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Analysis and quantification of a new fiscally neutral European tax

Cette étude participe à la réflexion sur la nouvelle taxe ou redevance européenne qui serait fondée sur la taxation de la consommation finale (taxation des produits et non de la production) en fonction du volume de CO2 émis pendant la production de certains produits spécifiques, indépendamment du fait que l'ensemble du processus, ou une de ses parties, se déroule dans l'UE ou dans un pays tiers.

L’analyse repose sur le modèle entrées-sorties, qui prévoit une approche appropriée et unique pour mesurer la teneur totale en CO2 des différents produits, tenant compte de l’ensemble de la chaîne de production. Le calcul par produits peut servir de base à l’estimation des taxes spécifiques CO2 pour chaque produit. Selon le modèle de calcul reposant sur le tableau entrées-sorties pour l’UE-27 pour l’année 2011, le taux de taxation atteint 40,69 euros par tonne d’émissions de CO2, ce qui aurait généré des recettes fiscales à hauteur de 1 % du PIB de l’UE. Conformément au principe de neutralité fiscale, une réduction du coût du travail de ‑2,03 % pourrait compenser l’introduction d’une taxe sur les émissions de CO2 à concurrence d'un montant de 40,69 euros par tonne de CO2.

Les résultats des États membres individuels diffèrent sensiblement de la «moyenne européenne».

 

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