Sûreté alimentaire

This page is also available in

Displaying 21 - 30 of 52

Pages

Opinion
Adopté on 10/07/2013
Référence: 
NAT/599-EESC-2013-3028
Session plénière: 
491 -
Jul 10, 2013 Jul 11, 2013

Régime d'échange applicable à certaines marchandises résultant de la transformation de produits agricoles

Opinion
Adopté on 18/01/2012
Référence: 
NAT/513-EESC-2012-149
Session plénière: 
477 -
janv 18, 2012 janv 19, 2012

En décembre 2010, le Comité a adopté un avis sur la culture des OGM dans l'UE, CESE 1623/2010 (NAT/480). Cet avis avait un caractère principalement juridique. Toutefois, il concerne une question extrêmement complexe par nature et à propos de laquelle les points de vue varient considérablement d'un État membre à l'autre. Une longue série d'amendements avaient été déposés pour le projet d'avis tant en section qu'en session plénière. De plus, compte tenu du fait que le dossier est actuellement au cœur d'un débat entre les institutions de l'UE et qu'un réexamen de l'intégralité du cadre législatif de l'UE relatif aux OGM est prévu en 2012, le Comité pourrait devoir à prendre position à nouveau l'année prochaine.

Avis du CESE: Les OGM dans l'UE (supplément d'avis)

Pages