Agriculture

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Adoptés on 10/07/2013
Référence: 
NAT/599-EESC-2013-3028
Session plénière: 
491 -
Jul 10, 2013 Jul 11, 2013

Régime d'échange applicable à certaines marchandises résultant de la transformation de produits agricoles

Adoptés on 09/12/2010
Référence: 
NAT/480-EESC-2010-1623
Session plénière: 
467 -
déc 07, 2010 déc 09, 2010

Avis du CESE: Restrictions à la culture d'OGM dans les États membres

Downloads: 

Restrictions à la culture d'OGM dans les États membres

Adoptés on 10/12/2013
Référence: 
NAT/619-EESC-2013-6571
Session plénière: 
494 -
déc 10, 2013 déc 11, 2013

Avis sur la Proposition de Règlement du Parlement européen et du Conseil portant modification du règlement (CE) n°1698/2005 du Conseil concernant le soutien au développement rural par le Fonds européen agricole pour le développement rural (Feader)

Régime de cofinancement des programmes de développement rural

Adoptés on 28/03/2018
Référence: 
NAT/719-EESC-2018-1688

Les polluants organiques persistants («POP») sont des substances chimiques qui persistent dans l’environnement, s’accumulent dans les organismes vivants par l’intermédiaire du réseau trophique et constituent un risque pour la santé humaine et l’environnement. La proposition de règlement sur le sujet résulte du constat dressé par la Commission selon lequel le règlement actuel sur les polluants organiques persistants, qui date de 2004, nécessite une mise à jour et une refonte.

Avis du CESE: Refonte du règlement sur les polluants organiques persistants (POP)

Adoptés on 14/11/2012
Référence: 
NAT/581-EESC-2012-2305
Session plénière: 
484 -
Nov 14, 2012 Nov 15, 2012

Avis du CESE concernant la modification de la proposition de la Commission COM(2011) 628 final/2 pour un règlement du Parlement européen et du Conseil relatif au financement, à la gestion et au suivi de la politique agricole commune

Avis du CESE: Politique agricole commune/ financement, gestion, suivi (catégorie C)

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