Adopté on 18/03/2026 - Bureau decision date: 18/11/2025
Référence
CCMI/257-EESC-2026
Employers - GR I
Spain
(Germany
Session plénière
604
-
  • Record of Proceedings CCMI/257
  • Fact sheet CCMI/257
Download — Avis du CESE: Règlement européen sur les biotechnologies et directive complémentaire sur les micro-organismes génétiquement modifiés
Adopté on 18/03/2026 - Bureau decision date: 18/11/2025
Référence
CCMI/256-EESC-2026
Civil Society Organisations - GR III
Italy
(Belgium
Session plénière
604
-
  • Record of Proceedings CCMI/256
Download — Avis du CESE: Feuille de route pour la transformation de la défense européenne

Mise en œuvre des stratégies macrorégionales de l'Union européenne: 5e rapport

Document Type
AS
Published in
20 pages

Rapport sur la visite en Roumanie – 11-12 juin 2024 et observations des autorités sur le rapport

Le rapport relaie les points de vue de la société civile roumaine sur la liberté d’association, la liberté de réunion et l’État de droit. Ce rapport a été communiqué aux autorités roumaines, qui ont ensuite transmis leur réponse.

Published in
25 pages

Rapport sur la visite en Hongrie – 23-24 juin 2025 et observations des autorités sur le rapport

Le rapport relaie les points de vue de la société civile hongroise sur la liberté d’association, la liberté de réunion et l’État de droit. Ce rapport a été communiqué aux autorités hongroises, qui ont ensuite transmis leur réponse.

Modification du règlement (UE) 2023/1115 sur la déforestation

Document Type
PAC

L’acte législatif de l’UE sur l’espace offre une occasion unique de stimuler l’innovation, de créer des emplois de qualité et de garantir la compétitivité du secteur spatial européen sur la scène mondiale.

Fonds pour la compétitivité

Document Type
AS
Adopté on 03/12/2025 - Bureau decision date: 18/11/2025
Référence
NAT/975-EESC-2025
Session plénière
601
-
  • Record of Proceedings NAT/975
Download — Avis du CESE: Modifications du règlement (UE) 2023/1115 sur la déforestation