Evaluation

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  • Adopté on 15/06/2022 - Bureau decision date: 07/12/2021
    Référence
    SOC/714-EESC-2022-eesc-2022-00627-00-00-re-tra
    Workers - GR II
    Italy
    • SOC/714 Technical annex
    Download — Évaluation ex post du programme EaSI, y compris l’évaluation finale de l’instrument européen de microfinancement Progress
  • Adopté on 14/12/2022 - Bureau decision date: 07/12/2021
    Référence
    NAT/855-EESC-2022
    Employers - GR I
    France
    Session plénière
    574
    -
    Download format:
    Download — Évaluation du programme de l’UE à destination des écoles
  • Adopté on 21/09/2022 - Bureau decision date: 07/12/2021
    Référence
    ECO/577-EESC-2022-01290-00-00-re-tra
    Workers - GR II
    Spain
    Civil Society Organisations - GR III
    Romania
    • ECO/577 - Technical annex
    Download format:
    Download — Évaluation du Fonds européens pour les investissements stratégiques 2.0
  • Adopté on 22/09/2021 - Bureau decision date: 23/02/2021
    Référence
    ECO/547-EESC-2021
    Civil Society Organisations - GR III
    Romania

    Évaluation d'e-Cohésion 2014-2020:

    L'objectif de l'évaluation est de recueillir des preuves de la mise en œuvre et des performances des systèmes d'e-cohésion pour les programmes opérationnels financés par le FEDER et le Fonds de cohésion au cours de la période de programmation 2014-2020. La performance des systèmes d'e-cohésion s'entend principalement comme suit: simplification, réduction de la charge administrative et rationalisation des procédures de notification et de vérification pour les quatre principaux types d'utilisateurs de ces systèmes: i) les bénéficiaires, ii) les autorités de gestion et les organismes intermédiaires, iii) les autorités de certification , iv) et les autorités d'audit.

    Download format:
    Download — Information report: Évaluation de la mise en œuvre de l’e-cohésion dans les programmes financés par le FEDER et le Fonds de cohésion durant la période 2014-2020
  • Adopté on 09/06/2021 - Bureau decision date: 26/01/2021
    Référence
    SOC/675-EESC-2021
    Download format:
    Download — Information report: Évaluation de la directive relative à la lutte contre le terrorisme
  • Adopté on 27/04/2021 - Bureau decision date: 29/10/2020
    Référence
    NAT/806-EESC-2020
    Workers - GR II
    Hungary
    Download format:
    Download — Information report: Évaluation de l’impact de la PAC sur le développement territorial des zones rurales (rapport d’information)
  • Adopté on 27/04/2021 - Bureau decision date: 28/10/2020
    Référence
    NAT/805-EESC-2020
    Civil Society Organisations - GR III
    Spain
    Download format:
    Download — Information report: Évaluation de la directive sur une utilisation des pesticides compatible avec le développement durable (rapport d’information)
  • Adopté on 18/10/2017 - Bureau decision date: 20/09/2016
    Référence
    NAT/699-EESC-2017-00690-00-00-RI-TRA
    (Bulgaria
    Download format:
    Download — Information report: Évaluations ex post des programmes de développement rural pour la période 2007-2013 (rapport d'information - évaluation d'impact)
  • Adopté on 25/01/2017 - Bureau decision date: 20/09/2016
    Référence
    INT/807-EESC-2016-5513
    Employers - GR I
    Portugal

    En réponse à une demande de la Commission, le rapport d’information vise à contribuer à l’évaluation intermédiaire du programme Horizon 2020 réalisée par la Commission, ainsi que de son sous-programme "La science avec et pour la société" (SwafS).

    Les recommandations formulées par le CESE sont basées sur les points de vue de la société civile recueillis par ses membres par le biais d'un questionnaire en ligne et d'un certain nombre de missions d'information.

    Download format:
    Download — Information report: Évaluation intermédiaire du programme «Horizon 2020»
  • Adopté on 14/12/2016 - Bureau decision date: 24/05/2016
    Référence
    INT/796-EESC-2016-3300
    (Portugal

    À la demande de la Commission, ce rapport d’information évalue la perception et l’expérience des organisations de la société civile (OSC) dans la mise en œuvre de la directive relative aux droits des consommateurs (2011/83/UE). Les informations recueillies et les solutions proposées sont le résultat des réponses au questionnaire, de cinq missions d’information (Athènes, Paris, Vilnius, Lisbonne, Bruxelles) et d'une audition d’experts.

    Download format:
    Download — Information report: Législation de l’UE relative au droit des consommateurs et du marketing