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  • 14 Jul 2016
    Paquet économie circulaire – Fertilisants organiques et issus de déchets Adopté Références: NAT/691-03054-00-01-AC-TRA Referral Rapporteur: Cillian Lohan (Activités diverses - GR III / Irlande) Session plénière: 518 - 13 Jul 2016 - 14 Jul 2016

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    Avis du CESE: Économie circulaire - engrais

  • 13 Jul 2016
    Avis du CESE: Mesures techniques (pêche) Adopté Références: NAT/683 EESC-2016-02507-00-00-AC-TRA Referral - Rapporteur: SARRO IPARRAGUIRRE (Activités diverses - GR III / Espagne) Session plénière: 518 - 13 Jul 2016 - 14 Jul 2016

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    Avis du CESE: Conservation des ressources halieutiques et à la protection des écosystèmes marins par des mesures techniques

  • 26 May 2016
    Avis CESE: Vers des systèmes alimentaires plus durables Adopté Références: NAT/677 EESC-2016-00232-00-00-AC-TRA Avis exploratoire Rapporteur: Maciulevičius Mindaugas (Activités diverses - GR III / Lituanie) Session plénière: 517 - 25 May 2016 - 26 May 2016 (Synthèse session plénière)

    Au cours des années récents, la société civile a été de plus en plus préoccupé par l'impact environnemental et social de la production et de la consommation alimentaire. À la demande de la présidence néerlandaise de l'UE, le CESE prépare un avis exploratoire sur la façon de réaliser des systèmes alimentaires durables dans un monde aux ressources limitées. L'avis adopte une approche holistique et globale, en regardant l'interdépendance de la production et de la consommation alimentaire, ainsi que la promotion de la coopération intersectorielle.

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    Avis du CESE: Des systèmes alimentaires plus durables

  • 25 May 2016
    Autorisations de pêche Adopté Références: NAT/674 EESC-2015-04398-00-00-AC-TRA Referral - Rapporteur: Sarró Iparraguirre (Activités diverses - GR III / Espagne) Session plénière: 517 - 25 May 2016 - 26 May 2016

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    Avis du CESE: Autorisations de pêche

  • 25 May 2016
    Règlement relatif au mercure Adopté Références: NAT/687 EESC-2016-2016-001268-00-00-AC-TRA Referral - Rapporteur: Vladimír Novotný (Employeurs - GR I / République tchèque) Session plénière: 517 - 25 May 2016 - 26 May 2016

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    Avis du CESE: Règlement relatif au mercure

  • 17 May 2016
    Forum de la société civile européenne en faveur du développement durable Adopté Références: NAT/678 Avis exploratoire Rapporteur: Brenda King (Employeurs - GR I / Royaume-Uni) Co-rapporteur: Haken Roman (Activités diverses - GR III / République tchèque) Session plénière: 517 - 25 May 2016 - 26 May 2016

    Le Comité accueille favorablement le programme de développement durable des Nations unies à l'horizon 2030. Il considère l'adoption de ce programme, en même temps que l'accord sur le changement climatique conclu à Paris dans le cadre de la COP 21, comme une avancée considérable dans la définition d'une ligne d'action au niveau mondial destinée à éradiquer la pauvreté, à promouvoir la prospérité pour tous et à préserver les ressources naturelles de notre planète de manière intégrée. La présidence néerlandaise du Conseil a demandé au Comité d'élaborer un avis exploratoire sur la manière de mettre en place concrètement un mécanisme de participation de la société civile au niveau de l'UE pour la mise en oeuvre des 17 objectifs de développement durable (ODD).

    Le Comité recommande la création, en partenariat avec la Commission et des représentants de la société civile, d'un Forum européen du développement durable, une plateforme qui permettrait à un vaste éventail d'organisations et d'acteurs de la société civile de participer à l'établissement du cadre de mise en œuvre de ce programme au sein de l'UE ainsi qu'à son contrôle et son réexamen continus.

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    Avis du CESE: Un Forum de la société civile européenne en faveur du développement durable (avis exploratoire à la demande de la présidence néerlandaise)

  • 15 Apr 2016
    Paquet «Économie circulaire» Adopté Références: NAT/676 EESC-2016-00042-00-01-AC-TRA Referral - Rapporteur: Lohan (Activités diverses - GR III / Irlande) Session plénière: 516 - 27 Apr 2017 - 28 Apr 2016 OJ C 264, 20.7.2016, p. 98–109

    Le CESE soutient pleinement l'objectif d'une transition vers une économie plus verte, efficace dans l'utilisation des ressources et circulaire. Il accueille positivement les propositions de la Commission, plus larges et couvrant toutes les phases du cycle de vie du produit par rapport au précédent paquet sur l'économie circulaire ; en revanche, il critique le niveau d'ambition plus bas, synonyme de bénéfices économiques et environnementaux moins élevés. L'avis sur le paquet économie circulaire comprend des recommandations importantes, notamment concernant le Plan d'Action et les initiatives législatives à venir ; parmi ces recommandations, le CESE suggère la création d'une plateforme européenne des acteurs de l'économie circulaire visant à débattre des orientations stratégiques de la transition vers une économie efficace dans l'utilisation des ressources et à maintenir le niveau de mobilisation à un haut niveau.

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    Avis du CESE: Paquet «Économie circulaire»

  • 15 Mar 2016
    Supprimer les obstacles à l'aquaculture durable en Europe Adopté Références: NAT/688 EESC-2016-03425-00-00-AC-TRA Avis exploratoire Rapporteur: Gabriel Sarró Iparraguirre (Activités diverses - GR III / Espagne) Session plénière: 520 - 19 Oct 2016 - 20 Oct 2016

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    Avis du CESE: Supprimer les obstacles à l'aquaculture durable en Europe

  • 9 Dec 2015
    Révision du système d'échange de quotas d'émissions de l'UE Adopté Références: NAT/675 EESC-2015-04053-00-00-AC-TRA Referral - Rapporteur: Pezzini (Employeurs - GR I / Italie) Session plénière: 512 - 9 Dec 2015 - 10 Dec 2015

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    Avis du CESE: Révision du système d'échange de quotas d'émissions de l'UE

  • 9 Dec 2015
    Simplification de la PAC Adopté Références: NAT/672 EESC-2015-04293-00-02-AC-TRA Avis exploratoire Rapporteur: Boland (Activités diverses - GR III / Irlande) Session plénière: 512 - 9 Dec 2015 - 10 Dec 2015

    Le CESE prend acte du fait que la Commission européenne considère comme prioritaire la simplification approfondie de la mise en œuvre de la politique agricole commune (PAC) et qu'elle a déjà proposé et continuera de proposer de simplifier certains de ses actes, afin de rendre la législation de l'UE plus aisément compréhensible et applicable sur le terrain. Le CESE estime que le processus de simplification devra notamment viser une plus grande transparence, une plus grande sécurité juridique et la réduction des lourdeurs administratives et des coûts connexes inutiles que doivent supporter les agriculteurs, les autres bénéficiaires, les organisations de producteurs et les administrations nationales.

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    Avis du CESE: Simplification de la PAC

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