Programme de travail annuel de l’Union en matière de normalisation européenne pour 2019 (communication) - Related Opinions

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Réexamen des normes d’émission de CO2 pour les véhicules utilitaires lourds

En cours (updated on 25/05/2023)
Référence: 
CCMI/201-EESC
Referral: 
COM(2023) 88 final 2023/0042 CODCOM(2023) 88 final 2023/0042 COD
Rapporteur: 
Dirk BERGRATH (Workers - GR II/Germany), Dirk BERGRATH (Workers - GR II/Germany) (Workers - GR II / Germany)
Co-rapporteur: 
Alessandro BARTELLONI (Italy)
Session plénière: 
580 -
Jul 12, 2023 Jul 13, 2023

Le secteur des véhicules utilitaires lourds est responsable de plus d’un quart des émissions de GES du transport routier dans l’UE et de plus de 6 % des émissions totales de GES de l’UE. En 2019, les émissions de GES des véhicules utilitaires lourds étaient respectivement de 44 % et 37 % de plus que les émissions totales du transport aérien et maritime.

Normes de performance en matière d'émissions de CO2 pour les voitures particulières neuves et les véhicules utilitaires légers neufs

Adopté on 19/01/2022
Référence: 
INT/960-EESC-2021-04839
Referral: 
COM(2021) 556 final 2021/0197 CODCOM(2021) 556 final 2021/0197 COD
Rapporteur: 
Dirk BERGRATH (Workers - GR II / Germany)
Co-rapporteur: 
Bruno CHOIX (Employers - GR I/France)

Le CESE:

Avis du CESE: Normes de performance en matière d'émissions de CO2 pour les voitures particulières neuves et les véhicules utilitaires légers neufs

Programme de travail annuel de l’Union en matière de normalisation européenne pour 2020

Adopté on 10/06/2020
Référence: 
INT/893-EESC-2019
Referral: 
COM(2019) 486 final COM(2019) 486 final
Rapporteur: 
Gerardo LARGHI (Italy)
Co-rapporteur: 
Elżbieta SZADZIŃSKA (Poland)

Le programme de travail annuel de l’Union en matière de normalisation européenne pour 2020 précise les priorités stratégiques de la normalisation européenne. Le CESE adhère aux vues de la Commission quand elle estime que la normalisation revêt une importance fondamentale en ce qui concerne la stratégie pour le marché unique. De plus, le CESE juge qu’il est urgent de moderniser le système de normalisation européen, afin de répondre aux défis mondiaux grâce à un processus novateur de coopération.

Avis du CESE: Programme de travail annuel de l’Union en matière de normalisation européenne pour 2020

Programme de travail annuel de l’Union en matière de normalisation européenne pour 2018 (Communication)

Adopté on 17/01/2018
Référence: 
INT/830-EESC-2017-004398-00-00-AC-TRA
Referral: 
COM(2017) 453 final COM(2017) 453 final
Rapporteur: 
Juan MENDOZA CASTRO (Spain)

Le CESE accueille favorablement le programme de travail annuel pour 2018, notamment en ce qui concerne les mesures sociales et environnementales, mais il recommande d’inclure, dans les versions futures, une synthèse sur la réalisation des programmes antérieurs. Le Comité met en avant le rôle de la Commission dans le système européen de normalisation, qui est essentiel pour le développement du marché intérieur et fait de l’Union l’un des chefs de file mondiaux dans ce domaine. Le Comité insiste pour qu’il y ait un suivi détaillé des efforts accomplis par les principaux acteurs de la normalisation. Il pourrait créer, en priorité, un forum ad hoc sur l’inclusivité du système européen de normalisation.

Avis du CESE: Programme de travail annuel de l’Union en matière de normalisation européenne pour 2018 (Communication)

Communication sur la normalisation européenne

Adopté on 19/10/2016
Référence: 
INT/794-EESC-2016-03406-00-00-ac-tra
Referral: 
COM(2016) 358 final
Rapporteur: 
Antonello PEZZINI (Italy)

Le Comité estime qu’une nouvelle vision est essentielle pour organiser un Système européen de normalisation (SEN) qui sache s’adapter à des contextes internationaux en évolution constante et puisse être le vecteur d’avantages de plus en plus importants pour les entreprises, les consommateurs, les travailleurs et l’environnement.

Avis du CESE: Communication sur la normalisation européenne

Normalisation européenne pour 2016

Adopté on 25/05/2016
Référence: 
INT/783-EESC-2016-01070-00-00-AC-TRA
Referral: 
COM(2015) 686 final
Rapporteur: 
Patrick LIEBUS (France)

Dans le présent avis, le CESE se focalise sur la transparence et l’inclusivité du Système Européen de Normalisation (SEN) et propose des mesures concrètes, telle que: l'attribution aux «organisations Annexe III» d'un statut spécifique de membres/partenaires, dotés de droits et d'obligations propres; la mise en place d'un accès gratuit aux «comités miroirs» pour les PME et les acteurs sociétaux; la création d' un Forum ad hoc sur l'inclusivité du SEN qui sera chargé d'organiser une audition publique annuelle pour évaluer les progrès enregistrés sur le plan de l'inclusivité.

Avis du CESE: Normalisation européenne pour 2016

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