Evaluation

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Opinion
Adopté on 14/06/2023
Référence: 
NAT/881-EESC-2022
Session plénière: 
579 -
Jun 14, 2023 Jun 15, 2023

Évaluation ex post du mécanisme de protection civile de l’Union européenne (y compris rescEU)

Évaluation ex post du mécanisme de protection civile de l’Union européenne (y compris rescEU)

Opinion
Adopté on 22/03/2023
Référence: 
INT/974-EESC-2022-03850
Session plénière: 
577 -
Mar 22, 2023 Mar 23, 2023

Horizon 2020 était le programme de financement de la recherche et de l’innovation de l’UE pour la période 2014-2020, doté d’un budget de près de 80 milliards d’euros. La Commission a l’intention d’évaluer ce programme afin d’améliorer la mise en œuvre des mesures actuelles de l’UE en matière de recherche et d’innovation et la conception des mesures futures. Elle satisfait également à l’obligation légale de la Commission d’expliquer comment elle a dépensé des fonds publics [article 32 du règlement (CE) no 1291/2013]. L’évaluation finale d’Horizon 2020 analysera la conception et la mise en œuvre, les résultats et les incidences du programme de 2014 à 2020. Il couvrira tous les instruments d’Horizon 2020, dans tous les domaines scientifiques bénéficiant d’un soutien.

Évaluation ex post d’Horizon 2020

Opinion
Adopté on 15/06/2022
Référence: 
SOC/714-EESC-2022-eesc-2022-00627-00-00-re-tra

Évaluation ex post du programme EaSI, y compris l’évaluation finale de l’instrument européen de microfinancement Progress

Downloads: 

SOC/714 Technical annex - Evaluation of the Employment and Social Innovation Programme (EASI), including the EPMF

Opinion
Adopté on 22/09/2021
Référence: 
ECO/547-EESC-2021

Évaluation d'e-Cohésion 2014-2020:

L'objectif de l'évaluation est de recueillir des preuves de la mise en œuvre et des performances des systèmes d'e-cohésion pour les programmes opérationnels financés par le FEDER et le Fonds de cohésion au cours de la période de programmation 2014-2020. La performance des systèmes d'e-cohésion s'entend principalement comme suit: simplification, réduction de la charge administrative et rationalisation des procédures de notification et de vérification pour les quatre principaux types d'utilisateurs de ces systèmes: i) les bénéficiaires, ii) les autorités de gestion et les organismes intermédiaires, iii) les autorités de certification , iv) et les autorités d'audit.

Information report: Évaluation de la mise en œuvre de l’e-cohésion dans les programmes financés par le FEDER et le Fonds de cohésion durant la période 2014-2020

Opinion
Adopté on 27/04/2021
Référence: 
NAT/806-EESC-2020

The Commission is undertaking a series of evaluations of the Common Agricultural Policy for the timeframe 2014-2020, assessing performance against the CAP's general objectives. Since the evaluation targets CAP socioeconomic impacts, representing a wide-ranging scope, the EESC provided a complementary evaluation focusing on five countries whose selection has been made together with the Commission in order to maximise complementarity and added value to the EC evaluation.

Information report: Évaluation de l’impact de la PAC sur le développement territorial des zones rurales (rapport d’information)

Opinion
Adopté on 27/04/2021
Référence: 
NAT/805-EESC-2020

The SUD can play a central role in the European Green Deal framework, being crucial to the Commission's Farm-to-Fork strategy for shifting to a fair, healthy and environmentally friendly food system, and complementary to both the EU Biodiversity Strategy for 2030 and the Zero Pollution Strategy.

Information report: Évaluation de la directive sur une utilisation des pesticides compatible avec le développement durable (rapport d’information)

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