Opinions

  • Adopté on 22/02/2012
    Référence
    NAT/545-EESC-2012-01-01-485
    Session plénière
    478
    -
    Download — Avis du CESE: Information comptable agricole (catégorie C)
  • Adopté on 22/02/2012
    Référence
    SOC/452-EESC-2012-01-01-481
    Session plénière
    478
    -
    Download — Avis du CESE: Champs électromagnétiques — extension de délai
  • Adopté on 22/02/2012
    Référence
    NAT/542-EESC-2012-01-01-486
    Workers - GR II
    Germany
    Session plénière
    478
    -
    Le présent avis réitère les recommandations et conclusions formulées dans l'avis précédent du CESE sur "Rio+20: vers une économie verte et une meilleure gouvernance - Contribution de la société civile organisée" et souscrit intégralement au message de la conférence du CESE "Pensons durable, soyons responsables! - La société civile européenne sur la voie de Rio+20", organisée par le Comité les 7 et 8 février 2012. Conformément au plan d'action figurant dans son avis précédent sur Rio+20, le CESE a organisé un vaste processus de dialogue sur les thèmes de la conférence Rio+20, notamment sur les premières réactions à l'avant-projet de document final publié le 10 janvier.
    Download — Avis du CESE: La position du CESE sur la préparation de la conférence des Nations unies sur le développement durable (RIO+20) (supplément d'avis)
  • Adopté on 22/02/2012
    Référence
    NAT/533-EESC-2012-01-01-484
    Employers - GR I
    United Kingdom
    Session plénière
    478
    -
    Download — Avis du CESE: Sécurisation des activités pétrolières et gazières en mer
  • Adopté on 22/02/2012
    Référence
    ECO/324-EESC-2012-01-01-475
    Employers - GR I
    United Kingdom
    Session plénière
    478
    -
    Download — Programme 2014-2020 (Fiscus)
  • Adopté on 22/02/2012
    Référence
    /-EESC-2012-01-01-497
    -
    Le présent avis du Comité, émis dans la perspective du Conseil européen de printemps, formule des observations sur "l'Examen annuel de la croissance 2012" de la Commission européenne. La première partie du document traite de questions générales liées à l'Examen annuel de la croissance en tant que tel, à l'assainissement budgétaire et à la mise en œuvre des réformes convenues dans le cadre du semestre européen, ainsi que sur l'association de la société civile organisée et des partenaires sociaux au processus de cet examen. La seconde partie de l'avis rassemble les contributions spécifiques issues de différents avis du CESE adoptés en 2011 en ce qui concerne les cinq priorités définies par l'examen, à savoir: assurer un assainissement budgétaire différencié propice à la croissance, revenir à des pratiques normales en matière de prêt à l'économie; promouvoir la croissance et la compétitivité; lutter contre le chômage et prendre des mesures pour faire face aux retombées sociales de la cr
    Download — Examen annuel de la croissance 2012
  • Adopté on 22/02/2012
    Référence
    TEN/473-EESC-2012-01-01-494
    Employers - GR I
    Netherlands
    Session plénière
    478
    -
    Download — Permis de conduire qui intègrent les fonctionnalités d´une carte de conducteur
  • Adopté on 22/02/2012
    Référence
    REX/325-EESC-2012-496
    Civil Society Organisations - GR III
    Spain
    Session plénière
    478
    -
    Download — Economie sociale en Amérique latine
  • Adopté on 22/02/2012
    Référence
    TEN/466-EESC-2012-488
    Civil Society Organisations - GR III
    United Kingdom
    Session plénière
    478
    -
    Download — Exposition aux rayonnements ionisants / protection sanitaire contre les dangers (Euratom)
  • Adopté on 22/02/2012
    Référence
    TEN/471-EESC-2012-01-01-492
    Employers - GR I
    Sweden
    Session plénière
    478
    -
    Download — Lignes directrices relatives au réseau transeuropéen de transport
  • Adopté on 22/02/2012
    Référence
    TEN/470-EESC-2012-01-01-491
    Workers - GR II
    Germany
    Session plénière
    478
    -
    Download — Orientations relatives aux réseaux transeuropéens d'énergie
  • Adopté on 22/02/2012
    Référence
    TEN/469-EESC-2012-490
    Civil Society Organisations - GR III
    Italy
    Session plénière
    478
    -
    Download — Lignes directrices relatives au réseau transeuropéen de télécommunications
  • Adopté on 22/02/2012
    Référence
    TEN/468-EESC-2012-01-01-489
    Workers - GR II
    Luxembourg
    Session plénière
    478
    -
    Download — Mécanisme pour l'interconnexion en Europe
  • Adopté on 22/02/2012
    Référence
    INT/604-EESC-2012-01-01-471
    Employers - GR I
    Portugal
    Session plénière
    478
    -
    Download — EESC opinion: Directive Transparence – Modification
  • Adopté on 22/02/2012
    Référence
    TEN/462-EESC-2012-487
    Civil Society Organisations - GR III
    Czech Republic
    Session plénière
    478
    -
    Download — Enregistrement des transporteurs de matières radioactives
  • Adopté on 22/02/2012
    Référence
    SOC/435-EESC-2012-01-01-479
    Workers - GR II
    Austria
    Session plénière
    478
    -
    L’introduction simultanée de programmes d’austérité dans l’UE risque d'accélérer les tendances à la baisse qui se renforcent mutuellement et d'obscurcir encore les perspectives de croissance, ce qui aura sur la demande intérieure, dernier soutien de la conjoncture, une incidence tout aussi négative que sur la stabilisation et la création d'emplois. Au cours des années à venir, l'Europe ira vers une situation de l'emploi extrêmement tendue. Certains groupes sont plus fortement touchés que d'autres, notamment les jeunes et les chômeurs de longue durée. Afin de remédier à cette situation, il est urgent que des investissements européens et nationaux ciblés ayant une incidence élevée sur l’emploi soient mis en place de manière coordonnée, afin d'accroître l'efficacité des mesures prises en matière de politique de l'emploi. Dans cet avis, le CESE émet quelques recommandations politiques.
    Download — Avis du CESE: Lignes directrices pour l'emploi
  • Adopté on 22/02/2012
    Référence
    SOC/433-EESC-2012-477
    Workers - GR II
    Belgium
    Civil Society Organisations - GR III
    Spain
    Session plénière
    478
    -
    Download — Avis du CESE: Fonds social européen
  • Adopté on 22/02/2012
    Référence
    INT/603-EESC-2012-01-01-470
    Workers - GR II
    Italy
    Session plénière
    478
    -
    Download — EESC opinion: Marchés d´instruments financiers
  • Adopté on 22/02/2012
    Référence
    INT/602-EESC-2012-01-01-469
    Session plénière
    478
    -
    Download — EESC opinion: Information du public sur les médicaments – Directive
  • Adopté on 22/02/2012
    Référence
    INT/601-EESC-2012-01-01-468
    Session plénière
    478
    -
    Download — EESC opinion: Information du public sur les médicaments – Règlement
  • Adopté on 22/02/2012
    Référence
    INT/595-EESC-2012-01-01-467
    Workers - GR II
    France
    Session plénière
    478
    -
    Download — EESC opinion: Vers un marché unique du numérique
  • Adopté on 22/02/2012
    Référence
    SOC/422-EESC-2011-01-01-476
    Workers - GR II
    Germany
    Session plénière
    478
    -
    Download — Avis du CESE: Conséquences sociales de la législation sur la nouvelle gouvernance économique
  • Adopté on 22/02/2012
    Référence
    REX/324-EESC-2012-495
    Employers - GR I
    Finland
    Civil Society Organisations - GR III
    Portugal
    Session plénière
    478
    -
    Download — Relations UE-Chili
  • Adopté on 22/02/2012
    Référence
    ECO/305-EESC-2012-01-01-473
    Employers - GR I
    United Kingdom
    Session plénière
    478
    -
    Download — Régime fiscal commun applicable aux paiements d'intérêts et de redevances (refonte)
  • Adopté on 22/02/2012
    Référence
    INT/563-EESC-2012-466
    Civil Society Organisations - GR III
    Portugal
    Session plénière
    478
    -
    • Follow-up - Action taken by the EC (in FR)
    • Suivi de la Commission européenne
    Download — EESC opinion: Perspective citoyenne et humaniste / marché intérieur