Opinions

  • Adopté on 21/01/2015
    Référence
    INT/762-EESC-2014-06070-00-01-AC-TRA
    Civil Society Organisations - GR III
    Germany
    Session plénière
    504
    -
    Download — EESC opinion: Médicaments à usage humain et vétérinaire / AEM
  • Adopté on 21/01/2015
    Référence
    TEN/557-EESC-0000-01-01
    Employers - GR I
    Poland
    Session plénière
    504
    -

    Le CESE se félicite d'être saisi de cette communication de la Commission, qui appelle à mettre en place sur le territoire de l'Union européenne une économie de la donnée prospère et donc une économie numérique qui tire parti des technologies de l'information.

    Download — Vers une économie de la donnée prospère
  • Adopté on 21/01/2015
    Référence
    SOC/516-EESC-2014-01-01-05569-00-00-ac-tra
    Employers - GR I
    Spain
    Session plénière
    504
    -
    Download — EESC opinion: Systèmes de santé efficaces, accessibles et capables de s'adapter
  • Adopté on 21/01/2015
    Référence
    ECO/370-EESC-2014-01-01-04756-00-00-AC-TRA
    Employers - GR I
    Portugal
    Session plénière
    504
    -
    Download — EESC opinion: 6e rapport sur la cohésion
  • Adopté on 21/01/2015
    Référence
    SOC/513-EESC-2014-01-01-04856-00-00-ac-tra
    Workers - GR II
    France
    Session plénière
    504
    -
    Download — EESC opinion: Intégration des femmes migrantes sur le marché du travail
  • Adopté on 21/01/2015
    Référence
    NAT/632-EESC-2014-00926-00-00-ac-tra
    Civil Society Organisations - GR III
    Estonia
    Session plénière
    504
    -

    La demande croissante en denrées alimentaires au niveau mondial et l'intérêt manifesté par les investisseurs financiers pour le secteur agricole ont donné lieu à l'acquisition de vastes étendues de terres arables, ou "accaparement des terres" partout dans le monde.

    L'avis vise à dresser le bilan du phénomène d'accaparement des terres dans l'UE et d'examiner sa portée et ses différentes causes. Le document se concentre essentiellement sur les terres agricoles (y compris les masses d'eau associées), qui devraient être envisagées comme une ressource naturelle.

    Étant donné que les Nations unies ont proclamé 2014 Année internationale de l'agriculture familiale (AIAF), l'avis contribuera également au débat dans ce contexte.

     

    Download — EESC opinion: Accaparement des terres en Europe / Agriculture familiale
  • Adopté on 14/01/2015
    Référence
    REX/421-EESC-2014-01-01-6716
    Employers - GR I
    United Kingdom
    Workers - GR II
    Romania
    Session plénière
    504
    -

    Le processus vise principalement à déterminer si les priorités existantes de la stratégie UE-Asie centrale restent toutes valables et si l'UE devrait continuer à mettre l'accent, comme elle le fait actuellement, sur des questions telles que la sécurité, l'éducation, le développement durable (énergie, transports et environnement) et l'État de droit.

    Download — Réexamen de la stratégie UE-Asie centrale - une contribution de la société civile
  • Adopté on 11/12/2014
    Référence
    NAT/652-EESC-2014-01-01-05003-00-00-ac-tra
    Employers - GR I
    Italy
    Session plénière
    503
    -

    Le Comité économique et social européen (CESE) estime que la perspective d'une économie circulaire européenne est importante pour la compétitivité systémique de l'UE, un moteur de croissance, générateur d'emplois et de compétences vertes.

    Download — EESC opinion: L'économie circulaire: les PME et l'emploi
  • Adopté on 11/12/2014
    Référence
    NAT/651-EESC-2014-01-01-05002-00-00-ac-tra
    Workers - GR II
    France
    Session plénière
    503
    -

    Le Comité accueille favorablement les deux communications et le paquet de modifications des directives «déchets»; il soutient les efforts menés pour sensibiliser l'ensemble des entreprises et des consommateurs à la nécessité d'abandonner progressivement le modèle économique linéaire actuel, qui consiste à «prendre-faire-consommer et jeter».

    Download — EESC opinion: Économie circulaire
  • Adopté on 11/12/2014
    Référence
    REX/416-EESC-2014-01-01-5462
    Workers - GR II
    France
    Session plénière
    503
    -

    Le principal objectif politique consiste à réduire le niveau des violations des DPI dans les pays tiers, qui portent atteinte aux détenteurs de droits de l’UE, tout en adaptant davantage notre action de manière à tenir également compte des défis spécifiques et des besoins des pays en développement, par exemple.

    Download — Stratégie pour la protection et le respect des droits de propriété intellectuelle dans les pays tiers
  • Adopté on 11/12/2014
    Référence
    SOC/512-EESC-2014-01-01-04414-00-00-ac-tra
    Workers - GR II
    Portugal
    Session plénière
    503
    -
    Download — EESC opinion: Santé et sécurité au travail – Cadre stratégique 2014-2020
  • Adopté on 11/12/2014
    Référence
    ECO/366-EESC-2014-03156-00-00-AC-TRA
    Civil Society Organisations - GR III
    Czech Republic
    Session plénière
    503
    -
    Download — EESC opinion: Le développement local mené par les acteurs locaux (CLLD)
  • Adopté on 10/12/2014
    Référence
    REX/431-EESC-0000-01-01
    Session plénière
    503
    -

    Avis sur la Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à la défense contre les importations qui font l'objet de subventions de la part de pays non membres de l'Union européenne (texte codifié)

    Download — Défense contre les importations qui font l'objet de subventions de la part de pays non membres de l'Union
  • Adopté on 10/12/2014
    Référence
    REX/429-EESC-0000-01-01
    Session plénière
    503
    -

    Avis sur la Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil concernant certaines procédures d'application de l'accord de stabilisation et d'association entre les Communautés européennes et leurs États membres, d'une part, et la République du Monténégro, d'autre part (texte codifié)

    Download — Accord de stabilisation et d'association entre les Communautés européennes et leurs États membres et la République du Monténégro
  • Adopté on 10/12/2014
    Référence
    REX/428-EESC-0000-01-01
    Session plénière
    503
    -

    Avis sur la Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif aux mesures que l'Union peut prendre à la suite d'un rapport adopté par l'organe de règlement des différends de l'OMC concernant des mesures antidumping ou antisubventions (codification)

    Download — Mesures concernant des mesures antidumping ou antisubventions
  • Adopté on 10/12/2014
    Référence
    REX/427-EESC-0000-01-01
    Session plénière
    503
    -

    Avis sur la Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil arrêtant des procédures de l'Union en matière de politique commerciale commune en vue d'assurer l'exercice par l'Union des droits qui lui sont conférés par les règles du commerce international, en particulier celles instituées sous l'égide de l'Organisation mondiale du commerce (OMC) (texte codifié)

    Download — Politique commerciale commune
  • Adopté on 10/12/2014
    Référence
    REX/426-EESC-0000-01-01
    Session plénière
    503
    -

    Avis sur la Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif au régime commun applicable aux importations de produits textiles en provenance de certains pays tiers non couverts par des accords, protocoles ou autres arrangements bilatéraux, ou par d'autres régimes d'importation spécifiques de l'Union (refonte)

    Download — Régime commun applicable aux importations de produits textiles en provenance de certains pays tiers
  • Adopté on 10/12/2014
    Référence
    REX/425-EESC-0000-01-01
    Session plénière
    503
    -

    Avis sur la Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif au régime commun applicable aux importations de certains pays tiers (refonte)

     

    Download — Régime commun applicable aux importations de certains pays tiers
  • Adopté on 10/12/2014
    Référence
    REX/424-EESC-0000-01-01
    Session plénière
    503
    -

    Avis sur la «Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif au régime commun applicable aux importations (codification)»

    Download — Régime commun applicable aux importations
  • Adopté on 10/12/2014
    Référence
    REX/423-EESC-0000-01-01
    Session plénière
    503
    -

    Avis sur la «Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif au régime commun applicable aux exportations (codification)»

    Download — Régime commun applicable aux exportations
  • Adopté on 10/12/2014
    Référence
    REX/422-EESC-0000-01-01
    Session plénière
    503
    -

    AVis sur la «Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif aux mesures de sauvegarde prévues à l'accord entre la Communauté économique européenne et la République d'Islande» (texte codifié)

    Download — Mesures de sauvegarde prévues à l'accord entre la Communauté économique européenne et la République d'Islande
  • Adopté on 10/12/2014
    Référence
    NAT/657-EESC-2014-01-01-06087-00-00-ac-tra
    Session plénière
    503
    -

    Adopté lors de la session plénière des 10 et 11 décembre 2014

    Download — EESC opinion: Importation de produits agricoles originaires de Turquie
  • Adopté on 10/12/2014
    Référence
    NAT/658-EESC-2014-01-01-06089-00-00-ac-tra
    Session plénière
    503
    -

    Adopté lors de la session plénière des 10 et 11 décembre 2014

    Download — EESC opinion: Importation dans l’Union de produits agricoles originaires de Turquie/ suspendant certaines concessions
  • Adopté on 10/12/2014
    Référence
    NAT/659-EESC-2014-01-01-06091-00-00-ac-tra
    Session plénière
    503
    -

    Adopté lors de la session plénière des 10 et 11 décembre 2014

    Download — EESC opinion: Mode de gestion de contingents tarifaires (texte codifié)
  • Adopté on 10/12/2014
    Référence
    NAT/660-EESC-2014-01-01-06093-00-00-ac-tra
    Session plénière
    503
    -

    Adopté lors de la session plénière des 10 et 11 décembre 2014

    Download — EESC opinion: Plan de pêche pluriannuel pour la mer Baltique