Produits chimiques

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  • Adopted on 13/12/2023 - Bureau decision date: 13/12/2022
    Référence
    INT/1014-EESC-2023-03708
    Plenary session number
    583
    -

    La directive sur la sécurité des jouets énonce les exigences de sécurité auxquelles les jouets doivent satisfaire avant de pouvoir être commercialisés dans l’UE. Cette initiative vise à mieux protéger les enfants contre les risques dans les jouets, en particulier les produits chimiques. Il s’appuie sur des travaux tels que la stratégie des produits chimiques pour la durabilité et sur une évaluation des règles actuelles de sécurité des jouets achevée en 2020. Dans le même temps, il vise à renforcer le marché unique des jouets.

     

    EESC opinion: Révision de la directive relative à la sécurité des jouets
  • Adopted on 25/10/2023 - Bureau decision date: 25/04/2023
    Référence
    NAT/909-EESC-2023
    Civil Society Organisations - GR III
    Czech Republic
    Plenary session number
    582
    -
    EESC opinion: Révision du règlement relatif au mercure
  • Adopted on 27/04/2023 - Bureau decision date: 20/09/2022
    Référence
    NAT/876-EESC-2023
    Civil Society Organisations - GR III
    Ireland
    Plenary session number
    578
    -

    Le règlement CLP est l’élément essentiel de la législation de l’Union pour l’évaluation des dangers des produits chimiques, découlant de la norme mondiale des Nations unies (SGH), et définit la classification des dangers des produits chimiques et la manière de les communiquer aux consommateurs et aux travailleurs.

    EESC opinion: Révision du règlement relatif à la classification, à l’étiquetage et à l’emballage des substances chimiques
  • Adopted on 25/05/2016 - Bureau decision date: 16/02/2016
    Référence
    NAT/687-EESC-2016-1268
    (Czech Republic
    EESC opinion: Le mercure
  • Adopted on 14/07/2011
    Référence
    NAT/516-EESC-2011-01-01-1179
    Plenary session number
    473
    -
  • Adopted on 17/02/2011
    Référence
    TEN/425-EESC-2011-01-01-359
    Employers - GR I
    Italy
    Plenary session number
    469
    -
  • Adopted on 19/01/2011
    Référence
    INT/536-EESC-2011-01-01-64
    Plenary session number
    468
    -
  • Adopted on 12/09/2007
    Référence
    CCMI/39-EESC-2007-01-01-733
    Employers - GR I
    Czech Republic
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