Opinions

  • Adopté on 25/01/2023 - Bureau decision date: 20/01/2022
    Référence
    CCMI/191-EESC-2022
    Civil Society Organisations - GR III
    Cyprus
    Employers - GR I
    Slovakia
    Session plénière
    575
    -

    Les secteurs des métaux ferreux et non ferreux constituent une partie importante de l’écosystème industriel de l’Union européenne. Les métaux sont largement présents dans une grande variété de produits utilisables sur le court comme le long terme. L’acier fait partie des secteurs stratégiques essentiels de l’Europe et joue un rôle crucial dans la fourniture de produits et de services à un large éventail d’écosystèmes industriels européens. L’industrie européenne de l’acier est à l’origine de 330 000 emplois directs et de quelque 2,27 millions d’emplois indirects. On estime que 12 tonnes d’acier par personne sont actuellement utilisées dans l’Union. Cette industrie est présente partout en Europe, avec plus de 500 sites de production dans 23 États membres.

    Download — Avis du CESE: Recyclage durable, utilisation des matières premières secondaires et transition juste dans l’industrie européenne des métaux ferreux et non ferreux
  • Adopté on 25/01/2023 - Bureau decision date: 21/09/2021
    Référence
    NAT/841-EESC-2021
    Employers - GR I
    France
    Session plénière
    575
    -
    Download — Avis du CESE: Objectifs de restauration de la nature dans le cadre de la stratégie européenne en faveur de la biodiversité
  • Adopté on 25/01/2023 - Bureau decision date: 25/10/2022
    Référence
    ECO/598-EESC-2022-05487
    Workers - GR II
    Session plénière
    575
    -
    Download — Avis du CESE: Politique économique de la zone euro (2023)
  • Adopté on 25/01/2023 - Bureau decision date: 22/09/2022
    Référence
    REX/563-EESC-2022
    Workers - GR II
    Ireland
    Session plénière
    575
    -
    Download — Information report: La mise en œuvre de l’accord de retrait UE-Royaume-Uni, y compris le protocole sur l’Irlande et l’Irlande du Nord
  • Adopté on 25/01/2023 - Bureau decision date: 20/09/2022
    Référence
    SOC/741-EESC-2022
    Civil Society Organisations - GR III
    Hungary
    Workers - GR II
    Greece
    Session plénière
    575
    -

    Le CESE propose de lancer une garantie européenne en matière de soins, qui garantirait un accès tout au long de la vie à des soins de santé et de soins de qualité abordables pour tous ceux qui vivent dans l’UE. Il souligne également l’importance de soutenir les familles dans leur rôle fondamental de soignants et demande l’adoption de mesures spécifiques pour lutter contre l’égalité entre les hommes et les femmes, à savoir lutter contre les stéréotypes sexistes, attirer davantage d’hommes dans le secteur et assurer une meilleure répartition des soins au sein des ménages. 

    En outre, le Comité souligne la nécessité d’une approche fondée sur le cycle de vie en faveur d’un vieillissement sain et actif et appelle à l’élaboration d’une stratégie européenne pour les personnes âgées.

    Download — Avis du CESE: La stratégie européenne en matière de soins
  • Adopté on 25/01/2023 - Bureau decision date: 20/09/2022
    Référence
    INT/1002-EESC-2022-04922-00-00-ac-tra
    Employers - GR I
    France
    Session plénière
    575
    -

    L'initiative de la Commission propose d’adapter les règles relatives aux produits afin de tenir compte des évolutions liées à la transition vers une économie circulaire et numérique en matière de responsabilité pour les dommages causés par les produits neufs et rénovés. Elle vise également à réduire les obstacles à l’obtention d’une indemnisation pour les dommages, afin de garantir que les personnes lésées bénéficient d’une protection égale dans l’ensemble de l’UE.

    Download — Avis du CESE: Révision de la directive sur la responsabilité du fait des produits
  • Adopté on 25/01/2023 - Bureau decision date: 20/09/2022
    Référence
    INT/1001-EESC-2022-04704-00-00-AC-TRA
    Employers - GR I
    Belgium
    Session plénière
    575
    -

    L'objectif de la directive sur la responsabilité en matière d'IA est d'établir des règles uniformes pour l'accès à l'information et l'allègement de la charge de la preuve en ce qui concerne les dommages causés par des systèmes d'IA, d'instaurer une protection plus large pour les victimes (qu'il s'agisse de particuliers ou d'entreprises) et de favoriser le secteur de l'IA en renforçant les garanties. Elle harmonisera certaines règles pour les actions en réparation ne relevant pas du champ d'application de la directive sur la responsabilité du fait des produits, dans les cas où des dommages sont causés par un comportement fautif.

    Download — Avis du CESE: Directive sur la responsabilité en matière d’intelligence artificielle
  • Adopté on 25/01/2023 - Bureau decision date: 14/07/2022
    Référence
    REX/562-EESC-2022
    Civil Society Organisations - GR III
    Germany
    Employers - GR I
    Germany
    Session plénière
    575
    -
    Download — Avis du CESE: La boussole stratégique de l’UE
  • Adopté on 25/01/2023 - Bureau decision date: 12/07/2022
    Référence
    REX/561-EESC-2022
    Workers - GR II
    Germany
    Session plénière
    575
    -
    Download — Avis du CESE: La force des partenariats commerciaux: ensemble pour une croissance économique verte et juste
  • Adopté on 24/01/2023 - Bureau decision date: 25/03/2021
    Référence
    REX/537-EESC-2021
    Workers - GR II
    Italy
    Session plénière
    575
    -

    La pandémie de Covid-19 affecte fortement la région euro-méditerranéenne, créant de nouveaux défis et exacerbant ceux qui existent déjà. La pandémie a mis en évidence des faiblesses fondamentales dans les institutions, les économies et les systèmes de santé. La société civile joue un rôle clé dans la reconstruction et la résilience de toute la région.

    Download — Avis du CESE: COVID-19: le rôle de la société civile dans la reconstruction et la résilience de la région euro-méditerranéenne
  • Adopté on 24/01/2023 - Bureau decision date: 23/01/2023
    Référence
    INT/1018-EESC-2023-00215-00-00-AC-TRA
    Session plénière
    575
    -
    Download — Avis du CESE: Redevances dues / AEM
  • Adopté on 24/01/2023 - Bureau decision date: 23/01/2023
    Référence
    INT/1017-EESC-2023
    Session plénière
    575
    -
    Download — Avis du CESE: Dispositions transitoires relatives à certains dispositifs médicaux et dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
  • Adopté on 24/01/2023 - Bureau decision date: 22/09/2022
    Référence
    REX/565-EESC-2022
    Workers - GR II
    Austria
    Session plénière
    575
    -
    Download — Avis du CESE: Interdiction des produits du travail forcé
  • Adopté on 24/01/2023 - Bureau decision date: 12/07/2022
    Référence
    NAT/875-EESC-2022
    Civil Society Organisations - GR III
    France
    Session plénière
    575
    -
    Download — Avis du CESE: Étiquetage des aliments biologiques pour animaux familiers
  • Adopté on 15/12/2022 - Bureau decision date: 20/01/2022
    Référence
    CCMI/193-EESC-2022
    Civil Society Organisations - GR III
    Cyprus
    (Belgium
    Session plénière
    574
    -

    En 2017, le CESE a organisé une audition et adopté un rapport sur la stratégie LeaderSHIP 2020 concernant le secteur des technologies maritimes en Europe. Cet exercice avait pour objectif d’ouvrir la voie à l’adoption d’une nouvelle stratégie LeaderSHIP après 2020. Malheureusement, cette stratégie n’a pas été adoptée.

    Download — Avis du CESE: Une stratégie industrielle pour le secteur des technologies maritimes
  • Adopté on 14/12/2022 - Bureau decision date: 19/05/2022
    Référence
    NAT/868-EESC-2022
    Employers - GR I
    France
    Session plénière
    574
    -
    Download — Avis du CESE: Initiative citoyenne européenne — Sauvons les abeilles et les agriculteurs
  • Adopté on 14/12/2022 - Bureau decision date: 22/02/2022
    Référence
    NAT/862-EESC-2022
    Civil Society Organisations - GR III
    Spain
    Employers - GR I
    France
    Session plénière
    574
    -

    Points clés

    Le CESE:

    Download — Avis du CESE: Révision de la directive sur une utilisation des pesticides compatible avec le développement durable
  • Adopté on 14/12/2022 - Bureau decision date: 20/01/2022
    Référence
    SOC/723-EESC-2022
    Civil Society Organisations - GR III
    Netherlands
    Workers - GR II
    Spain
    Session plénière
    574
    -

    Cet Avis met en évidence qu'en créant un terrain fertile pour l’entrepreneuriat féminin et des instruments financiers et législatifs appropriés, tels que l’intégration d’une perspective de genre dans le processus budgétaire, il est possible d’instaurer un écosystème financier inclusif dans l’UE et ses États membres tout en progressant plus rapidement vers l’égalité entre les hommes et les femmes. Il suggère que la diversité des équipes, avec une attention particulière accordée à la présence des femmes, soit un critère pour bénéficier d’un financement public. Cet Avis appelle aussi de ses vœux une vision ambitieuse de la part de la Commission et des institutions européennes en ce qui concerne l’intégration de la dimension de genre dans le processus budgétaire et l’investissement réalisé dans une optique de genre.

    Download — Avis du CESE: L’investissement réalisé dans une optique de genre comme moyen d’améliorer l’égalité entre les hommes et les femmes dans l’Union européenne
  • Adopté on 14/12/2022 - Bureau decision date: 20/01/2022
    Référence
    SOC/725-EESC-2022
    Civil Society Organisations - GR III
    Romania
    Workers - GR II
    Spain
    Session plénière
    574
    -
    Download — Avis du CESE: Communiquer sur les droits fondamentaux et l’état de droit
  • Adopté on 14/12/2022 - Bureau decision date: 20/01/2022
    Référence
    NAT/860-EESC-2022
    Workers - GR II
    Lithuania
    Session plénière
    574
    -
    Download — Avis du CESE: Donner aux jeunes les moyens de réaliser le développement durable grâce à l’éducation
  • Adopté on 14/12/2022 - Bureau decision date: 20/01/2022
    Référence
    REX/552-EESC-2022
    Employers - GR I
    Spain
    Session plénière
    574
    -
    Download — Avis du CESE: La situation socio-économique en Amérique latine à la suite de la crise de la COVID-19 – le rôle de la société civile dans le processus de relance
  • Adopté on 14/12/2022 - Bureau decision date: 20/01/2022
    Référence
    REX/549-EESC-2022
    Employers - GR I
    Malta
    Session plénière
    574
    -
    Download — Avis du CESE: Transition numérique dans la région euro-méditerranéenne
  • Adopté on 14/12/2022 - Bureau decision date: 20/01/2022
    Référence
    ECO/584-EESC-2022
    Workers - GR II
    Italy
    Session plénière
    574
    -

    Cet avis d'initiative offrira une vue d'ensemble de la manière dont l'égalité des sexes et l'autonomisation économique ont été intégrées dans le Règlement sur la RRF et se concentrera sur les investissements publics orientés vers le genre et les programmes prévus dans les PNRR sur les plans de relance ciblés pour soutenir la participation des femmes au marché du travail, tout en donnant des recommandations concrètes pour garantir des investissements basés sur le genre.

    Download — Avis du CESE: Investissements fondés sur le sexe dans les plans nationaux pour la reprise et la résilience
  • Adopté on 14/12/2022 - Bureau decision date: 07/12/2021
    Référence
    NAT/855-EESC-2022
    Employers - GR I
    France
    Session plénière
    574
    -
    Download — Évaluation du programme de l’UE à destination des écoles
  • Adopté on 14/12/2022 - Bureau decision date: 13/12/2022
    Référence
    NAT/889-EESC-2022
    Session plénière
    574
    -
    Download — Avis du CESE: Mesures de gestion, de conservation et de contrôle applicables dans la Zone couverte par l’accord relatif aux pêches dans le sud de l’océan Indien (APSOI)