Règlement concernant l'Agence européenne des produits chimiques

Document Type
AC

Modification du règlement sur la réserve d'ajustement au Brexit

Document Type
AC
Adopté on 18/03/2026 - Bureau decision date: 22/10/2025
Référence
TEN/866-EESC-2025
Workers - GR II
Austria
Session plénière
604
-

La présidence chypriote du Conseil de l’Union européenne a demandé au Comité économique et social européen (CESE) d’élaborer un avis exploratoire analysant la meilleure façon d’intégrer dans les initiatives en faveur de logements abordables des mesures visant à réduire les coûts de l’énergie pour les familles et à soutenir les ménages vulnérables.

  • Record of proceedings TEN/866
Download — Avis du CESE: Lutter contre la pénurie de logements grâce à des politiques de logement abordables, durables et axées sur la famille
Adopté on 18/02/2026 - Bureau decision date: 22/10/2025
Référence
TEN/865-EESC-2025
Workers - GR II
France
Session plénière
603
-
  • Record of proceedings TEN/865
Download — Avis du CESE: Connectivité énergétique, réseaux électriques
Adopté on 18/03/2026 - Bureau decision date: 22/10/2025
Référence
TEN/863-EESC-2025
Workers - GR II
Austria
Session plénière
604
-

Le nouveau train de mesures sur les réseaux européens vise à renforcer et à moderniser les infrastructures énergétiques de l’UE, en garantissant des flux d’énergie sûrs, abordables et de plus en plus propres entre les États membres. Elle introduit un cadre de planification plus coordonné, accélère l’octroi des autorisations et renforce les investissements afin de soutenir un système énergétique européen pleinement interconnecté et à l’épreuve du temps.

  • Record of proceedings TEN/863
Download — Avis du CESE: Train de mesures sur les réseaux européens
En cours (updated on 24/10/2025) - Bureau decision date: 22/10/2025
Référence
TEN/861-EESC
Workers - GR II
Poland
Session plénière
608
-
En cours (updated on 24/10/2025) - Bureau decision date: 22/10/2025
Référence
TEN/860-EESC
Workers - GR II
Romania
Session plénière
608
-
Adopté on 29/04/2026 - Bureau decision date: 22/10/2025
Référence
NAT/974-EESC-2025
Civil Society Organisations - GR III
France
Session plénière
605
-

Le présent avis examine le potentiel de la bioéconomie et la manière dont les politiques peuvent garantir sa compétitivité à long terme et la sécurité des investissements, tout en préservant la nature. Il présentera le point de vue de la société civile sur d’autres objectifs, notamment l’utilisation plus efficace des ressources et circulaire des ressources biologiques, la garantie d’un approvisionnement durable en biomasse, tant au sein de l’UE qu’à partir de sources internationales, et le renforcement de la position de l’UE dans la bioéconomie mondiale en pleine expansion.

  • Record of proceedings NAT/974
Download — Avis du CESE: Stratégie de l’UE pour la bioéconomie — Vers une bioéconomie circulaire, régénérative et compétitive
Adopté on 18/03/2026 - Bureau decision date: 22/10/2025
Référence
NAT/973-EESC-2025
Civil Society Organisations - GR III
Cyprus
Session plénière
604
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  • Record of Proceedings NAT/973
Download — Avis du CESE: Stratégie européenne pour la résilience dans le domaine de l’eau et cadre européen intégré pour la résilience climatique et la gestion des risques
Adopté on 21/01/2026 - Bureau decision date: 22/10/2025
Référence
NAT/972-EESC-2025
Session plénière
602
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  • Record of Proceedings NAT/972
Download — Avis du CESE: France — Convention interaméricaine pour la protection et la conservation des tortues marines