Workers - GR II

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  • Adopté on 23/02/2022 - Bureau decision date: 19/10/2021
    Référence
    TEN/761-EESC-2021
    Workers - GR II
    Austria
    Download — Avis du CESE: Energy prices
  • Adopté on 23/02/2022 - Bureau decision date: 21/09/2021
    Référence
    ECO/566-EESC-2021
    Employers - GR I
    Germany
    Workers - GR II
    France
    Download — Avis du CESE: Réexamen de la directive Solvabilité II
  • Adopté on 23/02/2022 - Bureau decision date: 21/09/2021
    Référence
    TEN/757-EESC-2021
    Workers - GR II
    France
    Civil Society Organisations - GR III
    Austria
    Download — Avis du CESE: Le nouveau Bauhaus européen
  • Adopté on 23/02/2022 - Bureau decision date: 26/04/2021
    Référence
    NAT/832-EESC-2021
    Employers - GR I
    France
    Workers - GR II
    Romania
    Download — Avis du CESE: Réduire au minimum du risque de déforestation et de dégradation des forêts associé aux produits mis sur le marché dans l’Union
  • Adopté on 23/02/2022 - Bureau decision date: 25/03/2021
    Référence
    SOC/691-EESC-2021

    Par le présent avis d'initiative proposé par son groupe Droits fondamentaux et état de droit, le CESE exprime sa profonde inquiétude quant à l'impact de la COVID-19 sur la vie, la sécurité, le bien-être et la dignité de toutes les personnes vivant dans l'UE et dans le monde. Le CESE rappelle que l'UE repose sur des valeurs européennes communes qui ne sont en aucun cas négociables. Par conséquent, les mesures spéciales destinées à faire face à la crise du COVID-19 doivent rester exceptionnelles et limitées dans le temps et ne doivent pas aller à l'encontre de l'état de droit, ni mettre en danger la démocratie, la séparation des pouvoirs et les droits fondamentaux des habitants de l'Europe. Le CESE insiste sur l'importance des contrepouvoirs tels que les parlements, les systèmes judiciaires indépendants et la société civile pour garantir des réponses équilibrées.

    Download — Avis du CESE: L’impact de la COVID-19 sur les droits fondamentaux et l’état de droit dans l’UE, et l’avenir de la démocratie (avis d’initiative – DFED)
  • Adopté on 23/02/2022 - Bureau decision date: 25/03/2021
    Référence
    TEN/745-EESC-2021
    Workers - GR II
    France
    Download — Avis du CESE: Les défis sociétaux du verdissement des transports maritimes et fluviaux
  • Adopté on 19/01/2022 - Bureau decision date: 23/09/2021
    Référence
    SOC/703-EESC-2021
    Workers - GR II
    France

    Cet avis exploratoire, demandé par la présidence française de l’UE, poursuit les objectifs suivants:

    • Indiquer comment un dialogue social de qualité pourrait renforcer la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles;
    • Déterminer les mesures spécifiques qui doivent être prises pour garantir la mise en œuvre effective des mesures relatives à la santé et à la sécurité au travail (SST);
    • Décrire les conditions de la participation concrète des partenaires sociaux aux mesures en matière de SST
    • Fournir des outils pour soutenir les acteurs du dialogue social afin d’améliorer la gestion des questions de santé au travail dans les régions et les entreprises;
    • Prévoir des mesures pour renforcer le dialogue social dans les politiques en matière de SST en conséquence.

    L’avis contribuera à faciliter la mise en œuvre du nouveau cadre stratégique de la Commission et de la législation de l’UE en matière de SST.

    Download — Avis du CESE: Le dialogue social comme outil en faveur de la santé et de la sécurité au travail
  • Adopté on 19/01/2022 - Bureau decision date: 23/09/2021
    Référence
    NAT/844-EESC-2021
    Employers - GR I
    France
    Workers - GR II
    Germany
    Download — Avis du CESE: Sécurité alimentaire et systèmes alimentaires durables
  • Adopté on 19/01/2022 - Bureau decision date: 21/09/2021
    Référence
    ECO/565-EESC-2021
    (Sweden
    Workers - GR II
    France
    Download — Avis du CESE: Révision de la directive sur la taxation de l’énergie (DTE)
  • Adopté on 19/01/2022 - Bureau decision date: 21/09/2021
    Référence
    INT/960-EESC-2021-04839
    Workers - GR II
    Germany
    Employers - GR I
    France

    Le CESE:

    Download — Avis du CESE: Normes de performance en matière d'émissions de CO2 pour les voitures particulières neuves et les véhicules utilitaires légers neufs