Responsible consumption and production

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  • Adopté on 17/07/2025 - Bureau decision date: 19/03/2025
    Référence
    NAT/954-EESC-2025
    Employers - GR I
    Spain
    Session plénière
    598
    -

    Le CESE considère que cette proposition de la Commission intervient à un moment crucial pour le secteur vitivinicole et procédera donc à une analyse détaillée de la proposition et à l'élaboration d'un avis visant à aider le secteur vitivinicole.

    Download — Avis du CESE: Train de mesures sur la politique vitivinicole de l’Union européenne
    • Record of Proceedings NAT/954
  • Adopté on 27/02/2025 - Bureau decision date: 18/01/2024
    Référence
    INT/1059-EESC-2024-00656-00-00-AC-TRA
    Employers - GR I
    Spain
    Session plénière
    594
    -

    L'avis se concentrera sur les solutions possibles pour repenser le modèle durable de l'UE pour le tourisme, un secteur d'importance stratégique dans l'UE mais qui souffre d'une pénurie de personnel dans de nombreux pays.

    Download — Avis du CESE: Le tourisme dans l’Union européenne: la durabilité comme moteur pour une compétitivité à long terme
    • Record of Proceedings INT/1059
  • Adopté on 20/03/2024 - Bureau decision date: 25/04/2023
    Référence
    NAT/911-EESC-2023
    Civil Society Organisations - GR III
    Ireland
    Session plénière
    586
    -
    Download — Avis du CESE: Produits chimiques: «une substance, une évaluation»
  • Adopté on 14/02/2024 - Bureau decision date: 23/01/2023
    Référence
    NAT/894-EESC-2023
    Employers - GR I
    Hungary
    Workers - GR II
    Spain
    Session plénière
    585
    -
    Download — Avis du CESE: Prévention des pertes de granulés plastiques en vue de réduire la pollution par les microplastiques
  • Adopté on 13/12/2023 - Bureau decision date: 20/09/2022
    Référence
    NAT/880-EESC-2023
    Employers - GR I
    France
    Session plénière
    583
    -
    Download — Avis du CESE: Règlement sur les exigences de circularité applicables à la conception des véhicules et au traitement des véhicules hors d’usage (VHU)
  • Adopté on 25/10/2023 - Bureau decision date: 13/06/2023
    Référence
    NAT/912-EESC-2023
    Civil Society Organisations - GR III
    Ireland
    Session plénière
    582
    -
    Download — Avis du CESE: Cadre de suivi révisé pour l’économie circulaire
  • Adopté on 25/10/2023 - Bureau decision date: 25/04/2023
    Référence
    NAT/907-EESC-2023
    Civil Society Organisations - GR III
    Hungary
    Session plénière
    582
    -
    Download — Avis du CESE: Révision de la directive-cadre de l’UE relative aux déchets
  • Adopté on 25/10/2023 - Bureau decision date: 25/04/2023
    Référence
    NAT/903-EESC-2023
    Workers - GR II
    Spain
    Employers - GR I
    Germany
    Session plénière
    582
    -
    Download — Avis du CESE: UE et programme 2030: renforcer la mise en œuvre des objectifs de développement durable
    • EESC contribution to the EU Voluntary Review
  • Adopté on 12/07/2023 - Bureau decision date: 23/01/2023
    Référence
    INT/1025-EESC-2023-01010-00-01-AC-TRA
    Employers - GR I
    Germany
    Session plénière
    580
    -

    La Stratégie de l’UE pour les textiles durables et circulaires a annoncé la révision du Règlement sur l’étiquetage des textiles. Dans le cadre de cet examen, la Stratégie mentionne la possibilité d’introduire la divulgation obligatoire de types d’information autres que ceux déjà inclus dans le Règlement actuel, tels que les paramètres de durabilité et de circularité, la taille des produits et, le cas échéant, le pays où les procédés de fabrication ont lieu (« made in »). L’avis explorera les différentes options pour élargir la portée du Règlement sur l’étiquetage des textiles, y compris les paramètres sur la durabilité et la circularité en cohérence avec les propositions législatives actuelles liées à la traçabilité.

    Download — Avis du CESE: Révision du règlement sur l’étiquetage des produits textiles
  • Adopté on 14/06/2023 - Bureau decision date: 13/12/2022
    Référence
    INT/1015-EESC-2023-01158-00-00-AC-TRA
    Civil Society Organisations - GR III
    France
    Employers - GR I
    France
    Session plénière
    579
    -

    L'élimination prématurée des biens réparables achetés par les consommateurs entraîne une augmentation des déchets, génère des émissions de gaz à effet de serre et une plus grande demande de ressources naturelles dans la production de nouveaux biens. L'objectif de cette proposition est d'augmenter la réparation et la réutilisation des biens défectueux viables achetés par les consommateurs dans le cadre et au-delà de la garantie légale. Elle s'inscrit dans la mise en œuvre du Pacte vert et de son objectif de consommation durable.

    Download — Avis du CESE: Le droit à la réparation