Sûreté alimentaire

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  • Adopté on 09/07/2014
    Référence
    NAT/648-EESC-2014-01-01-0347
    Session plénière
    500
    -

     

     

    Download — Abrogation de la directive concernant l'examen scientifique des denrées alimentaires (catégorie C)
  • Adopté on 04/06/2014
    Référence
    NAT/645-EESC-2014-01-01-2896
    Session plénière
    499
    -

    Avis sur la "Proposition de directive relative au rapprochement des législations des États membres concernant les caséines et caséinates destinés à l'alimentation humaine et abrogeant la directive 83/417/CEE"

     

     

    Download — Caséines et caséinates (catégorie C)
  • Adopté on 01/04/2014
    Référence
    NAT/635-EESC-2014-01-01-933
    Employers - GR I
    Spain
    Session plénière
    498
    -

     

     

    Download — Nouveaux aliments et clonage
  • Adopté on 01/04/2014
    Référence
    NAT/625-EESC-2014-01-01-10
    Employers - GR I
    Slovakia
    Session plénière
    498
    -

    **** Avis en cours de traduction - bientôt disponible *****

     

    Download — Actions de promotion en faveur des produits agricoles
  • Adopté on 16/10/2013
    Référence
    NAT/621-EESC-2013-01-01-6207
    Session plénière
    493
    -
    Download — Niveaux maximaux de contamination radioactive pour les denrées alimentaires et les aliments pour bétail (catégorie C)
  • Adopté on 16/10/2013
    Référence
    NAT/611-EESC-2013-01-01-4014
    Employers - GR I
    Spain
    Session plénière
    493
    -
    Download — Règlement relatif aux contrôles officiels
  • Adopté on 18/09/2013
    Référence
    NAT/595-EESC-2013-01-01-2634
    Workers - GR II
    Italy
    Session plénière
    492
    -
    La demande de bioénergie enregistre une progression globale. Il s'agit là d'une évolution positive pour peu qu'elle soit gérée de manière durable. Cette évolution peut contribuer à plusieurs objectifs politiques tels que le développement agricole et rural, l'atténuation des changements climatiques et l'amélioration de l'accès à l'énergie et de la sécurité énergétique [...] L'avis a pour objet d'examiner les possibilités de promouvoir une production durable de denrées alimentaires et de carburant, et en particulier la contribution de la société civile. Qu'est-ce que la politique européenne des biocarburants signifie en termes de sécurité alimentaire européenne et mondiale? Quels cadres réglementaires sont nécessaires pour en assurer la durabilité? Quelle aide à la mise en œuvre est requise? Comment mieux gérer la concurrence potentielle de l'aménagement du territoire?
    Download — Sécurité alimentaire et bioénergie
  • Adopté on 18/09/2013
    Référence
    INT/705-EESC-2013-4753
    Civil Society Organisations - GR III
    Spain
    Session plénière
    492
    -
    Download — EESC opinion: Produits biocides
  • Adopté on 11/07/2013
    Référence
    INT/683-EESC-2013-01-01-1697
    Employers - GR I
    Slovakia
    Session plénière
    491
    -
    Download — EESC opinion: Pratiques commerciales déloyales/ chaîne d'approvisionnement
  • Adopté on 10/07/2013
    Référence
    NAT/599-EESC-2013-3028
    Civil Society Organisations - GR III
    Lithuania
    Session plénière
    491
    -
    Download — Régime d'échange applicable à certaines marchandises résultant de la transformation de produits agricoles