Opinions and other works with Civil Society Organisations - Group III members as rapporteur/co-rapporteur/rapporteur-general

  • Adopté on 20/09/2023 - Bureau decision date: 13/12/2022
    Référence
    ECO/607-EESC-2023
    Civil Society Organisations - GR III
    Romania
    Workers - GR II
    Spain
    Session plénière
    581
    -
    • Evaluation on the implementation of the recovery and resilience facility - Technical annex
    Download — Évaluation à mi-parcours de la facilité pour la reprise et la résilience
  • Adopté on 20/09/2023 - Bureau decision date: 13/12/2022
    Référence
    TEN/792-EESC-2023
    Civil Society Organisations - GR III
    Italy
    Session plénière
    581
    -
    Download — Avis du CESE: Stratégie Drone 2.0
  • Adopté on 20/09/2023 - Bureau decision date: 13/06/2023
    Référence
    ECO/625-EESC-2023-03172
    Session plénière
    581
    -

    Le CESE a formulé des recommandations clés pour la révision à mi-parcours du cadre financier pluriannuel (CFP) 2021-2027. Le Comité appelle à un accord rapide sur la révision du CFP encore en 2023, afin de garantir la continuité du soutien financier à l'Ukraine et le financement des priorités politiques changeantes de l'UE. Le CESE critique toutefois les changements proposés, les jugeant trop limités et manquant d'ambition et ressemblant à de simples correctifs. Il préconise des stratégies à long terme centrées sur la viabilité budgétaire, une allocation efficace des ressources et des mesures de protection contre les événements inattendus. La société civile devrait être impliquée dans la planification et le suivi efficaces des programmes du CFP.

    Download — Avis du CESE: Révision à mi-parcours du cadre financier pluriannuel
  • Adopté on 20/09/2023 - Bureau decision date: 21/03/2023
    Référence
    SOC/772-EESC-2023
    Civil Society Organisations - GR III
    Romania
    Workers - GR II
    Spain
    Session plénière
    581
    -

    Le CESE se félicite de la stratégie de gestion intégrée des frontières de l’Union européenne en tant qu’outil de gestion visant à améliorer la coordination et les objectifs communs des États membres en matière de frontières extérieures. Le Comité souligne l’importance d’une stratégie commune pour une meilleure gestion des frontières extérieures, garantissant la sécurité intérieure de l’Union européenne et de ses résidents, ainsi que la protection des droits fondamentaux et des garanties de libre circulation des personnes à l’intérieur de l’UE.

    Download — Avis du CESE: Politique stratégique pluriannuelle pour la gestion européenne intégrée des frontières
  • Adopté on 20/09/2023 - Bureau decision date: 25/04/2023
    Référence
    INT/1035-EESC-2023-02306-00-00-ac-tra
    Civil Society Organisations - GR III
    Austria
    Session plénière
    581
    -

    Les pays de l'UE réglementent et mettent actuellement en œuvre le cadre des licences obligatoires de brevets dans l'UE en utilisant des procédures différentes et fragmentées.

    • EESC Opinion on EU Patent package
    Download — Avis du CESE: Train de mesures sur le brevet unitaire
  • Adopté on 20/09/2023 - Bureau decision date: 13/06/2023
    Référence
    TEN/818-EESC-2023
    Civil Society Organisations - GR III
    Greece
    Session plénière
    581
    -
    Download — Avis du CESE: Révision de la directive sur le contrôle par l’État du port
  • Adopté on 13/07/2023 - Bureau decision date: 13/12/2022
    Référence
    ECO/608-EESC-2022-2022-06298
    Civil Society Organisations - GR III
    Italy
    Workers - GR II
    France
    Session plénière
    580
    -

    Cet avis du CESE, qui traite la proposition de la Commission européenne et la demande de la présidence espagnole du Conseil, se manifeste à faveur de la réforme. Cependant, il souligne la nécessité de trouver un équilibre entre flexibilité et prévisibilité à sa implémentation, ainsi qu’une évaluation de l'intérêt public équilibrée et proportionnée, afin d’éviter de porter atteinte aux intérêts des petites entités ou ces d'envergure locale.

    Download — Avis du CESE: Révision du cadre de gestion des crises bancaires et d’assurance des dépôts
  • Adopté on 13/07/2023 - Bureau decision date: 21/02/2023
    Référence
    INT/1026-EESC-2023-01658-00-01-AC-TRA
    Civil Society Organisations - GR III
    Spain
    Workers - GR II
    Italy
    Session plénière
    580
    -

    Cet avis exploratoire à la demande de la présidence espagnole examinera la question de la publicité faite par les influenceurs et son impact sur les consommateurs. Les influenceurs, créateurs de contenus suivi par un grand nombre d’abonnés sur les réseaux sociaux, exercent une influence décisive sur le comportement des consommateurs, et notamment sur les choix qu’ils opèrent.

    Download — Avis du CESE: La publicité faite par les influenceurs et son impact sur les consommateurs
  • Adopté on 13/07/2023 - Bureau decision date: 25/01/2023
    Référence
    NAT/891-EESC-2023
    Employers - GR I
    Spain
    Civil Society Organisations - GR III
    Ireland
    Session plénière
    580
    -
    Download — Avis du CESE: Gestion durable de l’eau et urgence climatique: solutions circulaires et autres pistes pour le système agroalimentaire de l’UE dans le cadre d’un futur «pacte bleu»
  • Adopté on 13/07/2023 - Bureau decision date: 25/01/2023
    Référence
    SOC/763-EESC-2023
    Session plénière
    580
    -
    Download — Avis du CESE: L’accès à l’eau: la lutte contre la précarité hydrique et son implication pour la politique sociale