives "Omnibus IV", dont les mesures allègent les obligations de conformité et libèrent ainsi des ressources pour la croissance et l’investissement dans tout le marché unique pour les petites entreprises à moyenne capitalisation.