Le CESE accueille favorablement le soutien du MIE concernant le transport propre ou à faibles émissions de carbone, les structures durables en matière d’énergie et l’attention prêtée à la vulnérabilité énergétique. Le Comité appelle toutefois de ses vœux une augmentation de la dotation financière du mécanisme.
Il sera possible de répondre aux exigences des «usagers» de la ville – habitants, entreprises, touristes et administrations – grâce à des écosystèmes de services numériques qui se superposeront à des infrastructures pivot de qualité élevée, tant matérielles qu’immatérielles. Leur réalisation produira par ailleurs des retombées importantes du point de vue de la croissance, de l’emploi et de la productivité.
Download — Information report: Évaluation à mi-parcours du mécanisme pour l’interconnexion en Europe (anciennement «Villes intelligentes»)
L’étude lancée par le CESE sur l’industrie automobile et sa chaîne de valeur a été inspirée par l’initiative GEAR 2030 et les mutations en cours dans ce secteur. L’on s’attend à ce que les nouveaux enjeux que sont l’électrification, la numérisation, la connectivité et la mobilité définissent la transformation structurelle de l’industrie automobile traditionnelle. Dans les dix prochaines années, l’innovation et la transformation seront bien plus rapides qu’elles ne l’ont été tout au long du siècle dernier.
Download — L’industrie automobile à l’aube d’un nouveau paradigme? (rapport d’information)
L’industrie automobile européenne emploie 2,5 millions de travailleurs. Ensemble, ils représentent 8 % de la valeur ajoutée industrielle totale. Indirectement, le secteur fournit un emploi à 12 millions de salariés. Les exportations européennes d’automobiles sont deux fois plus importantes que les importations, avec pour conséquence un excédent commercial considérable. Les usines d’assemblage européennes produisent une voiture sur trois dans le monde. Le secteur automobile est hautement innovant: il représente 20 % du financement de la recherche industrielle en Europe.
Download — Information report: L’industrie automobile, à l’aube d’un nouveau paradigme? (rapport d’information)
En réponse à une demande de la Commission, le rapport d’information vise à contribuer à l’évaluation intermédiaire du programme Horizon 2020 réalisée par la Commission, ainsi que de son sous-programme "La science avec et pour la société" (SwafS).
Les recommandations formulées par le CESE sont basées sur les points de vue de la société civile recueillis par ses membres par le biais d'un questionnaire en ligne et d'un certain nombre de missions d'information.
Download — Information report: Évaluation intermédiaire du programme «Horizon 2020»
À la demande de la Commission, ce rapport d’information évalue la perception et l’expérience des organisations de la société civile (OSC) dans la mise en œuvre de la directive relative aux droits des consommateurs (2011/83/UE). Les informations recueillies et les solutions proposées sont le résultat des réponses au questionnaire, de cinq missions d’information (Athènes, Paris, Vilnius, Lisbonne, Bruxelles) et d'une audition d’experts.
Download — Information report: Législation de l’UE relative au droit des consommateurs et du marketing
À la demande de la Commission, ce rapport d’information évalue la perception et l’expérience des organisations de la société civile (OSC) dans la mise en œuvre de la directive relative aux droits des consommateurs (2011/83/UE). Les informations recueillies et les solutions proposées sont le résultat des réponses au questionnaire, de cinq missions d’information (Riga, Rome, Varsovie, Madrid, Bruxelles) et d'une audition d’experts.
Download — Information report: Directive relative aux droits des consommateurs
Ce rapport fait suite aux conclusions du Sommet euro- méditerranéen des Conseils économiques sociaux et institutions similaires de 2015 sur la coopération avec les pays tiers dans la promotion de la migration régulière vers l'UE. Il sera présenté lors du Sommet Euromed de 2016. La coopération avec les pays d'origine et les organismes internationaux pour augmenter les possibilités de transit pour les migrants réguliers vers l'UE est le moyen le plus efficace de lutter contre le trafic illicite de personnes et de répondre aux besoins de travailleurs dans les pays de l'UE. L'objectif du rapport d'information est de définir les piliers qui peuvent faciliter la coopération sur la migration régulière; de déterminer l'expérience acquise de par les accords sur la migration de travailleurs avec les pays d'origine; et enfin, de tirer les leçons des différentes approches adoptées par les États membres dans la gestion du recrutementà l'étranger.
Download — Information report: La coopération avec les pays tiers dans le domaine de la promotion de la migration légale vers l’UE (Rapport d'information)
Ce rapport d'information pourra constituer un outil utile pour mettre en valeur la vaste expérience dont l'UE et ses États membres disposent dans le domaine de la RSE et la partager avec les pays partenaires et leur société civile. Il peut fournir une base pour la discussion dans les dialogues entre le CESE et ses pays partenaires, de même que pour sa contribution aux travaux des mécanismes de suivi qu'ont établis les accords commerciaux récemment négociés par l'UE.
Download — La responsabilité sociale et sociétale des entreprises
