Adopté on 18/02/2026 - Bureau decision date: 25/03/2025
Référence
CCMI/250-EESC-2025
Employers - GR I
Austria
(France
Session plénière
603
-
  • Record of proceedings CCMI/250
Download — Avis du CESE: Renforcer l’autonomie stratégique de l’UE et développer une économie plus respectueuse de l’environnement et des ressources en eau: le potentiel du secteur de la fabrication de batteries au sodium
Adopté on 16/07/2025 - Bureau decision date: 25/03/2025
Référence
CCMI/249-EESC-2025
Employers - GR I
Portugal
(Belgium
Session plénière
598
-
  • Record of Proceedings CCMI/249
Download — Avis du CESE: Plan d’action pour l’industrie automobile
Adopté on 17/07/2025 - Bureau decision date: 25/03/2025
Référence
ECO/677-EESC-2025
Civil Society Organisations - GR III
Italy
Session plénière
598
-
  • Record of Proceedings ECO/677
  • Follow-up from the Commission ECO/677
Download — Avis du CESE: Compétences et éducation des Européens en matière financière
Adopté on 04/12/2025 - Bureau decision date: 25/03/2025
Référence
INT/1092-EESC-2025
Workers - GR II
Malta
Session plénière
601
-

Cet avis exploratoire se concentrera sur l'évaluation approfondie des directives sur les marchés publics que la Commission a envisagé de réaliser; cette évaluation permettra de déterminer si les règles actuelles sont adaptées ou non. L'avis du CESE vise à contribuer à cet exercice en reflétant le point de vue de la société civile.

  • Record of proceedings INT/1092
  • Follow-up from the Commission INT/1092
Download — Avis du CESE: Révision du cadre juridique européen en matière de marchés publics
Audition publique
Event type
Public hearing

Le CESE estime qu'il est important de créer un système fiscal performant, propice à la prospérité, au service des citoyens et des entreprises et favorisant la compétitivité. Les différents actes législatifs récents ont enrichi le cadre fiscal existant. Lors de cette audition, le CESE examinera les moyens de simplifier le cadre fiscal complexe de l'UE.

 

Adopté on 18/09/2025 - Bureau decision date: 25/03/2025
Référence
NAT/955-EESC-2025
Civil Society Organisations - GR III
Ireland
Employers - GR I
France
Session plénière
599
-
  • Record of proceedings NAT/955
  • Follow-up from the Commission NAT/955
Download — Avis du CESE: Paquet de mesures de simplification de la PAC
Adopté on 17/07/2025 - Bureau decision date: 19/03/2025
Référence
NAT/954-EESC-2025
Employers - GR I
Spain
Session plénière
598
-

Le CESE considère que cette proposition de la Commission intervient à un moment crucial pour le secteur vitivinicole et procédera donc à une analyse détaillée de la proposition et à l'élaboration d'un avis visant à aider le secteur vitivinicole.

  • Record of Proceedings NAT/954
  • Follow-up from the Commission NAT/954
Download — Avis du CESE: Train de mesures sur la politique vitivinicole de l’Union européenne
Adopté on 30/04/2025 - Bureau decision date: 25/03/2025
Référence
NAT/953-EESC-2025
Employers - GR I
Spain
Session plénière
596
-
Download — Avis du CESE: Statut de protection du loup
Adopté on 29/04/2025 - Bureau decision date: 25/03/2025
Référence
ECO/676-EESC-2025
Employers - GR I
Czech Republic
Session plénière
596
-
  • Record of proceedings ECO/676
  • Follow-up from the Commission ECO/676
Download — Avis du CESE: Examen à mi-parcours de la politique de cohésion (2025)