Sûreté alimentaire

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  • Adopté on 10/07/2013
    Référence
    NAT/599-EESC-2013-3028
    Civil Society Organisations - GR III
    Lithuania
    Plenary session number
    491
    -
    Régime d'échange applicable à certaines marchandises résultant de la transformation de produits agricoles
  • Adopté on 14/11/2012
    Référence
    NAT/580-EESC-0000-01-01-2304
    Plenary session number
    484
    -
    Avis du CESE sur la Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 2001/110/CE du Conseil relative au miel
    Avis du CESE: Miel (modification de la Directive 2001/110/CE) (catégorie C)
  • Adopté on 14/11/2012
    Référence
    INT/649-EESC-2012-1765
    Civil Society Organisations - GR III
    France
    Plenary session number
    484
    -
    EESC opinion: Agenda du consommateur européen
  • Adopté on 11/07/2012
    Référence
    NAT/560-EESC-2012-1596
    Civil Society Organisations - GR III
    Latvia
    Plenary session number
    482
    -
    Avis du CESE: Promouvoir les saveurs de l'Europe
  • Adopté on 11/07/2012
    Référence
    NAT/541-EESC-2012-1593
    Civil Society Organisations - GR III
    Spain
    Plenary session number
    482
    -
    Avis du CESE: Coopératives et développement agroalimentaire
  • Adopté on 23/05/2012
    Référence
    NAT/559-EESC-2012-01-01-1310
    Plenary session number
    481
    -
    Avis du CESE: Normes alimentaires et sécurité des aliments/Compétences à conférer à la CE (cat. C)
  • Adopté on 23/05/2012
    Référence
    NAT/563-EESC-2012-01-01-1312
    Plenary session number
    481
    -
    Avis du CESE: Substances radioactives dans l'eau potable (cat. C)
  • Adopté on 28/03/2012
    Référence
    NAT/551-EESC-2012-01-01-834
    Plenary session number
    479
    -
    Avis du CESE: Étiquetage des préparations dangereuses (Refonte)
  • Adopté on 18/01/2012
    Référence
    NAT/513-EESC-2012-01-01-149
    Workers - GR II
    Netherlands
    Plenary session number
    477
    -

    En décembre 2010, le Comité a adopté un avis sur la culture des OGM dans l'UE, CESE 1623/2010 (NAT/480). Cet avis avait un caractère principalement juridique. Toutefois, il concerne une question extrêmement complexe par nature et à propos de laquelle les points de vue varient considérablement d'un État membre à l'autre. Une longue série d'amendements avaient été déposés pour le projet d'avis tant en section qu'en session plénière. De plus, compte tenu du fait que le dossier est actuellement au cœur d'un débat entre les institutions de l'UE et qu'un réexamen de l'intégralité du cadre législatif de l'UE relatif aux OGM est prévu en 2012, le Comité pourrait devoir à prendre position à nouveau l'année prochaine.

    Avis du CESE: Les OGM dans l'UE (supplément d'avis)
  • Adopté on 07/12/2011
    Référence
    NAT/525-EESC-2011-1859
    Civil Society Organisations - GR III
    Bulgaria
    Plenary session number
    476
    -
    Avis du CESE: Promouvoir les saveurs de l'Europe