Opinions and other works with Civil Society Organisations - Group III members as rapporteur/co-rapporteur/rapporteur-general

  • Adopté on 18/06/2026 - Bureau decision date: 20/01/2026
    Référence
    TEN/873-EESC-2026
    Session plénière
    606
    -
    • Record of proceedings TEN/873
    Download — Avis du CESE: Mise en œuvre du nouveau Bauhaus européen
  • Adopté on 18/06/2026 - Bureau decision date: 19/02/2026
    Référence
    INT/1122-EESC-2026
    Session plénière
    606
    -

    L’avis analyse la révision du RGEC afin d’évaluer son application pratique et de proposer des pistes de simplification, d’élargissement et de clarification du cadre des aides d’État.

    • Record of proceedings INT/1122
    Download — Avis du CESE: Observations du monde des entreprises et de la société civile sur la révision du règlement (UE) nº 651/2014 relatif aux aides d’État (règlement général d’exemption par catégorie — RGEC)
  • Adopté on 18/06/2026 - Bureau decision date: 04/12/2025
    Référence
    ECO/691-EESC-2025
    Session plénière
    606
    -
    • Record of proceedings ECO/691
    Download — Information report: Le point de vue de la société civile organisée des États membres de l’UE sur les propositions nationales de réforme et d’investissement et leur mise en œuvre (cycle 2025-2026 du Semestre européen)
  • Adopté on 17/06/2026 - Bureau decision date: 17/02/2026
    Référence
    NAT/986-EESC
    Civil Society Organisations - GR III
    Ireland
    Session plénière
    606
    -

    L’utilisation croissante des ressources est à l’origine de la triple crise planétaire, poussant l’UE au-delà des frontières planétaires et laissant de nombreux États membres en marge de l’objectif d’utilisation circulaire des matériaux à l’horizon 2030. Des mesures axées sur la demande et des politiques ambitieuses de réduction des matières premières sont essentielles pour inverser cette tendance et renforcer l’autonomie stratégique de l’UE.

    Cet avis exploratoire alimentera les travaux de la Commission européenne dans le cadre de la préparation du règlement sur l’économie circulaire.

    • Record of proceedings NAT/986
  • Adopté on 17/06/2026 - Bureau decision date: 18/09/2025
    Référence
    NAT/968-EESC-2025
    Civil Society Organisations - GR III
    Bulgaria
    Session plénière
    605
    -
    Download — Avis du CESE: A comprehensive strategy for nature-based biodegradable materials to foster circularity and resource efficiency, strengthen the agri-food sector and scale-up the EU bioeconomy
  • Adopté on 30/04/2026 - Bureau decision date: 02/12/2025
    Référence
    SOC/853-EESC-2025
    Civil Society Organisations - GR III
    Italy
    Session plénière
    605
    -

    Dans cet avis, le CESE soutient pleinement la Boussole culturelle en tant que stratégie transversale visant à promouvoir la culture, la démocratie et les valeurs européennes dans tous les domaines politiques. Il appelle à un financement transversal et conséquent dans le prochain Cadre Financier Pluriannuel (CFP), assorti d’objectifs budgétaires adéquats, d’une mise en œuvre efficace, d’une gouvernance claire et d’une large participation des parties prenantes. Le CESE souligne le rôle économique et social de la culture et insiste sur la nécessité de conditions équitables pour les artistes, d’un meilleur accès au financement, de garanties spécifiques en matière d’IA et d’une coopération internationale renforcée.

    • Record of proceedings SOC/853
    • Follow-up from the Commission SOC/853
    Download — Avis du CESE: Une boussole culturelle pour l’Europe
    Download — Keypoints
    Download — Record of Proceedings
  • Adopté on 29/04/2026 - Bureau decision date: 22/10/2025
    Référence
    REX/613-EESC-2025
    Workers - GR II
    Austria
    Civil Society Organisations - GR III
    Croatia
    Session plénière
    605
    -
    • Record of proceedings REX/613
    • Infopack REX/613
    Download — Avis du CESE: Le rôle du secteur privé et de la société civile dans le renforcement de la coopération économique dans le cadre du pacte pour la Méditerranée
    Download — Keypoints
    Download — Record of Proceedings
  • Adopté on 29/04/2026 - Bureau decision date: 22/10/2025
    Référence
    NAT/974-EESC-2025
    Civil Society Organisations - GR III
    France
    Session plénière
    605
    -

    Le présent avis examine le potentiel de la bioéconomie et la manière dont les politiques peuvent garantir sa compétitivité à long terme et la sécurité des investissements, tout en préservant la nature. Il présentera le point de vue de la société civile sur d’autres objectifs, notamment l’utilisation plus efficace des ressources et circulaire des ressources biologiques, la garantie d’un approvisionnement durable en biomasse, tant au sein de l’UE qu’à partir de sources internationales, et le renforcement de la position de l’UE dans la bioéconomie mondiale en pleine expansion.

    • Record of proceedings NAT/974
    Download — Avis du CESE: Stratégie de l’UE pour la bioéconomie — Vers une bioéconomie circulaire, régénérative et compétitive
  • Adopté on 29/04/2026 - Bureau decision date: 22/10/2025
    Référence
    NAT/971-EESC-2025
    Employers - GR I
    Spain
    Civil Society Organisations - GR III
    Ireland
    Session plénière
    605
    -
    • Record of proceedings NAT/971
    Download — Avis du CESE: Train de mesures «omnibus» de simplification pour la sécurité des aliments destinés à l’alimentation humaine et animale
  • Adopté on 29/04/2026 - Bureau decision date: 22/10/2025
    Référence
    SOC/849-EESC-2025
    Civil Society Organisations - GR III
    Denmark
    Session plénière
    605
    -

    Notre force sociale, politique et économique vient de notre unité dans la diversité: L’égalité et la non-discrimination sont des valeurs fondamentales et des droits fondamentaux dans l’UE. Le Comité économique et social européen (CESE) salue l’Union de l’égalité: La stratégie en faveur de l’égalité de traitement à l’égard des personnes LGBTIQ+ pour la période 2026-2030 en tant que cadre essentiel, mais constate que la persistance de la discrimination, de la violence, la faiblesse de l’application de la législation et les réactions négatives croissantes à l’égard des personnes LGBTIQ+ continuent de compromettre les progrès accomplis dans l’ensemble de l’UE.

    • Record of proceedings SOC/849
    • Follow-up from the Commission SOC/849
    Download — Avis du CESE: Union of Equality: LGBTIQ+ Equality Strategy 2026-2030
    Download — Keypoints
    Download — Record of Proceedings