Opinions

  • Adopté on 19/09/2013
    Référence
    INT/656-EESC-2013-248
    Civil Society Organisations - GR III
    Portugal
    Session plénière
    492
    -
    • Table 1 and 2
    • Table 3 A
    • Table 3 B
    • Appendices I, II and VI
    Download — Mieux légiférer: actes d'éxécution et actes délégués
  • Adopté on 18/09/2013
    Référence
    NAT/612-EESC-2013-01-01-5566
    Session plénière
    492
    -
    Download — Mayotte - dispositions spécifiques (catégorie C)
  • Adopté on 18/09/2013
    Référence
    NAT/594-EESC-2013-01-01-955
    Workers - GR II
    France
    Session plénière
    492
    -

    Dans la lettre de saisine relative à cet avis exploratoire, la Commission établit un lien entre les objectifs de développement durable, une économie verte inclusive et l'éradication de la pauvreté. Elle demande de déterminer comment intégrer avec succès les dimensions économique, sociale et environnementale dans de futurs objectifs de développement durable universellement applicables.

    Download — Établir des objectifs de développement durable
  • Adopté on 18/09/2013
    Référence
    TEN/529-EESC
    Civil Society Organisations - GR III
    United Kingdom
    Session plénière
    492
    -

    Le CESE accueille favorablement les modifications opportunes apportées à la directive sur la sûreté nucléaire. La manière dont elle est perçue par le public a une incidence importante sur la politique nationale. Les citoyens attendent à juste titre des normes élevées vérifiables et une certaine cohérence.

    Download — EESC opinion: Révision de la directive sur la sûreté nucléaire
  • Adopté on 18/09/2013
    Référence
    NAT/614-EESC-2013-01-01-3961
    Workers - GR II
    Spain
    Session plénière
    492
    -

    Le CESE soutient le plan d'action pour une stratégie maritime dans la région atlantique, qui définit les priorités en matière de recherche et d'investissement dans la région et apporte une grande valeur ajoutée européenne puisqu'il donnera un élan à la croissance bleue dans le cadre de la stratégie Europe 2020. C'est dans cet encadrement stratégique que se déroulera la coopération entre les autorités et les acteurs économiques et sociaux des régions atlantiques des cinq États membres concernés (Irlande, Royaume-Uni, France, Espagne et Portugal).

    Download — Plan d'action pour une stratégie maritime dans la région atlantique
  • Adopté on 18/09/2013
    Référence
    NAT/601-EESC-2013-01-01-3176
    Employers - GR I
    France
    Session plénière
    492
    -
    Download — Planification de l'espace maritime et gestion des zones côtières
  • Adopté on 18/09/2013
    Référence
    NAT/595-EESC-2013-01-01-2634
    Workers - GR II
    Italy
    Session plénière
    492
    -
    La demande de bioénergie enregistre une progression globale. Il s'agit là d'une évolution positive pour peu qu'elle soit gérée de manière durable. Cette évolution peut contribuer à plusieurs objectifs politiques tels que le développement agricole et rural, l'atténuation des changements climatiques et l'amélioration de l'accès à l'énergie et de la sécurité énergétique [...] L'avis a pour objet d'examiner les possibilités de promouvoir une production durable de denrées alimentaires et de carburant, et en particulier la contribution de la société civile. Qu'est-ce que la politique européenne des biocarburants signifie en termes de sécurité alimentaire européenne et mondiale? Quels cadres réglementaires sont nécessaires pour en assurer la durabilité? Quelle aide à la mise en œuvre est requise? Comment mieux gérer la concurrence potentielle de l'aménagement du territoire?
    Download — Sécurité alimentaire et bioénergie
  • Adopté on 18/09/2013
    Référence
    INT/714-EESC-2013-01-01-5038
    Employers - GR I
    Ireland
    Session plénière
    492
    -
    Download — EESC opinion: eCall
  • Adopté on 18/09/2013
    Référence
    CCMI/115-EESC-2013
    Civil Society Organisations - GR III
    Germany
    Workers - GR II
    France
    Download — La politique industrielle spatiale de l'UE - Libérer le potentiel de croissance économique dans le secteur spatial (supplément d'avis)
  • Adopté on 18/09/2013
    Référence
    TEN/524-EESC-2013
    Civil Society Organisations - GR III
    Portugal
    Session plénière
    492
    -
    Download — EESC opinion: Télévision connectée (livre vert)
  • Adopté on 18/09/2013
    Référence
    INT/705-EESC-2013-4753
    Civil Society Organisations - GR III
    Spain
    Session plénière
    492
    -
    Download — EESC opinion: Produits biocides
  • Adopté on 18/09/2013
    Référence
    SOC/488-EESC-2013-01-01-4678
    Session plénière
    492
    -
    Download — Avis du CESE: Restitution de biens culturel (refonte)
  • Adopté on 18/09/2013
    Référence
    INT/701-EESC-2013-3958
    Civil Society Organisations - GR III
    France
    Session plénière
    492
    -
    Download — EESC opinion: Comparabilité des frais / comptes de paiement
  • Adopté on 18/09/2013
    Référence
    TEN/522-EESC-2013
    Civil Society Organisations - GR III
    United Kingdom
    Session plénière
    492
    -

    La politique énergétique et climatique de l'UE doit tenir compte des marchés mondiaux et des accords internationaux. Il faut également qu'elle trouve des réponses lorsque les marchés sont incapables de satisfaire aux priorités sociales, et qu'elle remédie au manque de cohérence politique. Le débat sur le captage et le stockage du carbone en Europe (CSC) illustre les tensions auxquelles donne lieu une telle initiative politique.

    Download — EESC opinion: L'avenir du captage et du stockage du carbone en Europe
  • Adopté on 18/09/2013
    Référence
    SOC/486-EESC-2013-3611
    Civil Society Organisations - GR III
    Lithuania
    Session plénière
    492
    -
    Download — EESC opinion: L'emploi des femmes et la croissance
  • Adopté on 18/09/2013
    Référence
    INT/695-EESC-2013-01-01-3251
    Employers - GR I
    Slovenia
    Session plénière
    492
    -
    Download — EESC opinion: État de l'Union de l'innovation 2012
  • Adopté on 18/09/2013
    Référence
    TEN/516-EESC-2013
    Workers - GR II
    France
    Civil Society Organisations - GR III
    Spain
    Session plénière
    492
    -

    Pour faire face à la pauvreté énergétique, le CESE plaide pour un Engagement européen de sécurité et de solidarité énergétiques – dans le cadre d’une Communauté européenne de l’énergie – qui impulse une véritable politique européenne et vise: à protéger les citoyens et à empêcher leur exclusion sociale; agir pour réduire les facteurs de vulnérabilité structurels; et inciter chacun à prendre ses responsabilités quant à l'utilisation de ressources énergétiques durables et renouvelables.

    Download — EESC opinion: Pour une action européenne coordonnée pour prévenir et combattre la pauvreté énergétique
  • Adopté on 18/09/2013
    Référence
    SOC/484-EESC-2013-3516
    Civil Society Organisations - GR III
    Romania
    Session plénière
    492
    -

    Le but de cette directive est de permettre l’UE à attirer des étudiants et chercheurs talentueux originaires de pays tiers, tout en prenant en compte un certain risque d’exploitation, auquel les stagiaires et les personnes au pair sont particulièrement exposés.

    Download — EESC opinion: Entrée et séjour des ressortissants de pays tiers (refonte)
  • Adopté on 11/07/2013
    Référence
    TEN/527-EESC-0000-01-01
    Employers - GR I
    Netherlands
    Session plénière
    491
    -
    Download — Cadre de la future politique portuaire de l'UE
  • Adopté on 11/07/2013
    Référence
    TEN/525-EESC-2013-01-01
    Employers - GR I
    Italy
    Session plénière
    491
    -
    Download — Dimensions et poids maximaux autorisés pour certains véhicules routiers
  • Adopté on 11/07/2013
    Référence
    INT/700-EESC-2013-01-01-4005
    Employers - GR I
    Malta
    Session plénière
    491
    -
    Download — EESC opinion: Libre circulation / documents publics
  • Adopté on 11/07/2013
    Référence
    INT/698-EESC-2013-3548
    Civil Society Organisations - GR III
    France
    Session plénière
    491
    -
    Download — EESC opinion: Publication d'informations non financières
  • Adopté on 11/07/2013
    Référence
    TEN/523-EESC-2013-01-01
    Employers - GR I
    Greece
    Session plénière
    491
    -
    Download — Financement de l'Agence européenne pour la sécurité maritime dans le domaine de la lutte contre la pollution
  • Adopté on 11/07/2013
    Référence
    TEN/518-EESC-2013-01-01
    Employers - GR I
    Bulgaria
    Workers - GR II
    Luxembourg
    Session plénière
    491
    -
    Download — Règles en matière d'indemnisation et d'assistance des passagers aériens
  • Adopté on 11/07/2013
    Référence
    INT/692-EESC-2013-01-01-2819
    Workers - GR II
    Malta
    Employers - GR I
    United Kingdom
    Session plénière
    491
    -
    Download — EESC opinion: Réglementation intelligente - PME