Opinions and other works with Civil Society Organisations - Group III members as rapporteur/co-rapporteur/rapporteur-general

  • Adopté on 20/03/2013
    Référence
    NAT/592-EESC-2013-296
    Civil Society Organisations - GR III
    Germany
    Session plénière
    488
    -
    Le CESE accueille favorablement le projet de 7e programme d'action pour l'environnement (PAE). Son adoption par le Conseil et le Parlement scelle l'aboutissement d'un consensus environnemental entre les institutions européennes participant au processus décisionnel concernant la gravité persistante de la situation environnementale, les sérieuses lacunes que présente la mise en œuvre de la législation européenne en matière d'environnement, l'insuffisance des efforts fournis jusqu'à présent pour résoudre les problèmes existants et futurs et les actions à entreprendre en matière d'environnement à l'horizon 2020.
    Download — Programme d'action général de l'Union pour l'environnement à l'horizon 2020
  • Adopté on 20/03/2013
    Référence
    NAT/582-EESC-2012-2313
    Civil Society Organisations - GR III
    Germany
    Session plénière
    488
    -
    Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à l'accès aux ressources génétiques et au partage juste et équitable des avantages découlant de leur utilisation dans l'Union.
    Download — Accès aux ressources génétiques
  • Adopté on 14/02/2013
    Référence
    SOC/473-EESC-2012-2450
    Civil Society Organisations - GR III
    Poland
    Session plénière
    487
    -
    Download — EESC opinion: Fonds européen d'aide aux plus démunis
  • Adopté on 13/02/2013
    Référence
    INT/670-EESC-2013-164
    Civil Society Organisations - GR III
    Spain
    Session plénière
    487
    -
    Download — EESC opinion: Equipements hertziens
  • Adopté on 13/02/2013
    Référence
    TEN/497-EESC-2012-2302
    Civil Society Organisations - GR III
    Spain
    Session plénière
    487
    -
    Download — Encourager l’utilisation partagée des ressources du spectre radioélectrique dans le marché intérieur
  • Adopté on 17/01/2013
    Référence
    SOC/471-EESC-2012-1734
    Workers - GR II
    Spain
    Civil Society Organisations - GR III
    Malta
    Session plénière
    486
    -

    L'avis plaide pour que la dimension de genre soit intégrée dans les plans nationaux de réforme (PNR) et le semestre européen et que les fonds communautaires investissent davantage dans l'égalité des sexes. Il souligne le rôle important des partenaires sociaux dans la réalisation de l'intégration de la dimension de genre et celui de la Commission de fournir les nécessaires indicateurs de genre. Il appelle à des efforts communs pour promouvoir l'égalité entre les sexes dans la société, éliminer les inégalités structurelles et changer les rôles liés au genre.

    Download — EESC opinion: La dimension de genre dans la stratégie "Europe 2020"
  • Adopté on 16/01/2013
    Référence
    INT/668-EESC-2012-2282
    Civil Society Organisations - GR III
    Germany
    Session plénière
    486
    -
    Download — EESC opinion: Accès aux informations scientifiques – investissement publics
    • Presentation by the EC
  • Adopté on 16/01/2013
    Référence
    INT/664-EESC-2012-2081
    Civil Society Organisations - GR III
    Germany
    Session plénière
    486
    -
    Download — EESC opinion: Coopération internationale en matière de recherche et d'innovation
    • Presentation by the EC, 26.09.2012
  • Adopté on 16/01/2013
    Référence
    SOC/468-EESC-2012-1820
    Civil Society Organisations - GR III
    Sweden
    Session plénière
    486
    -
    Download — Avis du CESE: Label social européen
  • Adopté on 13/12/2012
    Référence
    TEN/495-EESC-1815
    Civil Society Organisations - GR III
    France
    Session plénière
    485
    -
    Download — La qualité des services ferroviaires dans l'UE