Adopté on 26/02/2025 - Bureau decision date: 18/01/2024
Référence
CCMI/232-EESC-2024
Civil Society Organisations - GR III
Germany
(France
Session plénière
594
-

Ce nouvel avis vise à montrer par des exemples concrets le potentiel de l'association de la robotique de pointe et des mondes virtuels du métavers au service du secteur médical et d'en tirer des conclusions sur les actions à mettre en œuvre pour que l'Europe devienne leader sur ces secteurs.

  • Record of Proceedings CCMI/232
  • Follow-up from the Commission CCMI/232
Download — Avis du CESE: La contribution du métavers robotique dans le secteur médical
Adopté on 10/07/2024 - Bureau decision date: 18/01/2024
Référence
ECO/641-EESC-2024-00699
Civil Society Organisations - GR III
Italy
Session plénière
589
-

Le 13 juin 2023, la Commission européenne a proposé une recommandation du Conseil relative au développement des conditions-cadres de l’économie sociale et a noté que les politiques fiscales peuvent jouer «un rôle important dans la promotion de l’économie sociale et en veillant à ce que les entités de l’économie sociale puissent se permettre d’opérer aux côtés des entreprises ordinaires, en créant un environnement commercial plus équitable tout en contribuant à l’inclusion sociale et à l’amélioration de l’accès à l’emploi». 

Compte tenu de l’approche large et générale de la proposition de la CE — y compris notamment des références au rôle des aides d’État, des marchés publics et des fonds européens — les aspects fiscaux susmentionnés doivent être analysés et examinés par le CESE.

  • ECO/641 RECORD OF THE PROCEEDINGS
Download — Avis du CESE: Cadre fiscal applicable aux entités de l’économie sociale
Adopté on 23/10/2024 - Bureau decision date: 18/01/2024
Référence
NAT/928-EESC-2024
Civil Society Organisations - GR III
Ireland
Session plénière
591
-

Dans cet avis, le CESE souligne que l’alignement de l’économie circulaire et de la bioéconomie est crucial pour le développement durable et appelle à une stratégie forte et interconnectée pour favoriser l’innovation, soutenir les emplois ruraux et garantir que l’UE reste compétitive dans les limites de la planète.

  • Record of proceedings NAT/928
Download — Avis du CESE: Bioéconomie et économie circulaire: la nécessité d’une stratégie commune
Adopté on 27/03/2025 - Bureau decision date: 18/01/2024
Référence
CCMI/234-EESC-2024
Workers - GR II
Bulgaria
(Italy
Session plénière
595
-
  • Follow-up from the Commission CCMI/234
Download — Avis du CESE: Une stratégie européenne pour des carburants liquides au service d’une transition durable, abordable et résiliente à faible intensité de carbone
Adopté on 04/12/2024 - Bureau decision date: 18/01/2024
Référence
CCMI/231-EESC-2024
Employers - GR I
Croatia
(Italy
Session plénière
592
-
  • CCMI/231 _Record of proceedings
  • Follow-up from the Commission CCMI/231
Download — Avis du CESE: Les services professionnels dans la transition écologique
Adopté on 04/12/2024 - Bureau decision date: 18/01/2024
Référence
INT/1058-EESC-2024
Civil Society Organisations - GR III
Bulgaria
Session plénière
592
-

L'avis vise à examiner le développement économique des pays candidats et les effets potentiels de l'élargissement sur le marché unique de l'UE. Cet avis fait partie d'un projet pilote impliquant les pays candidats à l'élargissement dans les travaux préparatoires.

  • INT/1058 _Record of proceedings
  • Follow-up from the Commission INT/1058
Download — Avis du CESE: Défis potentiels pour le marché unique européen découlant du futur élargissement de l’Union
Adopté on 23/10/2024 - Bureau decision date: 18/01/2024
Référence
INT/1056-EESC-2024
Workers - GR II
Belgium
Civil Society Organisations - GR III
Belgium
Session plénière
591
-

Les marchés publics ont été mieux encadrés dans les règlements successifs de l'UE et, en vue d'un accès plus accessible et plus transparent, les procédures ont été formulées d'une manière plus favorable. Leur importance continuera à croître, tant au niveau national qu'à un niveau plus local.
Il subsiste plusieurs défis à relever. Au niveau national en particulier, la taille et le volume jouent en faveur des grandes entreprises qui peuvent s'appuyer sur l'expérience et l'expertise lors de la rédaction des dossiers. A un niveau plus local, il existe des opportunités pour les MPME et, plus spécifiquement encore, pour les entreprises de l'économie sociale. Ces opportunités nécessitent une attention et un accompagnement actifs de la part du demandeur et de l'offreur.

  • Record of proceedings INT/1056
  • INT/1056 Follow-up from the Commission
Download — Avis du CESE: Le potentiel des marchés publics pour les entreprises de l’économie sociale
Adopté on 04/12/2025 - Bureau decision date: 16/01/2024
Référence
TEN/835-EESC-2024
Session plénière
601
-
  • Record of Proceedings TEN/835
  • Follow-up from the Commission TEN/835
Download — Avis du CESE: Acte législatif européen sur l’espace
Adopté on 22/01/2025 - Bureau decision date: 18/01/2024
Référence
TEN/832-EESC-2024
Workers - GR II
Hungary
Workers - GR II
Germany
Session plénière
593
-
  • ten/832_Record of proceedings
  • Follow-up from the Commission TEN/832
Download — Avis du CESE: Vers une stratégie maritime de l’UE: voguer vers l’avenir grâce à des politiques d’investissement coordonnées, à des initiatives législatives, au dialogue social et à la participation de la société civile
Adopté on 18/09/2024 - Bureau decision date: 18/01/2024
Référence
NAT/927-EESC-2024
Workers - GR II
Spain
Session plénière
590
-
  • NAT/927
Download — Avis du CESE: Projet détaillé de pacte vert et social pour l’Europe, fondé sur une économie du bien-être