Opinions

  • Adopté on 13/09/2006
    Référence
    CCMI/31-EESC-2006-01-01-1144
    Employers - GR I
    Italy
    Workers - GR II
    Italy
    Session plénière
    429
    -
    Download — La gouvernance territoriale des mutations industrielles: le rôle des partenaires sociaux et la contribution du programme-cadre pour la compétitivité et l'innovation
  • Adopté on 06/09/2006
    Référence
    CCMI/30-EESC-2005-01-01-1035
    Employers - GR I
    Spain
    Session plénière
    30
    -
    Download — Une étude sectorielle des délocalisations
  • Adopté on 06/07/2006
    Référence
    SOC/242-EESC-2006-01-01-961
    Download — Stimuler l'esprit d'entreprise par l'enseignement et l'apprentissage
  • Adopté on 21/04/2006
    Référence
    CCMI/23-EESC-2006-01-01-586
    Workers - GR II
    Poland
    Session plénière
    426
    -
    Download — Mutations industrielles dans les régions transfrontalières
  • Adopté on 20/04/2006
    Référence
    SOC/235-EESC-2006-01-01-588
    Session plénière
    426
    -
    Download — Obligations alimentaires
  • Adopté on 20/04/2006
    Référence
    CCMI/24-EESC-2006-01-01-593
    Employers - GR I
    Czech Republic
    Session plénière
    426
    -
    Download — "Les émissions de gaz à effet de serre et les mutations industrielles"
  • Adopté on 16/03/2006
    Référence
    SOC/218-EESC-2006-416
    Civil Society Organisations - GR III
    Germany
    Session plénière
    425
    -
    Download — Avis du CESE: Violence domestique envers les femmes
  • Adopté on 15/12/2005
    Référence
    SOC/214-EESC-2005-01-01-1506
    Session plénière
    422
    -
    Download — Création des agences européennes - Mandats Présidents et directeurs
  • Adopté on 23/11/2005
    Référence
    CCMI/32-EESC-2005-01-01-1140
    Employers - GR I
    Italy
    Download — SUPPLEMENTARY OPINION of the Consultative Commission on Industrial Change (CCMI) on Implementing the Community Lisbon Programme: A policy framework to strengthen EU manufacturing - towards a more integrated approach for industrial policy COM(2005) 474...
  • Adopté on 27/10/2005
    Référence
    REX/196-EESC-2005-01-01-1257
    Session plénière
    421
    -
    Le 8 février 2005, le Comité économique et social européen a accepté, à la suite d'une demande reçue en février 2005 de la part du gouvernement britannique - qui assurera au second semestre 2005 la présidence de l'Union européenne - d'élaborer un avis exploratoire sur le "Commerce éthique et dispositifs visant à apporter une garantie aux consommateurs".
    Download — Commerce éthique et dispositifs visant à apporter une garantie aux consommateurs
  • Adopté on 28/09/2005
    Référence
    SOC/204-EESC-2005-01-01-1066
    Workers - GR II
    Czech Republic
    Session plénière
    420
    -
    Download — Création d’un Institut européen pour l’égalité entre hommes et femmes
  • Adopté on 14/07/2005
    Référence
    CCMI/14-EESC-2005-01-01-851
    Employers - GR I
    Spain
    Session plénière
    419
    -
    Download — "Délocalisation d'entreprises"
  • Adopté on 11/05/2005
    Référence
    ECO/147-EESC-2005-529
    Civil Society Organisations - GR III
    United Kingdom
    Session plénière
    417
    -
    Download — Blanchiment des capitaux
  • Adopté on 11/01/2005
    Référence
    INT/204-EESC-2004-01-01-1182
    Employers - GR I
    France
    Download — EESC opinion: Corégulation et autorégulation
  • Adopté on 10/01/2005
    Référence
    CCMI/21-EESC-2004-01-01-1505
    (Belgium
    Download — RAPPORT D'INFORMATION de la commission consultative des mutations industrielles (CCMI) sur Les mutations industrielles en Europe et en Chine – leçons tirées de la coopération entre le Comité économique et social européen et son homologue chinois
  • Adopté on 15/12/2004
    Référence
    SOC/185-EESC-2004-01-01-1644
    Workers - GR II
    France
    Session plénière
    413
    -
    Download — Procédure unique/demandes de protection dans les États membres
  • Adopté on 15/12/2004
    Référence
    CCMI/17-EESC-2004-01-01-1640
    Employers - GR I
    Netherlands
    Session plénière
    413
    -
    Download — Accompagner les mutations structurelles: une politique industrielle pour l'Europe élargie
  • Adopté on 02/12/2004
    Référence
    CCMI/15-EESC-2004-01-01-1353
    Employers - GR I
    Netherlands
    Workers - GR II
    Italy
    Download — AVIS COMPLÉMENTAIRE de la commission consultative des mutations industrielles à l'avis de la section spécialisée "Marché unique, production et consommation" sur la communication "La science et la technologie, clés de l'avenir de l'Europe - Orientations...
  • Adopté on 02/12/2004
    Référence
    CCMI/10-EESC-2004-01-01-242
    Employers - GR I
    United Kingdom
    (Netherlands
    Download — "Les implications de la proposition de législation relative aux produits chimiques (REACH) pour la compétitivité d'autres secteurs industriels: problématiques de réglementation et de mutations industrielles" (rapport d'information)
  • Adopté on 16/09/2004
    Référence
    NAT/204-EESC-2004-1209
    Civil Society Organisations - GR III
    Spain
    Session plénière
    411
    -
    Download — EESC opinion: Agriculture périurbaine
  • Adopté on 15/09/2004
    Référence
    INT/230-EESC-2004-01-01-1206
    Diversity Europe - GR III
    Germany
    Session plénière
    411
    -
    Download — EESC opinion: Besoins en recherche – changements démographiques
  • Adopté on 01/07/2004
    Référence
    ECO/120-EESC-2004-01-01-968
    Employers - GR I
    Netherlands
    Session plénière
    410
    -
    Download — Les aires métropolitaines européennes
  • Adopté on 30/06/2004
    Référence
    CCMI/13-EESC-2004-01-01-959
    Session plénière
    410
    -
    Download — Mutations industrielles, cohésion économique, sociale et territoriale
  • Adopté on 07/06/2004
    Référence
    CCMI/11-EESC-2004-01-01-478
    Workers - GR II
    Italy
    Download — AVIS COMPLÉMENTAIRE de la Commission consultative des Mutations industrielles sur la "Communication de la Commission au Conseil, au Parlement européen, au Comité économique et social européen et au Comité des régions – LeaderSHIP 2015 – Définir l'aveni...
  • Adopté on 03/06/2004
    Référence
    SOC/114-EESC-2004-01-01-853
    Session plénière
    409
    -
    Download — Égalité de traitement entre les femmes et les hommes/accès aux biens et aux services