Opinions

  • Adopté on 25/01/2023 - Bureau decision date: 12/07/2022
    Référence
    REX/561-EESC-2022
    Workers - GR II
    Germany
    Session plénière
    575
    -
    Download — Avis du CESE: La force des partenariats commerciaux: ensemble pour une croissance économique verte et juste
  • Adopté on 24/01/2023 - Bureau decision date: 25/03/2021
    Référence
    REX/537-EESC-2021
    Workers - GR II
    Italy
    Session plénière
    575
    -

    La pandémie de Covid-19 affecte fortement la région euro-méditerranéenne, créant de nouveaux défis et exacerbant ceux qui existent déjà. La pandémie a mis en évidence des faiblesses fondamentales dans les institutions, les économies et les systèmes de santé. La société civile joue un rôle clé dans la reconstruction et la résilience de toute la région.

    Download — Avis du CESE: COVID-19: le rôle de la société civile dans la reconstruction et la résilience de la région euro-méditerranéenne
  • Adopté on 24/01/2023 - Bureau decision date: 23/01/2023
    Référence
    INT/1018-EESC-2023-00215-00-00-AC-TRA
    Session plénière
    575
    -
    Download — Avis du CESE: Redevances dues / AEM
  • Adopté on 24/01/2023 - Bureau decision date: 23/01/2023
    Référence
    INT/1017-EESC-2023
    Session plénière
    575
    -
    Download — Avis du CESE: Dispositions transitoires relatives à certains dispositifs médicaux et dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
  • Adopté on 24/01/2023 - Bureau decision date: 22/09/2022
    Référence
    REX/565-EESC-2022
    Workers - GR II
    Austria
    Session plénière
    575
    -
    Download — Avis du CESE: Interdiction des produits du travail forcé
  • Adopté on 24/01/2023 - Bureau decision date: 12/07/2022
    Référence
    NAT/875-EESC-2022
    Civil Society Organisations - GR III
    France
    Session plénière
    575
    -
    Download — Avis du CESE: Étiquetage des aliments biologiques pour animaux familiers
  • Adopté on 15/12/2022 - Bureau decision date: 20/01/2022
    Référence
    CCMI/193-EESC-2022
    Civil Society Organisations - GR III
    Cyprus
    (Belgium
    Session plénière
    574
    -

    En 2017, le CESE a organisé une audition et adopté un rapport sur la stratégie LeaderSHIP 2020 concernant le secteur des technologies maritimes en Europe. Cet exercice avait pour objectif d’ouvrir la voie à l’adoption d’une nouvelle stratégie LeaderSHIP après 2020. Malheureusement, cette stratégie n’a pas été adoptée.

    Download — Avis du CESE: Une stratégie industrielle pour le secteur des technologies maritimes
  • Adopté on 14/12/2022 - Bureau decision date: 19/05/2022
    Référence
    NAT/868-EESC-2022
    Employers - GR I
    France
    Session plénière
    574
    -
    Download — Avis du CESE: Initiative citoyenne européenne — Sauvons les abeilles et les agriculteurs
  • Adopté on 14/12/2022 - Bureau decision date: 22/02/2022
    Référence
    NAT/862-EESC-2022
    Civil Society Organisations - GR III
    Spain
    Employers - GR I
    France
    Session plénière
    574
    -

    Points clés

    Le CESE:

    Download — Avis du CESE: Révision de la directive sur une utilisation des pesticides compatible avec le développement durable
  • Adopté on 14/12/2022 - Bureau decision date: 20/01/2022
    Référence
    SOC/723-EESC-2022
    Civil Society Organisations - GR III
    Netherlands
    Workers - GR II
    Spain
    Session plénière
    574
    -

    Cet Avis met en évidence qu'en créant un terrain fertile pour l’entrepreneuriat féminin et des instruments financiers et législatifs appropriés, tels que l’intégration d’une perspective de genre dans le processus budgétaire, il est possible d’instaurer un écosystème financier inclusif dans l’UE et ses États membres tout en progressant plus rapidement vers l’égalité entre les hommes et les femmes. Il suggère que la diversité des équipes, avec une attention particulière accordée à la présence des femmes, soit un critère pour bénéficier d’un financement public. Cet Avis appelle aussi de ses vœux une vision ambitieuse de la part de la Commission et des institutions européennes en ce qui concerne l’intégration de la dimension de genre dans le processus budgétaire et l’investissement réalisé dans une optique de genre.

    Download — Avis du CESE: L’investissement réalisé dans une optique de genre comme moyen d’améliorer l’égalité entre les hommes et les femmes dans l’Union européenne
  • Adopté on 14/12/2022 - Bureau decision date: 20/01/2022
    Référence
    SOC/725-EESC-2022
    Civil Society Organisations - GR III
    Romania
    Workers - GR II
    Spain
    Session plénière
    574
    -
    Download — Avis du CESE: Communiquer sur les droits fondamentaux et l’état de droit
  • Adopté on 14/12/2022 - Bureau decision date: 20/01/2022
    Référence
    NAT/860-EESC-2022
    Workers - GR II
    Lithuania
    Session plénière
    574
    -
    Download — Avis du CESE: Donner aux jeunes les moyens de réaliser le développement durable grâce à l’éducation
  • Adopté on 14/12/2022 - Bureau decision date: 20/01/2022
    Référence
    REX/552-EESC-2022
    Employers - GR I
    Spain
    Session plénière
    574
    -
    Download — Avis du CESE: La situation socio-économique en Amérique latine à la suite de la crise de la COVID-19 – le rôle de la société civile dans le processus de relance
  • Adopté on 14/12/2022 - Bureau decision date: 20/01/2022
    Référence
    REX/549-EESC-2022
    Employers - GR I
    Malta
    Session plénière
    574
    -
    Download — Avis du CESE: Transition numérique dans la région euro-méditerranéenne
  • Adopté on 14/12/2022 - Bureau decision date: 20/01/2022
    Référence
    ECO/584-EESC-2022
    Workers - GR II
    Italy
    Session plénière
    574
    -

    Cet avis d'initiative offrira une vue d'ensemble de la manière dont l'égalité des sexes et l'autonomisation économique ont été intégrées dans le Règlement sur la RRF et se concentrera sur les investissements publics orientés vers le genre et les programmes prévus dans les PNRR sur les plans de relance ciblés pour soutenir la participation des femmes au marché du travail, tout en donnant des recommandations concrètes pour garantir des investissements basés sur le genre.

    Download — Avis du CESE: Investissements fondés sur le sexe dans les plans nationaux pour la reprise et la résilience
  • Adopté on 14/12/2022 - Bureau decision date: 07/12/2021
    Référence
    NAT/855-EESC-2022
    Employers - GR I
    France
    Session plénière
    574
    -
    Download — Évaluation du programme de l’UE à destination des écoles
  • Adopté on 14/12/2022 - Bureau decision date: 13/12/2022
    Référence
    NAT/889-EESC-2022
    Session plénière
    574
    -
    Download — Avis du CESE: Mesures de gestion, de conservation et de contrôle applicables dans la Zone couverte par l’accord relatif aux pêches dans le sud de l’océan Indien (APSOI)
  • Adopté on 14/12/2022
    Référence
    ECO/603-EESC-2022-2022-05652
    Session plénière
    574
    -
    Download — Avis du CESE: Échange d’informations conservées dans les registres électroniques
  • Adopté on 14/12/2022 - Bureau decision date: 25/10/2022
    Référence
    SOC/749-EESC-2022
    Workers - GR II
    Session plénière
    574
    -
    Download — Avis du CESE: Année européenne des talents 2023
  • Adopté on 14/12/2022 - Bureau decision date: 20/09/2022
    Référence
    SOC/743-EESC-2022
    Workers - GR II
    Sweden
    Session plénière
    574
    -

    Cet Avis salue l’ambition de la Commission de faire baisser l’incidence du cancer et les efforts spécifiques qui sont déployés pour réduire au minimum les occurrences d’exposition à l’amiante pendant le travail. Il préconise que la valeur limite pour l’exposition à l’amiante prévue par la directive concernant la protection des travailleurs contre les risques liés à une exposition à l’amiante pendant le travail soit, à terme, fixée à un niveau plus bas que la Commission ne le propose pour l’heure. Cet Avis propose aussi que pour atteindre ce but, il soit procédé à l’élaboration d’une feuille de route qui comportera des mesures complémentaires aux propositions actuelles.

    Download — Avis du CESE: Protection contre l’exposition à l’amiante pendant le travail
  • Adopté on 14/12/2022 - Bureau decision date: 20/09/2022
    Référence
    SOC/742-EESC-2022
    Civil Society Organisations - GR III
    Germany
    Employers - GR I
    Poland
    Session plénière
    574
    -

    Cet Avis se félicite de la Législation européenne sur la liberté des médias et de toutes les initiatives connexes de l'UE visant à faire face aux évolutions inquiétantes dans le domaine de la liberté des médias au cours des dernières années. L'Avis propose un certain nombre de recommandations concernant l'indépendance éditoriale et des journalistes ; le besoin de ressources financières pour garantir l'indépendance des médias publics ; la transparence dans l'attribution de la publicité d'État; la transparence de la propriété des médias. L'Avis appelle également à des mesures pour garantir l'indépendance des instances nationales de régulation, notamment dans le cadre du futur comité européen pour les services de médias. Il considère également que la législation anti-concentration de l'UE devrait être utilisée lorsque les régulateurs nationaux ne parviennent pas à lutter contre la concentration du marché des médias.

    Download — Avis du CESE: Législation européenne sur la liberté des médias
  • Adopté on 14/12/2022 - Bureau decision date: 14/07/2022
    Référence
    NAT/873-EESC-2022
    Workers - GR II
    Germany
    Session plénière
    574
    -
    Download — Avis du CESE: La crise des prix des denrées alimentaires: rôle de la spéculation et propositions concrètes d’action dans un contexte de guerre en Ukraine
  • Adopté on 14/12/2022 - Bureau decision date: 12/07/2022
    Référence
    INT/999-EESC-2022-04103-00-00-AC-TRA
    Civil Society Organisations - GR III
    Italy
    Employers - GR I
    Romania
    Session plénière
    574
    -

    L'Acte sur la Résilience Cybernétique vise à établir les exigences en matière de cybersécurité pour les produits et logiciels connectés (intégrés et non intégrés). Cette initiative vise à répondre aux besoins du marché et à protéger les consommateurs contre les produits non sécuritaires en instaurant des règles communes de cybersécurité pour les fabricants et les fournisseurs de produits numériques tangibles et intangibles et de services auxiliaires.

    Download — Avis du CESE: Législation sur la cyberésillience
  • Adopté on 14/12/2022 - Bureau decision date: 12/07/2022
    Référence
    INT/1000-EESC-2022-EESC-2022-03972-00-00-AC-TRA
    Employers - GR I
    Sweden
    Civil Society Organisations - GR III
    Italy
    Session plénière
    574
    -

    L'avis exploratoire examinera la compétitivité de l'UE et les impacts réglementaires de la législation de l'Union sur les entreprises de l'UE. L'UE doit réduire sa dépendance stratégique et assurer une plus grande résilience, ainsi que l'ouverture sur le monde extérieur et la compétitivité de ses entreprises. Selon les priorités de la présidence tchèque, le marché unique est le principal atout de l'UE pour atteindre ces objectifs.

    Download — Avis du CESE: Un contrôle de compétitivité pour construire une économie de l’Union européenne plus forte et résiliente
  • Adopté on 14/12/2022 - Bureau decision date: 14/06/2022
    Référence
    SOC/738-EESC-2022
    Civil Society Organisations - GR III
    Romania
    Session plénière
    574
    -
    Download — Avis du CESE: Recouvrement et confiscation d’avoirs