Responsible consumption and production

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  • Adopté on 17/06/2026 - Bureau decision date: 17/02/2026
    Référence
    NAT/986-EESC-2026
    Civil Society Organisations - GR III
    Ireland
    Session plénière
    606
    -

    L’utilisation croissante des ressources est à l’origine de la triple crise planétaire, poussant l’UE au-delà des frontières planétaires et laissant de nombreux États membres en marge de l’objectif d’utilisation circulaire des matériaux à l’horizon 2030. Des mesures axées sur la demande et des politiques ambitieuses de réduction des matières premières sont essentielles pour inverser cette tendance et renforcer l’autonomie stratégique de l’UE.

    Cet avis exploratoire alimentera les travaux de la Commission européenne dans le cadre de la préparation du règlement sur l’économie circulaire.

    • Record of proceedings NAT/986
    Download — Économie circulaire et consommation responsable des ressources dans les limites de notre planète
  • Adopté on 18/03/2026 - Bureau decision date: 02/12/2025
    Référence
    NAT/977-EESC-2025
    Civil Society Organisations - GR III
    Austria
    Session plénière
    604
    -
    • Record of proceedings NAT/977
    • Follow-up from the Commission NAT/977
    Download — Avis du CESE: Règles de production biologique — modification ciblée du règlement (UE) 2018/848
  • Adopté on 17/07/2025 - Bureau decision date: 19/03/2025
    Référence
    NAT/954-EESC-2025
    Employers - GR I
    Spain
    Session plénière
    598
    -

    Le CESE considère que cette proposition de la Commission intervient à un moment crucial pour le secteur vitivinicole et procédera donc à une analyse détaillée de la proposition et à l'élaboration d'un avis visant à aider le secteur vitivinicole.

    • Record of Proceedings NAT/954
    • Follow-up from the Commission NAT/954
    Download — Avis du CESE: Train de mesures sur la politique vitivinicole de l’Union européenne
  • Adopté on 27/02/2025 - Bureau decision date: 18/01/2024
    Référence
    INT/1059-EESC-2024-00656-00-00-AC-TRA
    Employers - GR I
    Spain
    Session plénière
    594
    -

    L'avis se concentrera sur les solutions possibles pour repenser le modèle durable de l'UE pour le tourisme, un secteur d'importance stratégique dans l'UE mais qui souffre d'une pénurie de personnel dans de nombreux pays.

    • Record of Proceedings INT/1059
    Download — Avis du CESE: Le tourisme dans l’Union européenne: la durabilité comme moteur pour une compétitivité à long terme
  • Adopté on 25/10/2023 - Bureau decision date: 13/06/2023
    Référence
    NAT/912-EESC-2023
    Civil Society Organisations - GR III
    Ireland
    Session plénière
    582
    -
    Download — Avis du CESE: Cadre de suivi révisé pour l’économie circulaire
  • Adopté on 20/03/2024 - Bureau decision date: 25/04/2023
    Référence
    NAT/911-EESC-2023
    Civil Society Organisations - GR III
    Ireland
    Session plénière
    586
    -
    Download — Avis du CESE: Produits chimiques: «une substance, une évaluation»
  • Adopté on 25/10/2023 - Bureau decision date: 25/04/2023
    Référence
    NAT/907-EESC-2023
    Civil Society Organisations - GR III
    Hungary
    Session plénière
    582
    -
    Download — Avis du CESE: Révision de la directive-cadre de l’UE relative aux déchets
  • Adopté on 25/10/2023 - Bureau decision date: 25/04/2023
    Référence
    NAT/903-EESC-2023
    Workers - GR II
    Spain
    Employers - GR I
    Germany
    Session plénière
    582
    -
    • EESC contribution to the EU Voluntary Review
    Download — Avis du CESE: UE et programme 2030: renforcer la mise en œuvre des objectifs de développement durable
  • Adopté on 12/07/2023 - Bureau decision date: 23/01/2023
    Référence
    INT/1025-EESC-2023-01010-00-01-AC-TRA
    Employers - GR I
    Germany
    Session plénière
    580
    -

    La Stratégie de l’UE pour les textiles durables et circulaires a annoncé la révision du Règlement sur l’étiquetage des textiles. Dans le cadre de cet examen, la Stratégie mentionne la possibilité d’introduire la divulgation obligatoire de types d’information autres que ceux déjà inclus dans le Règlement actuel, tels que les paramètres de durabilité et de circularité, la taille des produits et, le cas échéant, le pays où les procédés de fabrication ont lieu (« made in »). L’avis explorera les différentes options pour élargir la portée du Règlement sur l’étiquetage des textiles, y compris les paramètres sur la durabilité et la circularité en cohérence avec les propositions législatives actuelles liées à la traçabilité.

    Download — Avis du CESE: Révision du règlement sur l’étiquetage des produits textiles
  • Adopté on 14/02/2024 - Bureau decision date: 23/01/2023
    Référence
    NAT/894-EESC-2023
    Employers - GR I
    Hungary
    Workers - GR II
    Spain
    Session plénière
    585
    -
    Download — Avis du CESE: Prévention des pertes de granulés plastiques en vue de réduire la pollution par les microplastiques