Opinions

  • Adopté on 16/10/2013
    Référence
    INT/703-EESC-2013-01-01-4392
    Employers - GR I
    Portugal
    Session plénière
    493
    -
    Download — EESC opinion: Facturation électronique dans le cadre des marchés publics
    • EC presentation 17.07.2013
  • Adopté on 16/10/2013
    Référence
    CCMI/114-EESC-2013-2391
    Civil Society Organisations - GR III
    Czech Republic
    Employers - GR I
    Malta
    Download — Promouvoir le potentiel de croissance de l'industrie européenne de la bière
    • Infopack CCMI/114
  • Adopté on 16/10/2013
    Référence
    SOC/479-EESC-2013-01-01-3210
    Workers - GR II
    Spain
    Session plénière
    493
    Download — EESC opinion: Une citoyenneté plus inclusive ouverte aux immigrants
  • Adopté on 16/10/2013
    Référence
    INT/688-EESC-2013-3154
    Civil Society Organisations - GR III
    Denmark
    Session plénière
    493
    -
    Download — EESC opinion: L'acte pour le marché unique – déterminer les mesures manquantes
  • Adopté on 15/10/2013
    Référence
    TEN/540-EESC-0000-01-01
    Employers - GR I
    Netherlands
    Session plénière
    502
    -
    Download — Déplacements multimodaux
  • Adopté on 19/09/2013
    Référence
    NAT/613-EESC-2013-5262
    Civil Society Organisations - GR III
    Spain
    Session plénière
    492
    -
    Download — Assainissement budgétaire / Programmes revelant du Fonds européen pour la pêche
  • Adopté on 19/09/2013
    Référence
    NAT/600-EESC-2013-01-01-3036
    Employers - GR I
    Czech Republic
    Session plénière
    492
    -
    Les déchets plastiques dans l'environnement constituent un problème d'envergure mondial.S'agissant de la pollution du milieu marin, les déchets plastiques représentent une grande majorité des déchets visibles et invisibles. Il est indispensable d'affiner l'analyse qui porte sur les flux de déchets, dont les plastiques, y compris l'analyse sur la manière dont ces déchets arrivent dans l'environnement marin [...] Conformément à la hiérarchie des déchets, des efforts devraient être entrepris afin de garantir avant toute chose une moindre production de déchets plastiques. Certaines utilisations du plastique pourraient être limitées pour peu qu'existent des solutions alternatives plus écologiques.
    Download — Stratégie européenne en matière de déchets plastiques (Livre vert)
  • Adopté on 19/09/2013
    Référence
    NAT/604-EESC-2013-4657
    Civil Society Organisations - GR III
    Ireland
    Session plénière
    492
    -
    Download — Dispositions transitoires relatives au soutien au développement rural
  • Adopté on 19/09/2013
    Référence
    ECO/352-EESC-2013-5122
    Civil Society Organisations - GR III
    Slovakia
    Session plénière
    492
    -
    Download — Gestion financière et règles de dégagement pour Etats membres en graves difficultés
  • Adopté on 19/09/2013
    Référence
    ECO/349-EESC-2013-4038
    Civil Society Organisations - GR III
    United Kingdom
    Session plénière
    492
    -
    Le présent avis démontre qu'un moyen efficace pour renforcer les partenariats de la société civile aux fins de réaliser la stratégie en faveur de la région de la mer Baltique consiste à mettre en œuvre le principe de partenariat, tel que présenté dans le code de conduite en matière de partenariat de la Commission. Le CESE recommande que le processus défini dans le code de conduite soit pris en compte de manière informelle dans la stratégie en faveur de la région de la mer Baltique et appliqué dans le cadre du développement et de la mise en œuvre de cette dernière, aujourd'hui en cours.
    Download — Partenariats de la société civile dans la région de la mer Baltique
  • Adopté on 19/09/2013
    Référence
    SOC/487-EESC-2013-01-01-3905
    Workers - GR II
    Spain
    Employers - GR I
    Czech Republic
    Session plénière
    492
    -
    Download — EESC opinion: Libre circulation: exercice des droits des travailleurs
  • Adopté on 19/09/2013
    Référence
    INT/656-EESC-2013-248
    Civil Society Organisations - GR III
    Portugal
    Session plénière
    492
    -
    Download — Mieux légiférer: actes d'éxécution et actes délégués
    • Table 1 and 2
    • Table 3 A
    • Table 3 B
    • Appendices I, II and VI
  • Adopté on 18/09/2013
    Référence
    NAT/612-EESC-2013-01-01-5566
    Session plénière
    492
    -
    Download — Mayotte - dispositions spécifiques (catégorie C)
  • Adopté on 18/09/2013
    Référence
    NAT/594-EESC-2013-01-01-955
    Workers - GR II
    France
    Session plénière
    492
    -

    Dans la lettre de saisine relative à cet avis exploratoire, la Commission établit un lien entre les objectifs de développement durable, une économie verte inclusive et l'éradication de la pauvreté. Elle demande de déterminer comment intégrer avec succès les dimensions économique, sociale et environnementale dans de futurs objectifs de développement durable universellement applicables.

    Download — Établir des objectifs de développement durable
  • Adopté on 18/09/2013
    Référence
    TEN/529-EESC
    Civil Society Organisations - GR III
    United Kingdom
    Session plénière
    492
    -

    Le CESE accueille favorablement les modifications opportunes apportées à la directive sur la sûreté nucléaire. La manière dont elle est perçue par le public a une incidence importante sur la politique nationale. Les citoyens attendent à juste titre des normes élevées vérifiables et une certaine cohérence.

    Download — EESC opinion: Révision de la directive sur la sûreté nucléaire
  • Adopté on 18/09/2013
    Référence
    NAT/614-EESC-2013-01-01-3961
    Workers - GR II
    Spain
    Session plénière
    492
    -

    Le CESE soutient le plan d'action pour une stratégie maritime dans la région atlantique, qui définit les priorités en matière de recherche et d'investissement dans la région et apporte une grande valeur ajoutée européenne puisqu'il donnera un élan à la croissance bleue dans le cadre de la stratégie Europe 2020. C'est dans cet encadrement stratégique que se déroulera la coopération entre les autorités et les acteurs économiques et sociaux des régions atlantiques des cinq États membres concernés (Irlande, Royaume-Uni, France, Espagne et Portugal).

    Download — Plan d'action pour une stratégie maritime dans la région atlantique
  • Adopté on 18/09/2013
    Référence
    NAT/601-EESC-2013-01-01-3176
    Employers - GR I
    France
    Session plénière
    492
    -
    Download — Planification de l'espace maritime et gestion des zones côtières
  • Adopté on 18/09/2013
    Référence
    NAT/595-EESC-2013-01-01-2634
    Workers - GR II
    Italy
    Session plénière
    492
    -
    La demande de bioénergie enregistre une progression globale. Il s'agit là d'une évolution positive pour peu qu'elle soit gérée de manière durable. Cette évolution peut contribuer à plusieurs objectifs politiques tels que le développement agricole et rural, l'atténuation des changements climatiques et l'amélioration de l'accès à l'énergie et de la sécurité énergétique [...] L'avis a pour objet d'examiner les possibilités de promouvoir une production durable de denrées alimentaires et de carburant, et en particulier la contribution de la société civile. Qu'est-ce que la politique européenne des biocarburants signifie en termes de sécurité alimentaire européenne et mondiale? Quels cadres réglementaires sont nécessaires pour en assurer la durabilité? Quelle aide à la mise en œuvre est requise? Comment mieux gérer la concurrence potentielle de l'aménagement du territoire?
    Download — Sécurité alimentaire et bioénergie
  • Adopté on 18/09/2013
    Référence
    INT/714-EESC-2013-01-01-5038
    Employers - GR I
    Ireland
    Session plénière
    492
    -
    Download — EESC opinion: eCall
  • Adopté on 18/09/2013
    Référence
    CCMI/115-EESC-2013
    Civil Society Organisations - GR III
    Germany
    Workers - GR II
    France
    Download — La politique industrielle spatiale de l'UE - Libérer le potentiel de croissance économique dans le secteur spatial (supplément d'avis)
  • Adopté on 18/09/2013
    Référence
    TEN/524-EESC-2013
    Civil Society Organisations - GR III
    Portugal
    Session plénière
    492
    -
    Download — EESC opinion: Télévision connectée (livre vert)
  • Adopté on 18/09/2013
    Référence
    INT/705-EESC-2013-4753
    Civil Society Organisations - GR III
    Spain
    Session plénière
    492
    -
    Download — EESC opinion: Produits biocides
  • Adopté on 18/09/2013
    Référence
    SOC/488-EESC-2013-01-01-4678
    Session plénière
    492
    -
    Download — Avis du CESE: Restitution de biens culturel (refonte)
  • Adopté on 18/09/2013
    Référence
    INT/701-EESC-2013-3958
    Civil Society Organisations - GR III
    France
    Session plénière
    492
    -
    Download — EESC opinion: Comparabilité des frais / comptes de paiement
  • Adopté on 18/09/2013
    Référence
    TEN/522-EESC-2013
    Civil Society Organisations - GR III
    United Kingdom
    Session plénière
    492
    -

    La politique énergétique et climatique de l'UE doit tenir compte des marchés mondiaux et des accords internationaux. Il faut également qu'elle trouve des réponses lorsque les marchés sont incapables de satisfaire aux priorités sociales, et qu'elle remédie au manque de cohérence politique. Le débat sur le captage et le stockage du carbone en Europe (CSC) illustre les tensions auxquelles donne lieu une telle initiative politique.

    Download — EESC opinion: L'avenir du captage et du stockage du carbone en Europe