Opinions

  • Adopté on 12/09/2007
    Référence
    CCMI/39-EESC-2007-01-01-733
    Employers - GR I
    Czech Republic
    Download — L'évolution de l'industrie chimique européenne (rapport d'information)
  • Adopté on 12/07/2007
    Référence
    REX/233-EESC-2007-1004
    Civil Society Organisations - GR III
    Malta
    Session plénière
    437
    -
    Download — La promotion de l'esprit d'entreprise chez les femmes dans la région Euromed
  • Adopté on 11/07/2007
    Référence
    CCMI/38-EESC-2007-01-01-996
    Session plénière
    437
    -
    Download — "Innovation: impact sur les mutations industrielles et le rôle de la BEI"
  • Adopté on 11/07/2007
    Référence
    NAT/348-EESC-2007-994
    Civil Society Organisations - GR III
    Germany
    Session plénière
    437
    -
    Download — Avis du CESE: Rapport de situation bisannuel sur la stratégie européenne de développement durable
  • Adopté on 20/06/2007
    Référence
    CCMI/42-EESC-2007-01-01-694
    Employers - GR I
    Netherlands
    AVIS COMPLÉMENTAIRE pour l'AVIS du Comité économique et social européen sur la "Simplification de l'environnement réglementaire du secteur des machines" (avis exploratoire), élaboré par la section INT (INT/347)
    Download — AVIS COMPLÉMENTAIRE de la commission consultative des mutations industrielles (CCMI) sur La cohérence générale et la portée d'une simplification éventuelle du cadre réglementaire applicable au sous-secteur industriel des machines
  • Adopté on 25/04/2007
    Référence
    CCMI/37-EESC-2007-01-01-599
    Employers - GR I
    France
    Session plénière
    435
    -
    Download — Évolution des chaînes de valeur et d’approvisionnement
  • Adopté on 14/03/2007
    Référence
    SOC/262-EESC-2007-01-01-425
    Employers - GR I
    Czech Republic
    Session plénière
    434
    -
    Download — Avis du CESE: Protection diplomatique et consulaire
  • Adopté on 17/01/2007
    Référence
    SOC/252-EESC-2007-01-01-93
    Workers - GR II
    Sweden
    Session plénière
    432
    -
    Download — Avis du CESE: Simplification et rationalisation des rapports santé sécurité
  • Adopté on 14/12/2006
    Référence
    SOC/247-EESC-2006-1577
    Civil Society Organisations - GR III
    Germany
    Session plénière
    431
    -
    Download — Les enfants – victimes indirectes de violences domestiques
  • Adopté on 13/12/2006
    Référence
    SOC/253-EESC-2006-01-01-1579
    Workers - GR II
    France
    Session plénière
    431
    -
    Download — Avis du CESE: Loi applicable en matière matrimoniale
  • Adopté on 13/12/2006
    Référence
    SOC/248-EESC-2006-1578
    Civil Society Organisations - GR III
    Ireland
    Session plénière
    431
    -
    Download — Stratégie européenne sur les droits de l'enfant
  • Adopté on 14/09/2006
    Référence
    CCMI/29-EESC-2006-01-01-1142
    Workers - GR II
    Netherlands
    Session plénière
    429
    -
    Download — "Développement durable et mutations industrielles"
  • Adopté on 13/09/2006
    Référence
    SOC/228-EESC-2006-01-01-1171
    Employers - GR I
    Spain
    Session plénière
    429
    -
    Download — Avis du CESE: La participation de la société civile à la lutte contre le crime organisé et le terrorisme
  • Adopté on 13/09/2006
    Référence
    CCMI/35-EESC-2006-01-01-1146
    Session plénière
    429
    -
    Download — "Interactions entre les services et l'industrie manufacturière européenne"
  • Adopté on 13/09/2006
    Référence
    CCMI/36-EESC-2006-01-01-1147
    Employers - GR I
    France
    Session plénière
    429
    -
    Download — "Fonds européen d'ajustement à la mondialisation"
  • Adopté on 13/09/2006
    Référence
    CCMI/31-EESC-2006-01-01-1144
    Employers - GR I
    Italy
    Workers - GR II
    Italy
    Session plénière
    429
    -
    Download — La gouvernance territoriale des mutations industrielles: le rôle des partenaires sociaux et la contribution du programme-cadre pour la compétitivité et l'innovation
  • Adopté on 06/09/2006
    Référence
    CCMI/30-EESC-2005-01-01-1035
    Employers - GR I
    Spain
    Session plénière
    30
    -
    Download — Une étude sectorielle des délocalisations
  • Adopté on 06/07/2006
    Référence
    SOC/242-EESC-2006-01-01-961
    Download — Stimuler l'esprit d'entreprise par l'enseignement et l'apprentissage
  • Adopté on 21/04/2006
    Référence
    CCMI/23-EESC-2006-01-01-586
    Workers - GR II
    Poland
    Session plénière
    426
    -
    Download — Mutations industrielles dans les régions transfrontalières
  • Adopté on 20/04/2006
    Référence
    SOC/235-EESC-2006-01-01-588
    Session plénière
    426
    -
    Download — Obligations alimentaires
  • Adopté on 20/04/2006
    Référence
    CCMI/24-EESC-2006-01-01-593
    Employers - GR I
    Czech Republic
    Session plénière
    426
    -
    Download — "Les émissions de gaz à effet de serre et les mutations industrielles"
  • Adopté on 16/03/2006
    Référence
    SOC/218-EESC-2006-416
    Civil Society Organisations - GR III
    Germany
    Session plénière
    425
    -
    Download — Avis du CESE: Violence domestique envers les femmes
  • Adopté on 15/12/2005
    Référence
    SOC/214-EESC-2005-01-01-1506
    Session plénière
    422
    -
    Download — Création des agences européennes - Mandats Présidents et directeurs
  • Adopté on 23/11/2005
    Référence
    CCMI/32-EESC-2005-01-01-1140
    Employers - GR I
    Italy
    Download — SUPPLEMENTARY OPINION of the Consultative Commission on Industrial Change (CCMI) on Implementing the Community Lisbon Programme: A policy framework to strengthen EU manufacturing - towards a more integrated approach for industrial policy COM(2005) 474...
  • Adopté on 27/10/2005
    Référence
    REX/196-EESC-2005-01-01-1257
    Session plénière
    421
    -
    Le 8 février 2005, le Comité économique et social européen a accepté, à la suite d'une demande reçue en février 2005 de la part du gouvernement britannique - qui assurera au second semestre 2005 la présidence de l'Union européenne - d'élaborer un avis exploratoire sur le "Commerce éthique et dispositifs visant à apporter une garantie aux consommateurs".
    Download — Commerce éthique et dispositifs visant à apporter une garantie aux consommateurs