Pêche et aquaculture

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Opinion
Adopté on 14/11/2012
Référence: 
NAT/577-EESC-2012-2156
Session plénière: 
484 -
Nov 14, 2012 Nov 15, 2012

Avis du CESE sur la Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil concernant certaines mesures techniques et de contrôle dans le Skagerrak et modifiant le règlement (CE) n° 850/98 et le règlement (CE) n°1342/2008

Avis du CESE: Mesures techniques et de contrôle dans le Skagerrak (catégorie C)

Opinion
Adopté on 14/11/2012
Référence: 
NAT/575-EESC-2012-2154
Session plénière: 
484 -
Nov 14, 2012 Nov 15, 2012

Avis du CESE sur la Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE) n° 1100/2007 du Conseil instituant des mesures de reconstitution du stock d'anguilles européennes

Avis du CESE: Mesures de reconstitution du stock d'anguilles européennes (catégorie C)

Opinion
Adopté on 14/11/2012
Référence: 
NAT/574-EESC-2012-2153
Session plénière: 
484 -
Nov 14, 2012 Nov 15, 2012

Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE) n° 850/98 du Conseil visant à la conservation des ressources de pêche par le biais de mesures techniques de protection des juvéniles d'organismes marins

Avis du CESE: Conservation des ressources de pêche par le biais/mesures techniques de protection des juvéniles d'organismes marins (catégorie C)

Opinion
Adopté on 14/11/2012
Référence: 
NAT/572-EESC-2012-2151
Session plénière: 
484 -
Nov 14, 2012 Nov 15, 2012

Asis du CESE sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE) n° 812/2004 du Conseil établissant des mesures relatives aux captures accidentelles de cétacés dans les pêcheries et modifiant le règlement (CE) n° 88/98

Avis du CESE: Captures accidentelles de cétacés dans les pêcheries (catégorie C)

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