Information reports with Employers' Group members as rapporteur/co-rapporteur/rapporteur-general

  • En cours (updated on 22/02/2024) - Bureau decision date: 12/12/2023
    Référence
    INT/1054-EESC
    Employers - GR I
    Latvia
    Plenary session number
    591
    -

    Le CESE devra contribuer à l’évaluation à mi-parcours du Programme pour une Europe numérique en évaluant sa mise en œuvre dans certains domaines clés grâce à l’analyse des contributions des parties prenantes nationales et à l’application des trois principaux critères: l’efficacité, la pertinence, l’inclusion de la société civile et sa valeur ajoutée.

  • En cours (updated on 16/06/2020) - Bureau decision date: 28/05/2020
    Référence
    ECO/522-EESC
    Employers - GR I
    Portugal
  • Adopté on 20/09/2023 - Bureau decision date: 15/12/2022
    Référence
    REX/568-EESC-2023
    Employers - GR I
    Denmark
    Civil Society Organisations - GR III
    Germany
    Plenary session number
    581
    -
    Information report: Arctique: comment offrir à une région géostratégique un avenir pacifique, durable et prospère
  • Adopté on 22/03/2023 - Bureau decision date: 07/12/2021
    Référence
    INT/974-EESC-2022-03850
    Employers - GR I
    Portugal
    Plenary session number
    577
    -

    Horizon 2020 était le programme de financement de la recherche et de l’innovation de l’UE pour la période 2014-2020, doté d’un budget de près de 80 milliards d’euros. La Commission a l’intention d’évaluer ce programme afin d’améliorer la mise en œuvre des mesures actuelles de l’UE en matière de recherche et d’innovation et la conception des mesures futures. Elle satisfait également à l’obligation légale de la Commission d’expliquer comment elle a dépensé des fonds publics [article 32 du règlement (CE) no 1291/2013]. L’évaluation finale d’Horizon 2020 analysera la conception et la mise en œuvre, les résultats et les incidences du programme de 2014 à 2020. Il couvrira tous les instruments d’Horizon 2020, dans tous les domaines scientifiques bénéficiant d’un soutien.

    Évaluation ex post d’Horizon 2020
  • Adopté on 14/12/2022 - Bureau decision date: 07/12/2021
    Référence
    NAT/855-EESC-2022
    Employers - GR I
    France
    Plenary session number
    574
    -
    Évaluation du programme de l’UE à destination des écoles
  • Adopté on 08/12/2021 - Bureau decision date: 25/03/2021
    Référence
    REX/538-EESC-2021
    Employers - GR I
    Spain
    Civil Society Organisations - GR III
    Italy
    Information report: Les relations commerciales entre l’UE et ses partenaires du sud de la Méditerranée et leur incidence potentielle sur le développement durable (rapport d’information)
  • Adopté on 09/06/2021 - Bureau decision date: 26/01/2021
    Référence
    SOC/675-EESC-2021
    Information report: Évaluation de la directive relative à la lutte contre le terrorisme
  • Adopté on 10/06/2020 - Bureau decision date: 21/01/2020
    Référence
    CCMI/172-EESC-2020
    Employers - GR I
    Romania
    (Italy

    Le CESE se félicite des efforts actuellement déployés par la Commission pour analyser et, le cas échéant, améliorer la performance de la directive 2006/42/CE relative aux machines dans le cadre de son programme pour une réglementation affûtée et performante (REFIT). Il considère la directive relative aux machines comme un instrument extrêmement important et efficace pour l’industrie européenne et estime qu’il convient de ne pas en modifier l’approche de base. S’il reconnaît que certains changements se justifient, une modification en profondeur de la directive relative aux machines, et notamment des exigences essentielles de santé et de sécurité énoncées à l’annexe I, aurait des répercussions extrêmement néfastes sur l’indispensable exercice d’élaboration de normes harmonisées et doit à ce titre être évitée.

    Information report: Révision de la directive relative aux machines
  • Adopté on 11/12/2019 - Bureau decision date: 20/02/2019
    Référence
    REX/519-EESC-2019
    Employers - GR I
    Spain
    Information report: La numérisation et PME dans la région méditerranéenne (rapport d'information)
  • Adopté on 17/10/2017
    Référence
    ECO/372-EESC-2014-01-01-06006-00-01-ri-tra
    Employers - GR I
    Greece
    Plenary session number
    509
    -
    Accès au financement pour les PME