European Economic
and Social Committee
Classe d’émissions de CO2 des véhicules lourds avec remorques
Points clés
- Étant donné qu’il s’est déjà prononcé sur le contenu de la proposition en objet dans son avis TEN/815 sur la «Classe d’émissions de CO2 des véhicules lourds avec remorques» [C/2023/874], adopté le 20 septembre 2023, le Comité a décidé de ne pas procéder à l’élaboration d’un nouvel avis en la matière, mais de se référer à la position qu’il avait soutenue dans le document susmentionné.
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Record of Proceedings TEN/868
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