Opinions and other works with Civil Society Organisations - Group III members as rapporteur/co-rapporteur/rapporteur-general

  • Adopté on 13/12/2023 - Bureau decision date: 25/01/2023
    Référence
    REX/571-EESC-2023
    Civil Society Organisations - GR III
    Germany
    Workers - GR II
    Germany
    Session plénière
    583
    -
    Download — Avis du CESE: Renforcer le multilatéralisme et les principes internationaux fondamentaux pour préserver un ordre fondé sur des règles dans un monde en rapide mutation — l’importance de la contribution de la société civile au système des Nations unies
  • Adopté on 13/12/2023 - Bureau decision date: 25/04/2023
    Référence
    NAT/905-EESC-2023
    Civil Society Organisations - GR III
    France
    Session plénière
    583
    -
    Download — Avis du CESE: Semences et autres matériels de reproduction des végétaux et matériels forestiers de reproduction
  • Adopté on 13/12/2023 - Bureau decision date: 13/06/2023
    Référence
    SOC/779-EESC-2023
    Civil Society Organisations - GR III
    Italy
    Session plénière
    583
    -

    Dans cet avis, le CESE propose plusieurs modifications à la proposition de la Commission visant à rendre le texte pleinement conforme à la convention des Nations unies relative aux droits des personnes handicapées (CDPH). À savoir, le Comité suggère que si l’adoption d’une mesure juridique à l’encontre d’une personne vulnérable viole clairement les droits de l’homme et le droit international, un État membre devrait être tenu de ne pas reconnaître une telle mesure.

    Download — Avis du CESE: Protection internationale des adultes
  • Adopté on 13/12/2023 - Bureau decision date: 13/06/2023
    Référence
    INT/1038-EESC-2023-03611-00-00-ac-tra
    Civil Society Organisations - GR III
    Portugal
    Session plénière
    583
    -

    Cette initiative rend compte de l'application et de l'impact des règles de l'UE sur les services de paiement, comme l'exige la clause de révision de la deuxième directive sur les services de paiement et comme l'annonce la stratégie de la Commission pour les paiements de détail en 2020.

    Download — Avis du CESE: Services financiers et de paiement ouverts
  • Adopté on 13/12/2023 - Bureau decision date: 25/01/2023
    Référence
    SOC/768-EESC-2023
    Workers - GR II
    Spain
    Civil Society Organisations - GR III
    Hungary
    Session plénière
    583
    -
    Download — Avis du CESE: Vers un cadre européen pour les stratégies nationales de lutte contre le sans-abrisme fondé sur le principe «Le logement avant tout»
  • Adopté on 13/12/2023 - Bureau decision date: 13/06/2023
    Référence
    ECO/627-EESC-2023-03253
    Civil Society Organisations - GR III
    Malta
    Session plénière
    583
    -
    Download — Avis du CESE: Dégrèvement plus rapide et plus sûr de l’excédent de retenues à la source
  • Adopté on 25/10/2023 - Bureau decision date: 25/01/2023
    Référence
    CCMI/209-EESC-2023
    (Hungary
    Session plénière
    582
    -

    L'avis fournira des recommandations précises et concrètes, reflétant les contributions apportées dans les avis d'initiative des sections et de la CCMI qui abordent le " pacte bleu " de leurs points de vue respectifs.

    Download — Avis du CESE: Avis-cadre sur le thème «Appel en faveur d’un pacte bleu pour l’Europe»
  • Adopté on 25/10/2023 - Bureau decision date: 25/04/2023
    Référence
    INT/1034-EESC-2023-02682-00-00-AC-TRA
    Civil Society Organisations - GR III
    Lithuania
    Employers - GR I
    Belgium
    Session plénière
    582
    -

    Le paquet européen sur l'investissement de détail vise à renforcer le cadre législatif afin de permettre aux investisseurs de détail de prendre des décisions d'investissement plus éclairées, qui correspondent mieux à leurs besoins et à leurs objectifs, et d'être protégés de manière adéquate dans le marché unique par un cadre réglementaire cohérent.

    Download — Avis du CESE: Train de mesures sur les investissements de détail
  • Adopté on 25/10/2023 - Bureau decision date: 25/01/2023
    Référence
    TEN/802-EESC-2023
    Civil Society Organisations - GR III
    Greece
    Workers - GR II
    France
    Session plénière
    582
    -
    Download — Avis du CESE: Considérations d’équité et d’efficacité du transport maritime
  • Adopté on 25/10/2023 - Bureau decision date: 25/04/2023
    Référence
    NAT/908-EESC-2023
    Civil Society Organisations - GR III
    France
    Session plénière
    582
    -

    Avis CESE NAT/908 - Plantes produites par les nouvelles techniques génomiques

    Download — Avis du CESE: Plantes produites par les nouvelles techniques génomiques