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Sûreté alimentaire

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Adoptés on 26/10/2011
Référence: 
NAT/518-EESC-2011-1604
Session plénière: 
475 -
Oct 26, 2011 Oct 27, 2011

Avis du CESE: Aliments destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge/aliments destinés à des fins médicales spéciales

Adoptés on 10/07/2013
Référence: 
NAT/599-EESC-2013-3028
Session plénière: 
491 -
Jul 10, 2013 Jul 11, 2013

Régime d'échange applicable à certaines marchandises résultant de la transformation de produits agricoles

Adoptés on 16/09/2015
Référence: 
NAT/669-EESC-0000-02913-00-01-ac-tra
Session plénière: 
510 -
Sep 16, 2015 Sep 17, 2015

Avis du CESE: Nouvelles dispositions en matière d’OGM et de denrées alimentaires et aliments pour animaux génétiquement modifiés

Adoptés on 18/01/2012
Référence: 
NAT/513-EESC-2012-149
Session plénière: 
477 -
janv 18, 2012 janv 19, 2012

En décembre 2010, le Comité a adopté un avis sur la culture des OGM dans l'UE, CESE 1623/2010 (NAT/480). Cet avis avait un caractère principalement juridique. Toutefois, il concerne une question extrêmement complexe par nature et à propos de laquelle les points de vue varient considérablement d'un État membre à l'autre. Une longue série d'amendements avaient été déposés pour le projet d'avis tant en section qu'en session plénière. De plus, compte tenu du fait que le dossier est actuellement au cœur d'un débat entre les institutions de l'UE et qu'un réexamen de l'intégralité du cadre législatif de l'UE relatif aux OGM est prévu en 2012, le Comité pourrait devoir à prendre position à nouveau l'année prochaine.

Avis du CESE: Les OGM dans l'UE (supplément d'avis)

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