Opinions

  • Adopté on 17/09/2015
    Référence
    NAT/661-EESC-2015-0601-00-01-AC-TRA
    Civil Society Organisations - GR III
    United Kingdom
    Workers - GR II
    Spain
    Session plénière
    510
    -
    Download — EESC opinion: Programmes de développement rural
    • Contribution from forestry to strengthen competitiveness and socioeconomic viability in rural areas
  • Adopté on 17/09/2015
    Référence
    ECO/378-EESC-2015-02060-00-00-ac-tra
    Civil Society Organisations - GR III
    Spain
    Workers - GR II
    Italy
    Session plénière
    510
    -

    Le modèle de l'économie du bien commun propose d'opérer une transition vers un «marché européen éthique», qui encourage l'innovation sociale, stimule le taux d'activité et soit profitable pour l'environnement, par exemple à travers de recourir à des indicateurs de mesure du bien-être et du développement social qui aillent au-delà du PIB, comme le produit du bien commun ou le bilan du bien commun.

    Download — EESC opinion: Économie du bien commun
    • Towards a better measurement of welfare
    • Scoping study
    • L'économie circulaire
  • Adopté on 17/09/2015
    Référence
    CCMI/134-EESC-2015-01-01
    Employers - GR I
    Netherlands
    Workers - GR II
    Italy

    Les études font état de nouvelles dynamiques dans l'économie mondiale, entraînant des conséquences importantes pour la compétitivité des économies nationales. Le thème du rapport d’information s'inspire d'une étude récente réalisée par le Boston Consulting Group. En effectuant une analyse approfondie des aspects liés aux coûts de fabrication dans un grand nombre de pays, l’étude prouve que le point de vue traditionnel sur la relation entre les pays développés et les économies émergentes/sous-développées devient obsolète. Dans tous les groupes il y a des pays plus avancés et d'autres qui se développent lentement...

    Download — Des mutations économiques dans le monde, des conséquences pour la compétitivité de l'UE (rapport d'information)
  • Adopté on 17/09/2015
    Référence
    INT/765-EESC-2015-01-01-00722-00-00-AC-TRA
    Employers - GR I
    Poland
    Session plénière
    510
    -
    Download — EESC opinion: L'entreprise familiale
  • Adopté on 17/09/2015
    Référence
    SOC/520-EESC-2015-01011-00-01-ac-tra
    Civil Society Organisations - GR III
    Germany
    Session plénière
    510
    -

    Le CESE estime nécessaire de garantir des prestations sociales de base moyennant des dispositions communes à l'échelon de l'UE. L'avis énonce des principes de politique sociale qui pourraient servir de fondement aux recommandations de la Commission, notamment dans le cadre du semestre européen, de la stratégie Europe 2020, de la méthode ouverte de coordination et de l’évaluation des incidences sociales selon l’article 9 du TFUE. Tels principes devraient aussi constituer la base pour un socle minimal obligatoire de protection sociale et pour l'action et la gouvernance des institutions de l'UE.

    Download — EESC opinion: Principes pour des systèmes de protection sociale efficaces et fiables
  • Adopté on 16/09/2015
    Référence
    /-EESC-2015-03264-00-01-ac-tra
    Civil Society Organisations - GR III
    Italy
    (Spain
    Session plénière
    510
    -

    Le présent avis est élaboré à la demande du Parlement européen dans le contexte de la préparation de deux rapports d’initiative par la commission des affaires constitutionnelles, intitulés respectivement «Améliorer le fonctionnement de l’Union européenne en mettant à profit le potentiel du traité de Lisbonne» (rapporteurs: Mme BRESSO et M. BROK) et «Évolutions et adaptations possibles de la structure institutionnelle actuelle de l’Union européenne» (rapporteur: M. VERHOFSTADT).

    Download — EESC opinion: Traité de Lisbonne - Avis P.E.
  • Adopté on 16/09/2015 - Bureau decision date: 30/06/2015
    Référence
    NAT/673-EESC-2015-03926-00-01-AC
    (United Kingdom
    Download — Avis du CESE: Données sur la pêche (refonte)
  • Adopté on 16/09/2015
    Référence
    SC/41-EESC-2015-01-01-03697-00-03-AC-TRA
    Employers - GR I
    Germany
    Session plénière
    510
    -
    Download — EESC opinion: Améliorer la réglementation
    • Abstract from EESC Opinions
    • Appendix - list of related EESC opinions
  • Adopté on 16/09/2015
    Référence
    INT/770-EESC-2015-01-01-03146-00-00-AC-TRA
    Session plénière
    510
    -

    Avis exploratoire à la demande de la présidence luxembourgeoise

     

     

    Download — EESC opinion: Écosystème financier / entreprises sociales
  • Adopté on 16/09/2015
    Référence
    NAT/669-EESC-0000-01-01-02913-00-01-ac-tra
    Employers - GR I
    Spain
    Workers - GR II
    Netherlands
    Session plénière
    510
    -
    Download — EESC opinion: Nouvelles dispositions en matière d’OGM et de denrées alimentaires et aliments pour animaux génétiquement modifiés
  • Adopté on 16/09/2015
    Référence
    REX/445-EESC-2015-01-01
    Workers - GR II
    France
    Session plénière
    510
    -

    Le groupe des travailleurs de l’Organisation internationale du travail (OIT) a demandé que soit étudiée une proposition de norme de l’OIT (convention accompagnée d'une recommandation) sur la violence sexiste au travail. Lors de sa réunion de novembre 2015, le conseil d’administration de l’OIT prendra une décision sur l’opportunité d’inscrire ce point à l’ordre du jour de la Conférence internationale du travail (l'organe suprême de prise de décision et de définition des normes de l’OIT) au cours des années 2017-2018. Dans ce contexte, l'avis du CESE représenterait une contribution de la société civile européenne, notamment des représentants des travailleurs, aux débats de l’OIT sur la nécessité d’une nouvelle norme du travail en la matière.

    Download — EESC opinion: Pour une convention de l’OIT contre la violence sexiste au travail
  • Adopté on 16/09/2015
    Référence
    INT/769-EESC-2015-01-01-01139-00-00-AC-TRA
    Workers - GR II
    Italy
    Session plénière
    510
    -
    Download — EESC opinion: Les aides d'Etat aux entreprises
  • Adopté on 16/09/2015
    Référence
    SOC/523-EESC-2015-01-01-01718-00-00-ac-tra
    Employers - GR I
    Denmark
    Session plénière
    510
    -

    Le développement d'une évaluation comparative permettant de mesurer la corrélation entre les systèmes de formation en alternance et le chômage des jeunes constituerait un outil performant pour assurer la nécessaire attention des politiques pour ce qui est des projets en matière d'apprentissage, et pour recommander les systèmes de formation en alternance aux États-membres qui ne les ont pas mis en place ou aux États-membres où ces systèmes ne fonctionnent pas correctement.

    Download — EESC opinion: Accroître les performances des systèmes nationaux de formation en alternance
  • Adopté on 16/09/2015
    Référence
    INT/768-EESC-2015-01053-00-00-AC-TRA
    Civil Society Organisations - GR III
    Portugal
    Session plénière
    510
    -
    Download — EESC opinion: Actes délégués
    • Better Regulation - presentation 03.03.2015
  • Adopté on 16/09/2015
    Référence
    TEN/571-EESC-2015
    Civil Society Organisations - GR III
    Spain
    Session plénière
    510
    -
    Download — EESC opinion: Le cyberactivisme et les organisations de la société civile
  • Adopté on 16/09/2015
    Référence
    CCMI/137-EESC-0000-01-01
    Employers - GR I
    France
    Workers - GR II
    Greece

    La Communication de la Commission en 2012 "Promouvoir les secteurs de la culture et de la création pour favoriser la croissance et l’emploi dans l’Union européenne" a marqué un tournant dans la reconnaissance de l'importance économique, sociale et culturelle de ces industries au niveau des institutions européennes. Cette Communication était accompagnée de deux documents de travail des services de la Commission (SWD) – un sur la compétitivité des industries du haut-de gamme , l'autre sur la compétitivité du secteur européen de la mode . Elle a été suivie d'un plan d'action sur la compétitivité des industries du haut-de gamme et du secteur européen de la mode.

    Download — Industries créatives et culturelles: un atout européen à valoriser dans la compétition mondiale
  • Adopté on 16/09/2015
    Référence
    CCMI/136-EESC
    Workers - GR II
    Austria
    Civil Society Organisations - GR III
    Austria

    Les technologies numériques ont atteint un degré de maturité qui permet leur utilisation dans une large gamme de secteurs économiques, tant dans les industries manufacturières que dans le secteur des services. Selon l'édition 2010 de l’enquête européenne sur les conditions de travail (EECT), plus de 50 % de la main-d'œuvre de l'Union européenne utilise quotidiennement les TIC dans le cadre de son travail, ce taux dépassant 85 % dans certains États membres. Le secteur des services est le premier utilisateur des TIC (plus de 90 % des travailleurs du secteur de la finance, par exemple, utilisent les TIC dans leur travail quotidien). Il s'agit là d'une conséquence naturelle de la numérisation accrue de bon nombre de services - tels que la banque en ligne, le commerce en ligne et les médias en ligne.

    Download — Effets de la numérisation sur le secteur des services et l'emploi (avis d'initiative)
  • Adopté on 16/09/2015
    Référence
    CCMI/135-EESC
    Workers - GR II
    Poland
    Civil Society Organisations - GR III
    Portugal

    L'industrie offshore se compose des secteurs suivants: production offshore d'énergie et extraction offshore de gaz, de pétrole et de minéraux. Les marchés liés à ces secteurs comptent parmi les seuls à connaître un taux de développement très dynamique et offrent des possibilités de développement à long terme, durable et intelligent. L'industrie maritime européenne est liée au secteur offshore ainsi que ses domaines d'activité: construction de navires, rénovation et transformation, équipements marins, les réserves maritimes; ils disposent tant de connaissances spécialisées que d'un potentiel humain approprié permettant de tirer profit de manière efficace d'une participation aux marchés liés aux secteurs off-shore.

    Download — Possibilités d'un développement à long terme, durable et intelligent de l'industrie offshore européenne et ses relations avec les industries maritimes de l'Union européenne (avis d'initiative)
  • Adopté on 16/09/2015
    Référence
    TEN/565-EESC
    Workers - GR II
    Belgium
    Session plénière
    510
    -
    Download — EESC opinion: Dumping social dans l'aviation civile
  • Adopté on 16/09/2015
    Référence
    INT/767-EESC-2015-00424-00-01-AC-TRA
    Civil Society Organisations - GR III
    Germany
    Session plénière
    510
    -
    Download — EESC opinion: La santé numérique en passe de devenir la règle?
  • Adopté on 16/09/2015
    Référence
    SOC/521-EESC-2015-00802-00-00-ac-tra
    Civil Society Organisations - GR III
    Czech Republic
    Employers - GR I
    Czech Republic
    Session plénière
    510
    -
    Download — EESC opinion: Reconnaissance des compétences et qualifications acquises dans le cadre d'apprentissages non formels et informels – la contribution pratique de la société civile organisée
  • Adopté on 16/09/2015
    Référence
    CCMI/132-EESC-0000-01-01
    Employers - GR I
    Finland
    Workers - GR II
    France

    En 2011, la Commission européenne a adopté la communication sur la lutte contre la corruption dans l'Union européenne, établissant le rapport anticorruption de l'UE pour contrôler et évaluer les efforts des États membres en la matière et encourager un engagement politique plus important afin de combattre la corruption de manière efficace. Le rapport définit la corruption au sens large comme un «abus de pouvoir aux fins d’un profit personnel».

    Download — Propositions visant à lutter contre la corruption dans l'UE: répondre aux préoccupations des entreprises et de la société civile
    • Infopack 132
  • Adopté on 16/09/2015
    Référence
    TEN/560-EESC-2014
    Civil Society Organisations - GR III
    Spain
    Session plénière
    510
    -
    Download — EESC opinion: Innovation sociale, réseautage et communication numérique
  • Adopté on 16/09/2015
    Référence
    INT/755-EESC-2015-01-01-00822-00-01-AC-TRA
    Employers - GR I
    Netherlands
    Session plénière
    510
    -
    Download — EESC opinion: Expériences SBA / EUA-UE
    • Background document
  • Adopté on 08/09/2015
    Référence
    REX/439-EESC-2015
    Civil Society Organisations - GR III
    Bulgaria
    Session plénière
    510
    -
    Download — EESC opinion: Agriculture, zones rurales et développement durable dans les pays du partenariat oriental
    • Assessment of the Agriculture and Rural Development Sectors in the Eastern Partnership countries The Republic of Armenia
    • Assessment of the Agriculture and Rural Development Sectors in the Eastern Partnership countries The Republic of Azerbaijan
    • Assessment of the Agriculture and Rural Development Sectors in the Eastern Partnership countries Georgia
    • Assessment of the Agriculture and Rural Development Sectors in the Eastern Partnership countries Moldova
    • Assessment of the Agriculture and Rural Development Sectors in the Eastern Partnership countries Ukraine
    • TOWARDS GOOD ENVIRONMENTAL GOVERNANCE IN THE EASTERN PARTNERSHIP COUNTRIES: ARMENIA, AZERBAIJAN, BELARUS, GEORGIA, MOLDOVA AND UKRAINE
    • Brochure EaP GREEN Project
    • ENPARD Georgia
    • Assessment of the Agriculture and Rural Development Sectors in the Eastern Partnership countries Regional report
    • CoR opinion: OPINION EU SUPPORT FOR SUSTAINABLE CHANGE IN TRANSITION SOCIETIES
    • Avis du Comité des Régions - «Soutien de l'UE en faveur d'un changement durable dans les sociétés en transition»