Opinions

  • Adopté on 27/10/2011
    Référence
    CCMI/89-EESC-2011-01-01-1599
    Workers - GR II
    United Kingdom
    Workers - GR II
    Slovakia
    • The prospects for sustainable employment in rail, rolling stock and infrastructure: how industrial change will influence the European employment and skills base - Mr Jean-Paul Preumont, Social Affairs Adviser of the CER- Community of European Railways
    • The prospects for sustainable employment in rail, rolling stock and infrastructure - Mr Lahcen Rachidi, Sales & Development Director at AKKA Technologies, Engineering and Technology Consultancy
    • The prospects of employment in the European rail industry - Mr Michael Clausecker, Director-General of UNIFE- Association of the European Rail Industry
    Download — Les perspectives d'emploi durable dans le secteur ferroviaire, dans celui du matériel roulant et pour les producteurs d'infrastructures; comment les mutations industrielles influenceront-elles l'emploi et la base de compétences en Europe?
  • Adopté on 27/10/2011
    Référence
    SOC/408-EESC-2011-1592
    Civil Society Organisations - GR III
    Romania
    Session plénière
    475
    -

    L'absence de logement ("sans-abrisme") est le quatrième motif de pauvreté le plus fréquemment mentionné dans l'UE. Elle est à l'origine de tragédies personnelles majeures et a des répercussions sociales considérables. Si le nombre de sans-abri était réduit, les coûts sociaux diminueraient également et l'Europe progresserait grâce à une meilleure inclusion sociale. Le droit au logement est inscrit dans la constitution de nombreux pays. Néanmoins, il n'existe pas de méthode unique et cohérente de collecte de données sur les sans-abri et l'intégration sociale des sans-abri reste un processus complexe et difficile. L'avis du CESE, axé à la fois sur les effets et sur les causes de ce problème, propose des mesures pour y remédier.

    Download — EESC opinion: Problème des sans-abri
  • Adopté on 26/10/2011
    Référence
    TEN/461-EESC-2011-01-01-1611
    Workers - GR II
    Luxembourg
    Session plénière
    475
    -
    Download — Nouveau règlement concernant l'itinérance (refonte)
  • Adopté on 26/10/2011
    Référence
    TEN/460-EESC-2011-1610
    Workers - GR II
    Belgium
    Civil Society Organisations - GR III
    France
    Session plénière
    475
    -
    Download — Directive relative à l'efficacité énergétique
  • Adopté on 26/10/2011
    Référence
    TEN/457-EESC-2011-1608
    Civil Society Organisations - GR III
    Portugal
    Session plénière
    475
    -
    Download — Neutralité d'internet
  • Adopté on 26/10/2011
    Référence
    TEN/454-EESC-2011-01-01-1607
    Workers - GR II
    France
    Session plénière
    475
    -

    Le CESE convient que l'objectif à l'horizon 2050 d'une réduction des émissions de gaz à effet de serre de 60 % dans le secteur des transports, même si cela représente un grand défi, est conforme aux objectifs généraux de la politique climatique de l'UE et garantit un équilibre raisonnable entre la nécessité de réduire rapidement les émissions de gaz à effet de serre et le délai nécessaire pour optimiser l'efficacité énergétique dans un espace européen unique des transports et développer de nouveaux carburants et systèmes de propulsion qui soient durables afin de diminuer la dépendance vis-à-vis des combustibles fossiles.

    Download — Feuille de route pour un espace européen unique des transports – (Livre blanc)
  • Adopté on 26/10/2011
    Référence
    NAT/518-EESC-2011-01-01-1604
    Employers - GR I
    United Kingdom
    Session plénière
    475
    -
    Download — Avis du CESE: Aliments destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge/aliments destinés à des fins médicales spéciales
  • Adopté on 26/10/2011
    Référence
    NAT/519-EESC-2011-01-01-1605
    Employers - GR I
    Czech Republic
    Session plénière
    475
    -
    Download — Avis du CESE: Radioactivité dans l'eau potable
  • Adopté on 26/10/2011
    Référence
    NAT/491-EESC-2011-1600
    Civil Society Organisations - GR III
    Germany
    Session plénière
    475
    -
    Download — Avis du CESE: Stratégie de l'UE pour la biodiversité à l'horizon 2020
  • Adopté on 26/10/2011
    Référence
    NAT/517-EESC-2011-1603
    Civil Society Organisations - GR III
    Spain
    Session plénière
    475
    -
    Download — Avis du CESE: Reconstitution des stocks de thon rouge
  • Adopté on 26/10/2011
    Référence
    SOC/426-EESC-2011-01-01-1596
    Session plénière
    475
    -
    Download — Les normes pour l'accueil des demandeurs d'asile
  • Adopté on 26/10/2011
    Référence
    SOC/425-EESC-2011-01-01-1595
    Session plénière
    475
    -
    Download — Avis du CESE: Normes minimales/procédure d'octroi et de retrait de la protection internationale (refonte)
  • Adopté on 26/10/2011
    Référence
    INT/589-EESC-2011-1584
    Civil Society Organisations - GR III
    Sweden
    Session plénière
    475
    -

    L'entreprise sociale est un élément fondamental du modèle social européen. Elle est également un outil fondamental pour la réussite de la stratégie Europe 2020. En apportant un soutien à l'entreprise sociale, l'Europe renforce son potentiel de croissance, sa compétitivité et stimule sa capacité à créer de la valeur sociale. Le CESE soutient le lancement d'un programme et d'un cadre d'action pour promouvoir l'entreprise sociale en Europe. Il souligne également, dans son avis, l'importance de sa mise en œuvre tant au niveau communautaire qu'au niveau national.

    Download — EESC opinion: Entrepreneuriat social et l'entreprise sociale
  • Adopté on 26/10/2011
    Référence
    INT/579-EESC-2011-01-01-1581
    Employers - GR I
    Malta
    Session plénière
    475
    -
    Avec cet avis très politique et qui intéresse tous les dépositaires impliqués, mais également les consommateurs et les citoyens en général, les CESE cherche à répondre aux questions du Livre vert de la Commission. Par la voie de la consultation lancée dans le cadre du livre vert à l'examen, la Commission entend acquérir une meilleure compréhension du secteur des jeux d'argent et de hasard en ligne. Celui-ci se développe rapidement, est de nature transfrontière et se caractérise par le fait qu'il obéit à divers régimes nationaux mis en œuvre par les États membres. Une audition très participé a eu lieu dans le cadre de la deuxième réunion de groupe d'étude afin de permettre l'élaboration d'un avis équilibré et plus réaliste. Cet événement a eu un énorme impact dans les médias.
    Download — EESC opinion: Jeux d’argent et de hasard en ligne
  • Adopté on 26/10/2011
    Référence
    TEN/452-EESC-2011-01-01-1606
    Workers - GR II
    France
    Session plénière
    475
    -
    Download — La révolution de l'informatique en nuage ("cloud computing")
  • Adopté on 26/10/2011
    Référence
    ECO/302-EESC-2011-01-01-1585
    Employers - GR I
    Germany
    Session plénière
    475
    -

    La proposition pour une Assiette commune consolidée pour l'impôt sur les sociétés (ACCIS) anime le débat parmi politiciens et stakeholders. Les avis s´écartent quant aux conséquences d´un tel projet: Va-t-il supprimer des obstacles pour l´achèvement du Marché unique et réduire le coût pour les entreprises ? Ou va-t-il imposer plus de bureaucratie et augmenter le coût pour les entreprises et enlever de la souveraineté fiscale nationale ? Le CESE en principe soutient la proposition de la Commission, toutefois certains aspects restent controverses parmi ses membres.

    Download — EESC opinion: ACCIS / Assiette commune consolidée pour l´impôt sur les sociétés
  • Adopté on 26/10/2011
    Référence
    CCMI/88-EESC-2011-01-01-1598
    Employers - GR I
    Employers - GR I

    Dans le cadre de cet avis une audition (Opportunités et défis pour un secteur européen du travail du bois et du mobilier plus compétitif) était organizée le 9 juin 2011, en Prague, République tchèque.

    Download — Opportunités et défis pour un secteur européen du travail du bois et du mobilier plus compétitif
  • Adopté on 26/10/2011
    Référence
    CCMI/87-EESC-2011-1597
    Workers - GR II
    Romania
    Civil Society Organisations - GR III
    Poland
    Dans le cadre de cet avis une audition (Le traitement et l'exploitation, à des fins économiques et environnementales, des déchets industriels et miniers provenant de l'Union européenne) était organizée à Cluj Napoca / Kolozsvár, en Roumanie, le 19 mai 2011.
    Download — Le traitement et l'exploitation, à des fins économiques et environnementales, des déchets industriels et miniers provenant de l'Union européenne
  • Adopté on 26/10/2011
    Référence
    SOC/413-EESC-2011-01-01-1594
    Workers - GR II
    Portugal
    Session plénière
    475
    -
    Download — Avis du CESE: Développer la dimension européenne du sport
  • Adopté on 26/10/2011
    Référence
    SOC/407-EESC-2011-01-01-1591
    Session plénière
    475
    -
    Download — EESC opinion: Renforcer la cohésion et la coordination de l'UE dans le domaine social
  • Adopté on 26/10/2011
    Référence
    SOC/412-EESC-2011-01-01-1593
    Employers - GR I
    United Kingdom
    Session plénière
    475
    -

    Le but de ce supplément d'avis est d'avancer des exemples ou des recommandations en matière de prévention, pas suffisamment abordée dans la nouvelle directive proposée relative à la lutte contre l'abus sexuel des enfants. Les mesures préventives devraient être holistiques, centrées sur l'enfant et activées aussi tôt que possible. Le CESE appelle la Commission européenne à adopter et à appliquer une stratégie de l'Union européenne sur la prévention des abus sexuels envers les enfants. Il existe aussi de nombreuses initiatives excellentes des nombreux acteurs de la société civile, méritant d'être soutenues. Dans cette optique, le CESE a créé un recueil de meuilleures pratiques.

    Download — Protection des enfants contre les abus sexuels
  • Adopté on 22/09/2011
    Référence
    NAT/514-EESC-2011-1389
    Civil Society Organisations - GR III
    United Kingdom
    Employers - GR I
    Czech Republic
    Session plénière
    474
    -

    Le Comité recommande à la Commission de présenter un nouveau paquet complet de mesures en vue de créer les incitations aux nouveaux investissements gigantesques nécessaires pour atteindre ces nouveaux objectifs.

    Download — Avis du CESE: Économie à faible taux d'émission de carbone - Feuille de route 2050
  • Adopté on 22/09/2011
    Référence
    NAT/500-EESC-2011-1387
    Civil Society Organisations - GR III
    Spain
    Session plénière
    474
    -
    Download — Avis du CESE: L'avenir des jeunes agriculteurs
  • Adopté on 22/09/2011
    Référence
    NAT/498-EESC-2011-1385
    Civil Society Organisations - GR III
    Germany
    Session plénière
    474
    -

    Le CESE partage l'avis de la Commission selon lequel il convient, dans le cadre de la stratégie Europe 2020, de poser les jalons des évolutions futures jusqu'en 2050 et au-delà. Il se demande toutefois pourquoi la Commission établit un lien entre cette initiative phare et la stratégie Europe 2020 plutôt que de la présenter comme la concrétisation de la stratégie de développement durable – ce qui aurait nettement plus de sens.

    Download — Avis du CESE: Une Europe efficace dans l'utilisation des ressources
  • Adopté on 22/09/2011
    Référence
    INT/584-EESC-2011-1376
    Civil Society Organisations - GR III
    Spain
    Session plénière
    474
    -
    Download — EESC opinion: Suspension temporaire des droits autonomes / Îles Canaries