Life below water

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  • En cours (updated on 09/12/2025) - Bureau decision date: 22/10/2025
    Référence
    NAT/973-EESC
    Civil Society Organisations - GR III
    Cyprus
    Session plénière
    604
    -
  • En cours (updated on 17/12/2025) - Bureau decision date: 16/09/2025
    Référence
    NAT/967-EESC-2025
    Session plénière
    602
    -
    Download — Avis de section du CESE: Révision de la politique commune de la pêche
  • Adopté on 16/07/2025 - Bureau decision date: 28/04/2025
    Référence
    NAT/959-EESC-2025
    Session plénière
    598
    -
    Download — Avis du CESE: Conservation et utilisation durable de la diversité biologique marine des zones ne relevant pas de la juridiction nationale — ratification de l’accord BBNJ
    • Record of Proceedings NAT/959
  • Adopté on 16/07/2025 - Bureau decision date: 21/01/2025
    Référence
    NAT/950-EESC-2025
    Session plénière
    598
    -
    Download — Avis du CESE: Modifications des règlements concernant la pêche internationale (OPANO, ORGPPS, CTOI, WCPFC, CITT et CICTA)
    • Record of Proceedings NAT/950
  • Adopté on 26/03/2025 - Bureau decision date: 03/12/2024
    Référence
    NAT/944-EESC-2024
    Civil Society Organisations - GR III
    Spain
    Session plénière
    595
    -
    Download — Avis du CESE: Vision de la société civile pour un pacte européen pour les océans
    • Record of proceedings NAT/944
  • Adopté on 23/10/2024 - Bureau decision date: 18/01/2024
    Référence
    INT/1056-EESC-2024
    Workers - GR II
    Belgium
    Civil Society Organisations - GR III
    Belgium
    Session plénière
    591
    -

    Les marchés publics ont été mieux encadrés dans les règlements successifs de l'UE et, en vue d'un accès plus accessible et plus transparent, les procédures ont été formulées d'une manière plus favorable. Leur importance continuera à croître, tant au niveau national qu'à un niveau plus local.
    Il subsiste plusieurs défis à relever. Au niveau national en particulier, la taille et le volume jouent en faveur des grandes entreprises qui peuvent s'appuyer sur l'expérience et l'expertise lors de la rédaction des dossiers. A un niveau plus local, il existe des opportunités pour les MPME et, plus spécifiquement encore, pour les entreprises de l'économie sociale. Ces opportunités nécessitent une attention et un accompagnement actifs de la part du demandeur et de l'offreur.

    Download — Avis du CESE: Le potentiel des marchés publics pour les entreprises de l’économie sociale
    • Record of proceedings INT/1056
    • INT/1056 Follow-up from the Commission
  • Adopté on 17/01/2024 - Bureau decision date: 12/12/2023
    Référence
    NAT/923-EESC-2024
    Session plénière
    584
    -

    Points clés

    Le CESE:

    Download — Avis du CESE: Objectifs ciblés pour la fixation des possibilités de pêche
  • Adopté on 25/10/2023 - Bureau decision date: 25/04/2023
    Référence
    NAT/909-EESC-2023
    Civil Society Organisations - GR III
    Czech Republic
    Session plénière
    582
    -
    Download — Avis du CESE: Révision du règlement relatif au mercure
  • Adopté on 25/10/2023 - Bureau decision date: 25/04/2023
    Référence
    NAT/903-EESC-2023
    Workers - GR II
    Spain
    Employers - GR I
    Germany
    Session plénière
    582
    -
    Download — Avis du CESE: UE et programme 2030: renforcer la mise en œuvre des objectifs de développement durable
    • EESC contribution to the EU Voluntary Review
  • Adopté on 15/06/2022 - Bureau decision date: 19/10/2021
    Référence
    NAT/850-EESC-2022
    Civil Society Organisations - GR III
    Spain
    Download — Avis du CESE: Mesures de gestion, de conservation et de contrôle applicables dans le cadre de la convention de la Commission internationale pour la conservation des thonidés de l’Atlantique (CICTA)