Adoptés on 23/05/2012
Référence:
NAT/550-EESC-2012-1307Referral:
COM(2011) 876 final – 2011/0429 (COD)Rapporteur:
Session plénière:
481 -
May 23, 2012 May 24, 2012
Eau
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Adoptés on 13/12/2012
Référence:
NAT/564-EESC-2012-1850Referral:
COM(2012) 216 finalRapporteur:
Session plénière:
485 -
déc 12, 2012 déc 13, 2012
Adoptés on 10/07/2013
Référence:
NAT/593-EESC-2013-534Referral:
COM(2012) 673 finalRapporteur:
Co-rapporteur:
Session plénière:
491 -
Jul 10, 2013 Jul 11, 2013
Adoptés on 15/10/2014
Référence:
NAT/644-EESC-2014-02361-00-00-ac-traReferral:
COM(2014) 177 finalRapporteur:
Session plénière:
501 -
Oct 15, 2014 Oct 16, 2014
Adopté lors de la session plénière des 15-16.10.2014
Adoptés on 16/03/2016
Référence:
TEN/586-EESC-2016Referral:
COM/2015/0667 final - 2015/0313 (COD)Rapporteur:
Session plénière:
515 -
Mar 16, 2016 Mar 17, 2016
Le CESE peut souscrire à la proposition de la Commission modifiant le règlement (CE) n° 1406/2002 instituant une Agence européenne pour la sécurité maritime (AESM), car elle s’inscrit dans une approche plus large visant à surveiller bien plus efficacement que par le passé les frontières maritimes extérieures. Il souhaite néanmoins souligner une nouvelle fois l'extrême promptitude que requiert la mise en œuvre des mesures proposée
Le Comité est favorable à l'extension des missions de l’AESM. Il se montre néanmoins fort dubitatif quant à sa capacité à s’acquitter dûment de ses missions supplémentaires, compte tenu des ressources humaines et financières qui sont à sa disposition.
Adoptés on 16/06/2011
Référence:
NAT/495-EESC-2011-1002Rapporteur:
Session plénière:
472 -
Jun 15, 2011 Jun 16, 2011
Adoptés on 29/03/2017
Référence:
REX/482-EESC-2016Referral:
JOIN(2016) 49 finalRapporteur:
Session plénière:
524 -
Mar 29, 2017 Mar 30, 2017
Le CESE estime que le cadre actuel de la gouvernance internationale des océans n’est pas en mesure de garantir une gestion durable des océans ni de leurs ressources, et qu’une action urgente est indispensable. Toutefois, la Commission et la haute représentante doivent encore donner la priorité aux menaces qui pèsent actuellement sur nos océans afin de prendre dûment en compte la nécessité d’agir de toute urgence. Le CESE approuve les actions énumérées dans la communication conjointe qui visent à améliorer notre connaissance des océans européens. L’UE pourrait jouer un rôle important dans l’amélioration de la gouvernance de nos océans, notamment en soutenant les recherches scientifiques menées dans les océans du monde entier. Les données qui sont actuellement disponibles doivent être utilisées d’une manière pertinente et efficace.
Downloads:
Factsheet EU Acting for our oceans
EU and International Ocean Governance
International Ocean Governance: EU's contribution
JOIN(2016)49 final: International Ocean Governance: an agenda for the future of our oceans
International ocean governance: an agenda for the future of our oceans: List of Actions
SWD(2016)352: International Ocean Governance: an agenda for the future of our oceans
Adoptés on 13/05/2009
Référence:
TEN/365-EESC-2009-868Rapporteur:
Session plénière:
453 -
May 13, 2009 May 14, 2009
Adoptés on 26/10/2011
Référence:
NAT/519-EESC-2011-1605Referral:
COM(2011) 385 final – 2011/0170 (NLE)Rapporteur:
Session plénière:
475 -
Oct 26, 2011 Oct 27, 2011