Information reports

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Adopté on 22/02/2017
Référence: 
CCMI/148-EESC-2017

L’étude lancée par le CESE sur l’industrie automobile et sa chaîne de valeur a été inspirée par l’initiative GEAR 2030 et les mutations en cours dans ce secteur. L’on s’attend à ce que les nouveaux enjeux que sont l’électrification, la numérisation, la connectivité et la mobilité définissent la transformation structurelle de l’industrie automobile traditionnelle. Dans les dix prochaines années, l’innovation et la transformation seront bien plus rapides qu’elles ne l’ont été tout au long du siècle dernier.

L’industrie automobile à l’aube d’un nouveau paradigme? (rapport d’information)

Adopté on 22/02/2017
Référence: 
SOC/537-EESC-2018-00747-00-01-ac-tra

Le CESE plaide en faveur de la mise sur pied d’un Fonds européen intégré de lutte contre la pauvreté et l’exclusion sociale en s’appuyant sur l’expérience du Fonds européen d’aide aux plus démunis (FEAD) et du Fonds social européen (FSE). L’utilisation actuelle du FSE et du FEAD dans les États membres devrait être soumise à un suivi plus efficace, et le processus devrait associer les organisations de la société civile. Les États membres devraient recourir davantage à des subventions globales et à des réattributions, et traiter les contributions en nature et les apports financiers sur un pied d’égalité. Les projets ayant des budgets réduits devraient pouvoir bénéficier d’une part plus conséquente des ressources allouées aux programmes opérationnels.

Information report: Efficacité de l’intervention du Fonds social européen (FSE) et du Fonds européen d’aide aux plus démunis (FEAD) dans le cadre de la lutte contre la pauvreté et l’exclusion sociale menée par les organisations de la société civile au titre de la mise e

Adopté on 25/01/2017
Référence: 
INT/807-EESC-2016-5513

En réponse à une demande de la Commission, le rapport d’information vise à contribuer à l’évaluation intermédiaire du programme Horizon 2020 réalisée par la Commission, ainsi que de son sous-programme "La science avec et pour la société" (SwafS).

Les recommandations formulées par le CESE sont basées sur les points de vue de la société civile recueillis par ses membres par le biais d'un questionnaire en ligne et d'un certain nombre de missions d'information.

Information report: Évaluation intermédiaire du programme «Horizon 2020»

Adopté on 14/12/2016
Référence: 
INT/796-EESC-2016-3300

À la demande de la Commission, ce rapport d’information évalue la perception et l’expérience des organisations de la société civile (OSC) dans la mise en œuvre de la directive relative aux droits des consommateurs (2011/83/UE). Les informations recueillies et les solutions proposées sont le résultat des réponses au questionnaire, de cinq missions d’information (Athènes, Paris, Vilnius, Lisbonne, Bruxelles) et d'une audition d’experts.

Information report: Législation de l’UE relative au droit des consommateurs et du marketing

Adopté on 14/12/2016
Référence: 
INT/795-EESC-2016-3297

À la demande de la Commission, ce rapport d’information évalue la perception et l’expérience des organisations de la société civile (OSC) dans la mise en œuvre de la directive relative aux droits des consommateurs (2011/83/UE). Les informations recueillies et les solutions proposées sont le résultat des réponses au questionnaire, de cinq missions d’information (Riga, Rome, Varsovie, Madrid, Bruxelles) et d'une audition d’experts.

Information report: Directive relative aux droits des consommateurs

Adopté on 19/10/2016
Référence: 
REX/460-EESC-2016

Ce rapport fait suite aux conclusions du Sommet euro- méditerranéen des Conseils économiques sociaux et institutions similaires de 2015 sur ​​la coopération avec les pays tiers dans la promotion de la migration régulière vers l'UE. Il sera présenté lors du Sommet Euromed de 2016. La coopération avec les pays d'origine et les organismes internationaux pour augmenter les possibilités de transit pour les migrants réguliers vers l'UE est le moyen le plus efficace de lutter contre le trafic illicite de personnes et de répondre aux besoins de travailleurs dans les pays de l'UE.

Information report: La coopération avec les pays tiers dans le domaine de la promotion de la migration légale vers l’UE (Rapport d'information)

Adopté on 07/10/2015
Référence: 
REX/448-EESC-2015

Le présent rapport est le résultat de l’engagement du Comité de suivi Euromed du CESE à la question des femmes dans la région.

Le Comité économique et social européen (CESE) est tout à fait conscient de la diversité des circonstances dans les différents pays de la région méditerranéenne.  Il est particulièrement conscient du conflit et l’instabilité qui affectent de nombreux pays du sud de la Méditerranée.  Le CESE demande à la Commission européenne et aux gouvernements des pays de la région euro-méditerranéenne d’élaborer des solutions communes à ces défis, notamment la pauvreté, les difficultés économiques, les conflits et le terrorisme — qui conduisent à des souffrances inacceptables, en particulier chez les femmes.

Downloads: 

La situation des femmes dans la région euro-méditerranéenne

Adopté on 17/09/2015
Référence: 
REX/443-EESC
Session plénière: 
510 -
Sep 16, 2015 Sep 17, 2015

Ce rapport d'information pourra constituer un outil utile pour mettre en valeur la vaste expérience dont l'UE et ses États membres disposent dans le domaine de la RSE et la partager avec les pays partenaires et leur société civile. Il peut fournir une base pour la discussion dans les dialogues entre le CESE et ses pays partenaires, de même que pour sa contribution aux travaux des mécanismes de suivi qu'ont établis les accords commerciaux récemment négociés par l'UE.

La responsabilité sociale et sociétale des entreprises

Adopté on 17/09/2015
Référence: 
CCMI/134-EESC-2015

Les études font état de nouvelles dynamiques dans l'économie mondiale, entraînant des conséquences importantes pour la compétitivité des économies nationales. Le thème du rapport d’information s'inspire d'une étude récente réalisée par le Boston Consulting Group. En effectuant une analyse approfondie des aspects liés aux coûts de fabrication dans un grand nombre de pays, l’étude prouve que le point de vue traditionnel sur la relation entre les pays développés et les économies émergentes/sous-développées devient obsolète. Dans tous les groupes il y a des pays plus avancés et d'autres qui se développent lentement...

Des mutations économiques dans le monde, des conséquences pour la compétitivité de l'UE (rapport d'information)

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