Opinions and other works with Workers' Group members as rapporteur/co-rapporteur/rapporteur-general

  • Adopté on 09/12/2015
    Référence
    CCMI/140-EESC-0000-01-01
    Workers - GR II
    Germany
    Employers - GR I
    Lithuania

    Le développement des marchés mondiaux a pour effet d'accroître les besoins dans le domaine de l'énergie, des matières premières, des aliments, des soins médicaux et de la mobilité. Dans le même temps, le changement climatique, les limites auxquelles se heurte la capacité de régénération des écosystèmes et la raréfaction desdites matières premières font qu'il est nécessaire d'adopter une démarche éclairée et responsable vis-à-vis des ressources naturelles.

    • Infopack 140
    Download — EESC opinion: Renforcer la capacité d'innovation et la compétitivité de l'industrie chimique européenne grâce aux nanotechnologies (avis d'initiative)
  • Adopté on 09/12/2015
    Référence
    TEN/574-EESC-2015-01-01-03604-00-01-AC-TRA
    Workers - GR II
    Luxembourg
    Employers - GR I
    Ireland
    Session plénière
    512
    -

    Le CESE appuie la stratégie pour un marché unique numérique en Europe proposée par la Commission Juncker, qui constitue un prolongement des stratégies et programmes numériques préalables. Son intention est de lever le cloisonnement en 28 stratégies et marchés numériques nationaux pour les fusionner dans une approche européenne et s'assurer ainsi une position de premier plan dans le domaine de l'économie numérique mondiale, devenue l'apanage de pays tiers.

    Download — EESC opinion: Stratégie pour un marché unique numérique
  • Adopté on 09/12/2015
    Référence
    ECO/383-EESC-2015-01-01-02961-00-01-ac-tra
    Workers - GR II
    Romania
    Employers - GR I
    Portugal
    Session plénière
    512
    -

    Le CESE exprime son soutien à la Commission dans sa lutte contre une érosion des assiettes fiscales des États membres et contre une concurrence déloyale. Le Comité est notamment favorable à l'introduction d'une assiette commune consolidée pour l'impôt sur les sociétés (ACCIS) et se félicite que la Commission ait publié la liste des juridictions non coopératives en matière fiscale. Le CESE va encore plus loin et propose que la réglementation de l'UE devrait prévoir des sanctions pour les entreprises qui continueront de gérer leurs affaires à partir de paradis fiscaux.

    • Slideshow DG TAXUD – A Fair and Efficient Corporate Taxation
    Download — EESC opinion: Plan d'action sur une imposition plus équitable des entreprises
  • Adopté on 08/10/2015
    Référence
    ECO/382-EESC-2015-01-01-03720-00-01-ac-tra
    Workers - GR II
    Italy
    Session plénière
    511
    -

    Après les régions de la mer Baltique, du Danube et de l'Adriatique et de la mer Ionienne, la région alpine est la quatrième qui a adopté sa stratégie macro-régionale le 28 juillet 2015. Le CESE accueille certes favorablement la stratégie macro-régionale de l'UE pour la région alpine (SUERA) et il voit dans la SUERA un moteur de développement susceptible de stimuler la compétitivité et la cohésion de l'Europe entière.

    Download — EESC opinion: Stratégie de l'UE pour la région alpine
  • Adopté on 17/09/2015
    Référence
    ECO/380-EESC-2015-01-01-01820-00-01-ac-tra
    Workers - GR II
    Germany
    Session plénière
    510
    -

    Une véritable stabilisation de l'Union économique et monétaire (UEM) n'est possible qu'à condition que les déficits dans son architecture soient corrigés et pour cela de profondes réformes soient entreprises. Plus l´actuelle politique d'austérité se poursuivra qui s´oriente en première ligne en couper des dépenses sans un programme d'investissement efficace pour créer des revenues à travers de la croissance, de la cohésion sociale et de la solidarité, plus il apparaîtra clairement que le creusement des inégalités sociales menace l'intégration économique et la prospérité de l'Europe.

    Download — EESC opinion: La méthode communautaire pour rendre l’UEM démocratique et sociale
  • Adopté on 17/09/2015
    Référence
    TEN/575-EESC
    Workers - GR II
    Luxembourg
    Employers - GR I
    Sweden
    Session plénière
    510
    -

    Le CESE réitère son soutien à l’objectif de la Commission Juncker de lutter contre le dumping social, comme il l'a exprimé dans son avis de 2015 sur la «Feuille de route vers un espace unique de transport européen», ainsi que dans sa demande invitant la Commission à proposer des mesures préventives.

    Le CESE regrette que la notion de dumping social, si largement utilisée, ne soit pas définie. Aux fins du présent avis, le CESE considère comme étant du dumping social les pratiques visant à contourner les réglementations sociales ou relatives à l’accès au marché (entreprises «boîtes aux lettres»), ou les pratiques en violation avec celles-ci, afin d’acquérir un avantage concurrentiel. Le présent avis se concentrera sur les moyens de faire face à ce type d’action.

     

    Download — EESC opinion: Le marché intérieur du transport international de marchandises par route: dumping social et cabotage (avis exploratoire)
  • Adopté on 17/09/2015
    Référence
    REX/412-EESC-2015-01-01
    Employers - GR I
    Spain
    Workers - GR II
    Spain

    Le CESE souhaite élaborer un avis sur la révision de l'accord avec le Mexique, en accordant une attention particulière à la participation de la société civile au processus, c'est-à-dire à la réalisation de consultations pendant les négociations et à la supervision de la mise en œuvre du nouvel accord après son entrée en vigueur.

    Download — EESC opinion: Révision de l'accord d'association entre l'UE et le Mexique
  • Adopté on 17/09/2015
    Référence
    NAT/661-EESC-2015-0601-00-01-AC-TRA
    Civil Society Organisations - GR III
    United Kingdom
    Workers - GR II
    Spain
    Session plénière
    510
    -
    • Contribution from forestry to strengthen competitiveness and socioeconomic viability in rural areas
    Download — EESC opinion: Programmes de développement rural
  • Adopté on 17/09/2015
    Référence
    ECO/378-EESC-2015-02060-00-00-ac-tra
    Civil Society Organisations - GR III
    Spain
    Workers - GR II
    Italy
    Session plénière
    510
    -

    Le modèle de l'économie du bien commun propose d'opérer une transition vers un «marché européen éthique», qui encourage l'innovation sociale, stimule le taux d'activité et soit profitable pour l'environnement, par exemple à travers de recourir à des indicateurs de mesure du bien-être et du développement social qui aillent au-delà du PIB, comme le produit du bien commun ou le bilan du bien commun.

    • Towards a better measurement of welfare
    • Scoping study
    • L'économie circulaire
    Download — EESC opinion: Économie du bien commun
  • Adopté on 17/09/2015
    Référence
    CCMI/134-EESC-2015-01-01
    Employers - GR I
    Netherlands
    Workers - GR II
    Italy

    Les études font état de nouvelles dynamiques dans l'économie mondiale, entraînant des conséquences importantes pour la compétitivité des économies nationales. Le thème du rapport d’information s'inspire d'une étude récente réalisée par le Boston Consulting Group. En effectuant une analyse approfondie des aspects liés aux coûts de fabrication dans un grand nombre de pays, l’étude prouve que le point de vue traditionnel sur la relation entre les pays développés et les économies émergentes/sous-développées devient obsolète. Dans tous les groupes il y a des pays plus avancés et d'autres qui se développent lentement...

    Download — Des mutations économiques dans le monde, des conséquences pour la compétitivité de l'UE (rapport d'information)